Code APE ou NAF FAIRE LE POINT INGENIERIE.

Code APE / NAF de l'entreprise FAIRE LE POINT INGENIERIE. situé à VALENCE (26000), 3 R GIOACCHINO ROSSINI CENTRE AFFAIRE ROSSINI OTH.

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Actualisation et revision de prix - Liste exhaustive des ...

02 mai 2025

BIC - Champ d'application - Exonerations - Abattement sur s benefices de certaines entreprises provenant d'exploitations situees dans s zones franches d'activites situees dans s DOM Attention : si vous effectuez une radiation de votre activite d’auto-entrepreneur, cela sera definitif. Nous vous incitons donc a bien refchir avant de suivre s ets suivantes. Vous proposez des gateaux maison, des crepes ou autres petites friandises dans votre restaurant. Pouvez-vous sans etre patissiers ? L’institution de la Redevance specia est obligatoire depuis 1 er janvier 1993 (art. L2333-78 du CGCT) pour s colctivites. El est alors payee par toute entreprise ou administration localisee dans perimetre de la colctivite et dont s dechets sont elimines dans cadre du service public. Un ement important a prendre en compte lors de l'embauche d'un salarie par une societe est bien evidemment montant de la remuneration de ce dernier et la forme que va prendre cette remuneration.

À suivre sur https://www.indices-pro.com/listing.php

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Date de dernière mise à jour : 14 décembre 2024

La suite sur le site :

indices-pro.com/listing.php

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REGMENT NATIONAL REGMENT INTER-COURS - PDF

02 mai 2025

7 Art. 3.3 : Remuneration du notaire notaire ne peut percevoir aucune remuneration sous quelques formes et conditions que ce soient, autre que ce qui est prevu au decret portant tarif des notaires.

À suivre sur https://docplayer.fr/1842906-Regment-national-regment-inter-cours.html

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Date de dernière mise à jour : 06 novembre 2024

La suite sur le site :

fr/1842906-Reglement-national-reglement-inter-cours.html

3

La convention colctive – Aide a domici

02 mai 2025

s textes de reference La convention colctive s Avenants a la Convention Colctive s avis d’interpretation La modulation du temps de travail

À suivre sur http://aideadomici-labranche.fr/la-convention-colctive/

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Date de dernière mise à jour : 12 septembre 2024

La suite sur le site :

aideadomicile-labranche.fr

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Annonces de cession d'entreprise - Entreprise a vendre ...

02 mai 2025

Restaurant zone tres touristique – rentabilite +++ A vendre restaurant emplacement n°1 dans une vil tres touristique d’Indre et Loire.

À suivre sur http://www.entreprisesenligne.com/annonce-vente-cession-transmission-entreprise-societe-pme-tpe

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Date de dernière mise à jour : 20 janvier 2025

La suite sur le site :

entreprisesenligne.com

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