Code APE ou NAF ENTENDRE

Code APE / NAF de l'entreprise ENTENDRE situé à COMMENTRY (03600), 23 PLACE 14 JUILLET.

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BIC - Champ d'application - Exonerations - Abattement …

20 avril 2024

Est-ce que quelqu'un pourrait me dire sous quel / les correcteurs-lecteurs sont mis en general? Je suis correctrice lectrice de livres (en anglais - donc ... 4711F : liste des conventions collectives correspondantes a l'activite . Consultation et telechargement de la convention correspondant au 4711F 5110Z : liste des conventions collectives correspondantes a l'activite . Consultation et telechargement de la convention correspondant au 5110Z bonjour, voila donc je vais faire ma declaration de debut d'activite sur le site auto entrepreneur... quelle mettre en sachant que je veux ... KRYS GROUP SERVICES EXPANSION a NANTERRE (92000) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales ...

À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/6386-PGP.html

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Date de dernière mise à jour : 11 juillet 2023

La suite sur le site :

impots.gouv.fr

2

Convention Collective des personnels navigants officiers ...

20 avril 2024

Convention collective des personnels navigants officiers des entreprises de transport et de services maritimes - page 4 1. Dispositions generales

À suivre sur http://www.armateursdefrance.org/uploads/fact_document4.pdf

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Date de dernière mise à jour : 25 novembre 2023

La suite sur le site :

armateursdefrance.org

3

Regime social de l’auto-entrepreneur : micro-social

20 avril 2024

L'avantage du statut social de l'auto-entrepreneur, le regime micro-social, est un mode de calcul et de prelevement des cotisations sociales avantageux et qui ...

À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/Regime-social-de-l-auto

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Date de dernière mise à jour : 26 septembre 2023

La suite sur le site :

aide-creation-entreprise.info

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5 questions sur la Taxe Professionnelle | La Maison des ...

20 avril 2024

Article redige en collaboration avec Didier Bernheim, Avocat a la Cour et Membre correspondant de l’Academie des Beaux-Arts. Qu’est-ce que la taxe

À suivre sur http://www.lamaisondesartistes.fr/site/6-questions-sur-la-taxe-professionnelle/

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Date de dernière mise à jour : 11 août 2023

La suite sur le site :

lamaisondesartistes.fr

5

COURS DE DROIT DU TRAVAIL RELATIONS INDIVIDUELLES

20 avril 2024

COURS DE DROIT DU TRAVAIL RELATIONS INDIVIDUELLES Jean-Francois Paulin Maitre de conferences en droit prive www.jfpaulin.info ...

À suivre sur http://www.jfpaulin.info/fichiers/DUT_GEA/cours_IUT_DDT_P1.ppt

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Date de dernière mise à jour : 02 avril 2024

La suite sur le site :

jfpaulin.info

6

Convention collective, Conges : Plasturgie

20 avril 2024

Conges dans la Convention collective nationale de la plasturgie du 1er juillet 1960

À suivre sur http://maconvention.fr/convention-collective-gratuite-theme/convention-collective-nationale-de-la-plasturgie-du-1er-juillet-1960.-etendue-par-arrete-du-14-mai-1962-jonc-7-juin-1962-rectificatif-30-juin-1962/S0FMSUNPTlQwMDAwMDU2MzU4NTY%3D/conges

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Date de dernière mise à jour : 28 octobre 2023

La suite sur le site :

maconvention.fr

7

Adherer au regime de l'auto-entrepreneur en tant que ...

20 avril 2024

Une fois n'est pas coutume, une courte note a teneur administrative s'impose. Comme vous le savez, j'ai adhere en avril 2012 au regime de l'auto-entrepreneur pour ...

À suivre sur http://www.le-chaudron-de-morrigann.com/adherer-au-regime-de-l-auto-entrepreneur-en-tant-que-cartomancien-a69550347

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Date de dernière mise à jour : 08 novembre 2023

La suite sur le site :

le-chaudron-de-morrigann.com

8

ACCRE auto-entrepreneur - Aide creation entreprise, site ...

20 avril 2024

Comment un auto-entrepreneur peut-il obtenir l'ACCRE, quelle reduction des cotisations sociales en decoule pour l'auto-entreprise

À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/ACCRE-auto-entrepreneur

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Date de dernière mise à jour : 01 janvier 2024

La suite sur le site :

aide-creation-entreprise.info

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Attributs de la personnalite morale du syndicat

20 avril 2024

Section 1 : Definition du consommateur et informations precontractuelles . Article 3 . Avant le livre Ier du de la consommation, il est ajoute un article ...

À suivre sur http://jpm-copro.com/Etude%202-3-3.htm

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Date de dernière mise à jour : 02 février 2024

La suite sur le site :

jpm-copro.com

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Conditions Generales de Vente : TOP BOIS DIRECT

20 avril 2024

TOP BOIS DIRECT – SARL Nicolas REBUFFEL. Quartier Saint Jean – 43160 LA CHAISE DIEU. SARL au capital de 11 000 euros. N° SIRET : 530 326 701 00014 - RCS ...

À suivre sur http://topboisdirect.com/conditions-de-vente/

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Date de dernière mise à jour : 16 janvier 2024

La suite sur le site :

topboisdirect.com

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2.6.3. Qu'appelle-t-on avantages acquis ? | Info Prud ...

20 avril 2024

Qu'appelle-t-on "avantages acquis" et sont-ils vraiment "acquis definitivement" ? en cette periode de renegociation des conventions collectives et accords d ...

À suivre sur http://www.infoprudhommes.fr/note-juridique/263-quappelle-t-avantages-acquis

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Date de dernière mise à jour : 29 juillet 2023

La suite sur le site :

infoprudhommes.fr

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Autoentrepreneur et agent commercial [Resolu]

20 avril 2024

Bonjour, J'aimerai connaitre les differences entre le statut d'agent commercial et celui d'autoentrepreneur, quelles sont les differences au niveau fiscal, peut on ...

À suivre sur http://droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-4094115-autoentrepreneur-et-agent-commercial

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Date de dernière mise à jour : 01 mars 2024

La suite sur le site :

commentcamarche.net

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Auto-entrepreneur 2013 : changements pour l'auto ...

20 avril 2024

Les changements 2013 du statut de l'auto-entrepreneur. Precisions sur l'augmentation des charges sociales, la CFE, l'immatriculation et l'interet du statut.

À suivre sur http://autoentrepreneur.fr/auto-entrepreneur-2013/

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Date de dernière mise à jour : 10 août 2023

La suite sur le site :

autoentrepreneur.fr

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Conditions Generales de Vente Decostock, vente de ...

20 avril 2024

conditions generales de vente. definitions; objet; conditions d'inscription. 3.1. qualite de client; 3.2. conditions d'inscription; 3.3. specifications techniques

À suivre sur http://www.decostock.fr/conditions-generales-de-vente,fr,8,39.cfm

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Date de dernière mise à jour : 22 janvier 2024

La suite sur le site :

decostock.fr

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3 ans sans payer la taxe professionnelle… et apres ?

20 avril 2024

Le statut d’auto-entrepreneur permet de ne pas payer de Taxe Professionnelle pendant 3 ans. Mais que se passe-t-il apres 3 ans ? A combien s’eleve cette taxe ...

À suivre sur http://autoentrepreneurinfo.com/3-ans-sans-payer-la-taxe-professionnelle-et-apres

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Date de dernière mise à jour : 01 janvier 2024

La suite sur le site :

autoentrepreneurinfo.com

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