Code APE ou NAF MAISON DEP PERSONNES HANDICAPEES
Code APE / NAF de l'entreprise MAISON DEP PERSONNES HANDICAPEES situé à VALENCE (26000), 42 C AVENUE LANGORIES.
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TERMES ET CONDITIONS DE VENTE - Centre national des ...
26 avril 2025
8710A : liste des conventions collectives correspondantes a l'activite . Consultation et telechargement de la convention correspondant au 8710A Consultez et telechargez la convention collective correspondante au / : 8710C : Conditions d'utilisation des donnees du service VERIF: Il est toujours conseille de contacter l'entreprise ou le Tribunal de Commerce de son siege social. Le , pour Activite principale exercee, est delivre par l'Insee a chaque entreprise francaiseen fonction du qui lui correspond le mieux.
À suivre sur http://www.centre-convention-collective.com/cnc2/conventions/listenumconventions.php
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Date de dernière mise à jour : 25 février 2025
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centre-convention-collective.com
Centre national des conventions collectives
26 avril 2025
© 2003-2016 Via Communication Tous droits reserves - Enregistree a la CNIL sous le numero 1550373
À suivre sur http://www.centre-convention-collective.com/conventions/listenumconventions-longue.php
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Date de dernière mise à jour : 24 août 2024
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centre-convention-collective.com
de la Formation professionnelle et du Dialogue social
26 avril 2025
Pour connaitre les regles applicables en droit du travail en general, et au contrat de travail en particulier, il faut se reporter au du travail (...)
À suivre sur http://travail-emploi.gouv.fr/dialogue-social/negociation-collective/conventions-collectives/
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Date de dernière mise à jour : 18 novembre 2024
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gouv.fr
www.sosfichier.com
26 avril 2025
82.30Z Organisation de foires, salons professionnels et congres 82.9 Activites de soutien aux entreprises n.c.a. 82.91 Activites des agences de recouvrement de ...
À suivre sur http://www.sosfichier.com/files/s-.xlsx
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Date de dernière mise à jour : 31 décembre 2024
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sosfichier.com
de la Formation professionnelle et du Dialogue social
26 avril 2025
Cette page regroupe l’ensemble des nomenclatures statistiques relatives aux conventions collectives. Rechercher un IDCC Un moteur de recherche permettant de ...
À suivre sur http://travail-emploi.gouv.fr/mot/branche-professionnelle-convention-collective
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Date de dernière mise à jour : 21 juillet 2024
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gouv.fr
Convention collective Services a la personne (entreprises)
26 avril 2025
Champ d’application Entreprises couvertes. La "convention collective des entreprises de services a la personne" s'applique aux entreprises a but lucratif, a l ...
À suivre sur http://www.convention-collective.fr/soins-services-a-la-personne/produits/3370/services_a_la_personne_entreprises
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Date de dernière mise à jour : 17 octobre 2024
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convention-collective.fr
Conventions Collectives 2016 Grilles de Salaires en ...
26 avril 2025
C'est l'activite principale de votre entreprise qui determine la convention collective dont vous endez. Chaque activite est associee a un (Activite ...
À suivre sur http://www.juritravail.com/convention-collective.html
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Date de dernière mise à jour : 06 octobre 2024
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juritravail.com
La reglementation de la FPC :
26 avril 2025
La reglementation de la FPC : Toute la reglementation de la formation professionnelle ( du travail, conventions collectives, ...) accessible en quelques clics.
À suivre sur http://www.id3.asso.fr/index.php?act=qevo
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Date de dernière mise à jour : 18 juillet 2024
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id3.asso.fr
Convention collective etablissements Medico-sociaux ou ...
26 avril 2025
Conformite et mise a jour certifiees par nos experts avec coefficient, grille de salaires, conges, RTT, preavis, demission. Telechargement immediat en PDF.
À suivre sur http://www.convention-collective.fr/social-medico-social/produits/0/medicosociaux_etablissements
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Date de dernière mise à jour : 07 janvier 2025
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convention-collective.fr
AUDA ARCHITECTES - Eymeric TROUCHON - Architecte …
26 avril 2025
architectes, architecte, architecture, architecte loire, architecte 42, architecte haute-loire, architecte 43, cabinet d'architecture, architecte saint-etienne ...
À suivre sur http://www.auda.fr/
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Date de dernière mise à jour : 21 septembre 2024
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auda.fr
Taux reduit de TVA sur les travaux realises dans les ...
26 avril 2025
La loi de finances pour 2014 avait abaisse le taux de la TVA applicable sur les travaux de renovation. Ce taux reduit dans certains cas est de 5,5 % uis le 1er ...
À suivre sur http://www.picbleu.fr/page/les-evolutions-de-la-tva-2014-a-taux-reduit-pour-les-travaux-du-batiment
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Date de dernière mise à jour : 15 avril 2025
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picbleu.fr
Guide des sigles | FEDERATION NATIONALE - Profession …
26 avril 2025
AAH : Allocation aux Adultes Handics » Decouvrir le site ACCA : Association Communale de Chasse Agreee ...
À suivre sur http://www.profession-sport-loisirs.fr/ressources/sigles
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Date de dernière mise à jour : 13 août 2024
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profession-sport-loisirs.fr
Cree son entreprise de transport de personne [Resolu]
26 avril 2025
Bonjour, je voudrais des renseignements pour me mettre a mon compte dans le transport de .Courtes ,longue distance,navette aeroport, ect...Comment proceder??
À suivre sur http://droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3849188-cree-son-entreprise-de-transport-de-personne
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Date de dernière mise à jour : 29 novembre 2024
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commentcamarche.net
Recherche experte dans les conventions collectives ...
26 avril 2025
Recherche experte dans les conventions collectives Informations. Contenu Mise a jour Recherche connexe. Recherche simple dans les conventions collectives
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/initRechExpConvColl.do
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Date de dernière mise à jour : 06 avril 2025
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legifrance.gouv.fr/initRechExpConvColl.do