Code APE ou NAF MAISON DEP DES PERSONNES HANDICAPEES
Code APE / NAF de l'entreprise MAISON DEP DES PERSONNES HANDICAPEES situé à BESANCON (25000), 6 BOULEVARD DIDEROT.
Numéro de téléphone :
: la liste s - JDN - JDN : web & …
25 avril 2025
8710A : liste conventions collectives correspondantes a l'activite . Consultation et telechargement de la convention correspondant au 8710A 8510Z : liste conventions collectives correspondantes a l'activite . Consultation et telechargement de la convention correspondant au 8510Z Champ d’application de la convention collective 66 Pourquoi ce nom de convention collective 66 ? La convention collective nationale de travail etablissements ...
À suivre sur http://www.journaldunet.com/economie/magazine/-.shtml
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Date de dernière mise à jour : 31 juillet 2024
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journaldunet.com
Societe SIVU ANIMATION VIE SOCIALE a SAINT PERE …
25 avril 2025
SIVU ANIMATION VIE SOCIALE, Syndicat intercommunal a vocation unique, a debute son activite en mars 2005. Le siege social de cette entreprise est actuellement ...
À suivre sur http://www.verif.com/societe/SIVU-ANIMATION-VIE-SOCIALE-253514863/
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Date de dernière mise à jour : 01 octobre 2024
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verif.com
Centre national conventions collectives
25 avril 2025
(exemple tz le N° de brochure 3002 pour le batiment, ou IDCC 2609, ou ou 3530z)
À suivre sur http://www.centre-convention-collective.com/cnc2/index.php
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Date de dernière mise à jour : 26 octobre 2024
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centre-convention-collective.com
Demande de subvention « CNDS 2015 » Dossier club
25 avril 2025
Commission Territoriale Bourgogne ‐ CNDS 2015 – Dossier club – Page 2 sur 9 1 - Notice d’aide au renseignement de la demande
À suivre sur http://yonne.franceolympique.com/yonne/fichiers/File/CNDS/CNDS_2015/cnds_2015_dossierclubs_final.pdf
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Date de dernière mise à jour : 31 août 2024
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franceolympique.com
Taxe sur la valeur ajoutee TVA a taux reduit 5.5 % pour ...
25 avril 2025
La loi de finances pour 2014 avait abaisse le taux de la TVA applicable sur les travaux de renovation. Ce taux reduit dans certains cas est de 5,5 % uis le 1er ...
À suivre sur http://www.acqualys.fr/page/taxe-sur-la-valeur-ajoutee-tva-a-taux-reduit-55-pour-le-batiment
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Date de dernière mise à jour : 25 décembre 2024
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acqualys.fr
Le Credit d'impot Developpement Durable (CIDD) pour les ...
25 avril 2025
Le CIDD s'adresse aux particuliers realisant travaux d'economies d'energie. Pour le credit d'impot le taux passe a 30 % sans bouquet de travaux
À suivre sur http://www.acqualys.fr/page/les-ai-et-credits-d-impot-developpement-durable-2014
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Date de dernière mise à jour : 25 novembre 2024
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acqualys.fr
Convention collective entreprises de Services a la personne
25 avril 2025
Nom Officiel. Convention collective nationale entreprises de services a la personne du 20 septembre 2012, IDCC 3127 Convention collective entreprises de ...
À suivre sur http://www.editionscmg.com/68-services-a-la-personne-entreprises.html
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Date de dernière mise à jour : 20 juillet 2024
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editionscmg.com
Liste alphabetique conventions collectives
25 avril 2025
- Convention collective nationale de travail employes magasins populaires resultant de la transformation du champ d'application de la convention collective ...
À suivre sur http://www.convention-collective-fr.com/conventions/listeconventions-longue.php
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Date de dernière mise à jour : 01 août 2024
La suite sur le site :
convention-collective-fr.com
Convention collective etablissements Medico-sociaux ou ...
25 avril 2025
Conformite et mise a jour certifiees par nos experts avec coefficient, grille de salaires, conges, RTT, preavis, demission. Telechargement immediat en PDF.
À suivre sur http://www.convention-collective.fr/social-medico-social/produits/0/medicosociaux_etablissements
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Date de dernière mise à jour : 18 septembre 2024
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convention-collective.fr
La reglementation de la FPC :
25 avril 2025
La reglementation de la FPC : Toute la reglementation de la formation professionnelle ( du travail, conventions collectives, ...) accessible en quelques clics.
À suivre sur http://www.id3.asso.fr/index.php?act=actu_01
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Date de dernière mise à jour : 28 mars 2025
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id3.asso.fr
du travail - 2eme Partie (Decrets en Conseil d'Etat ...
25 avril 2025
du travail - 2eme Partie (Decrets en Conseil d'Etat) - Livre 8 : Dispositions speciales aux artements d'Outre-Mer
À suivre sur http://www.ineris.fr/aida/consultation_document/21323
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Date de dernière mise à jour : 20 février 2025
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ineris.fr
Cree son entreprise de transport de personne [Resolu]
25 avril 2025
Bonjour, je voudrais renseignements pour me mettre a mon compte dans le transport de .Courtes ,longue distance,navette aeroport, ect...Comment proceder??
À suivre sur http://droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3849188-cree-son-entreprise-de-transport-de-personne
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Date de dernière mise à jour : 26 septembre 2024
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commentcamarche.net
Recherche experte dans les conventions collectives ...
25 avril 2025
Recherche gratuite et textes integraux conventions collectives officielles et a jour
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/initRechExpConvColl.do
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Date de dernière mise à jour : 23 août 2024
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legifrance.gouv.fr
SIGLES DIVERS
25 avril 2025
Accord de Partenariat Economique. ... CGPPP(CG3P) General Proprietes et Physiques. CGSS Caisse Generale de Securite Sociale.
À suivre sur http://www.lorraine.direccte.gouv.fr/IMG/doc/Sigles_divers.doc
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Date de dernière mise à jour : 10 mars 2025
La suite sur le site :
lorraine.direccte.gouv.fr