Code APE ou NAF BATIMENT SERVICES
Code APE / NAF de l'entreprise BATIMENT SERVICES situé à PONTARLIER (25300), 3 B RUE DE FONTENIS.
Numéro de téléphone :
Liste des s / des entreprises (mise a jour 2020)
27 avril 2025
Les activites du BTP ont un qui commence par 41, 42 ou 43. Les activites de commerce ont un qui commence par 45, 46 ou 47. Les autres activites de ont un qui commence entre 49 et 99. Quelle forme juridique beneficie d’un ? Le est attribue aux personnes physiques et morales suivantes : Le - 5610A est unique et implique des droits et obligations specifiques. A ce jour, 117 185 societes sont immatriculees sous ce qui concerne 350 403 salaries, essentiellement des restaurateurs, des cuisiniers, des commis de restaurant. Nous avons epluche l'ensemble des textes de loi pour que vous sachiez tout sur le - 5610A : obligations, organismes de ... Quelles activites sont concernees par le 8559B ? La definition precise de l'activite du ou 8559B est : "Autres enseignements". Lors de la creation d'une societe, le centre des formalites des entreprises recueille des informations sur votre societe, qui seront transmises a l'INSEE.C'est cet organe de classification qui vous attribuera un des 732 s presents ... Le / . Le secteur d'activite Autres personnels n.c.a. concorde au numero d'activite principale 9609Z. Il est destine a l'ensemble des organisations pratiquant une specialite en lien avec la branche : Autres personnels n.c.a.. Ce est inclus dans une arborescence qui est composee de classes et sous classes. On peut citer par exemple les conventions (cadres), (employes, techniciens et agents de maitrise), - Region Parisienne et Travaux publics de la savoie (ouvriers) (brochure, n°3322, 3002, 3032 et 3335) qui renvoient a ce dans leurs champs d'application. Le / . L'activite Travaux de maconnerie generale et gros oeuvre de est ...
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Date de dernière mise à jour : 29 décembre 2024
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hoggo.com/code-ape-naf
Convention collectives: listes par
27 avril 2025
Accedez facilement a votre convention collective par / de votre entreprise. 3 formats disponibles: en ligne, pdf ou livre
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Date de dernière mise à jour : 05 novembre 2024
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juritravail.com/convention-collective/code-naf-ape.html
Sinistralite AT/MP
27 avril 2025
Recherche par -. Recherchez les statistiques sur la sinistralite et par categorie de risque (accident du travail, accident de trajet et maladie professionnelle) a partir du - de votre choix, pour l’ensemble de ce ou seulement pour la partie de ce qui releve du CTN selectionne. A noter que si le est peu ou pas represente dans le CTN ...
À suivre sur http://www.risquesprofessionnels.ameli.fr/statistiques-et-analyse/sinistralite-atmp.html
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Date de dernière mise à jour : 15 septembre 2024
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risquesprofessionnels.ameli.fr
: la liste des s - Journal du Net
27 avril 2025
Le , pour Activite principale exercee, est delivre par l'Insee a chaque entreprise francaiseen fonction du qui lui correspond le mieux. Decouvrez ci-dessous la totalite de ...
À suivre sur https://www.journaldunet.com/economie/magazine/1131284---la-liste-des-s-/
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Date de dernière mise à jour : 25 janvier 2025
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Siren, Siret, n° RCS, TVA intracommunautaire,
27 avril 2025
Le - anciennement appele - permet d'identifier la branche d'activite principale de l'entreprise. Le est compose de 4 chiffres et d'une lettre en reference a la Nomenclature d'Activites Francaise (). Exemple : 68-31Z Agences immobilieres. Le est attribue par l'INSEE en fonction de l'activite principale declaree par l'entreprise dans sa demande ...
À suivre sur https://www.entreprises.cci-paris-idf.fr/web/formalites/lexique
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Date de dernière mise à jour : 15 janvier 2025
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Sinistralite AT/MP
27 avril 2025
Recherche par -; Syntheses et analyses statistiques de la sinistralite par CTN; Statistiques sur les accidents du travail; Statistiques sur les accidents de trajet; Statistiques sur les maladies professionnelles ; Statistiques sur les accidents du travail. Les statistiques comptabilisent les accidents du travail ayant donne lieu : - a une reparation sous forme d'un premier ...
À suivre sur http://www.risquesprofessionnels.ameli.fr/statistiques-et-analyse/sinistralite-atmp/dossier/nos-statistiques-sur-les-accidents-du-travail-par-ctn.html
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Date de dernière mise à jour : 05 novembre 2024
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Convention Collective BTP 2021 a Consulter | Juritravail
27 avril 2025
Les s associes : 4291Z, 4321B, 2640Z, 2443Z, 8110Z, 8411Z, 8424Z . Ce qu'il faut savoir sur la Convention BTP (Brochure JO n°3107) Par Redaction Juritravail , Juriste redacteur web Publie le 04/12/2020 . Partager sur Facebook Twitter LinkedIn; PDF - Telecharger la Convention Collective 3107 . 1,50 € TTC. Version PDF 2021. Votre convention a jour du 26/01/2021 ...
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Date de dernière mise à jour : 31 août 2024
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VERIF - Classement des entreprises defaillantes du ...
27 avril 2025
Classement des entreprises defaillantes du departement Ardeche. Ce classement liste les 23 entreprises recemment defaillantes (Liquidation judiciaire, redressement judiciaire, jugement de Cloture) du departement Ardeche.
À suivre sur https://www.verif.com/Hit-parade/03-Defaillance/01-Par-departement/7-Ardeche
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Date de dernière mise à jour : 18 décembre 2024
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verif.com/Hit-parade/03-Defaillance/01-Par-departement/7-Ardeche
VERIF - Classement des entreprises defaillantes du ...
27 avril 2025
Classement des entreprises defaillantes du departement Vosges. Ce classement liste les 61 entreprises recemment defaillantes (Liquidation judiciaire, redressement judiciaire, jugement de Cloture) du departement Vosges.
À suivre sur https://www.verif.com/Hit-parade/03-Defaillance/01-Par-departement/88-Vosges
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Date de dernière mise à jour : 29 juillet 2024
La suite sur le site :
verif.com/Hit-parade/03-Defaillance/01-Par-departement/88-Vosges