Code APE ou NAF SERVICE D'AIDE FAMILIALE

Code APE / NAF de l'entreprise SERVICE D'AIDE FAMILIALE situé à MONTELIMAR (26200), 3 PLACE GEORGES CLEMENCEAU.

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Convention collective, Conges : Hospitalisation privee ...

28 avril 2025

Entreprise implantee a Bourges, nous sommes specialistes de la fabrication de produits en beton depuis pres de 30 ans. Un numero SIREN SIRET () ? Vous cherchez a immatriculer votre association au repertoire des entreprises et des etablissements sirene, ou bien un orga Liste des activites liberales (BNC) relevant de la CIPAV (et non du RSI) A Accompagnateur de groupes Accompagnateur en moyenne montagne Administrateur … Sociaux et socioculturels (centres) et autres acteurs du lien social (associations) Convention collective nationale du 4 juin 1983. Dispositions generales Texte integral de la convention collective 66 et sa synthese redigee par nos experts sous forme de tableaux et en langage clair. Telechargement immediat.

À suivre sur http://maconvention.fr/convention-collective-gratuite-theme/convention-collective-nationale-des-etablissements-prives-dhospitalisation-de-soins-de-cure-et-de-garde-a-but-non-lucratif-du-31-octobre-1951/S0FMSUNPTlQwMDAwMDU2MzUyMzQ%3D/conges

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Date de dernière mise à jour : 10 septembre 2024

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maconvention.fr

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Guide des saisonniers 2014 - La cgt

28 avril 2025

Le temps de travail. La duree legale hebdomadaire est de 35 heures. Les heures supplementaires C’est un plus pour vous, mais aussi... pour votre employeur alors ...

À suivre sur http://www.cgt.fr/spip.php?page=article_dossier2&id_article=38017

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Date de dernière mise à jour : 17 juillet 2024

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cgt.fr

3

Statut Juridique et Fiscal du psychanalyste | Œdipe

28 avril 2025

S'il est effectivement possible de creer15 aujourd'hui, en quelques clics, par le biais d'internet une activite professionnelle16, il n'en reste pas moins qu'il est ...

À suivre sur http://www.oedipe.org/juridique/juridique

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Date de dernière mise à jour : 27 novembre 2024

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oedipe.org

4

Bossons Fute

28 avril 2025

1.2.2. Nature de l'activite. Clinique Veterinaire. : 7500Z. 1.2.3. Convention collective de reference lorsqu'elle comporte des clauses particulieres en ...

À suivre sur http://bossons-fute.fr/index.php?option=com_content&view=category&id=15&itemid=7

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Date de dernière mise à jour : 15 novembre 2024

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bossons-fute.fr

5

RSA et Auto Entrepreneur en 2011

28 avril 2025

Toucher le RSA en Auto Entrepreneur est possible sous certaines conditions que nous allons rappeler dans cet article. La bonne nouvelle est que le RSA (Revenu de ...

À suivre sur http://autoentrepreneurinfo.com/rsa-et-auto-entrepreneur-caf-2011

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Date de dernière mise à jour : 28 octobre 2024

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autoentrepreneurinfo.com

6

precision sur les regles de la modulation - Auxiliaire de ...

28 avril 2025

Auteur: Jojo Date: 21/12/2007 22:03 bonsoir tout le monde, Dans mon assoc.on nous parle de la modulation pour 2008 or nous avions reussi a negocier un accord sur ...

À suivre sur http://www.lesocial.fr/forums/21-23622-0-precision-sur-les-regles-de-la-modulation

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Date de dernière mise à jour : 19 avril 2025

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lesocial.fr

7

Formulaires | Droitissimo

28 avril 2025

Droitissimo.com, le Robin des Droits, est le portail de reference de l'information juridique grand public

À suivre sur http://www.droitissimo.com/formulaire

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Date de dernière mise à jour : 06 avril 2025

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droitissimo.com

8

Guide auto-entrepreneur : FAQ - Auto-Entrepreneur.fr

28 avril 2025

Foire aux questions. Trouvez des reponses pour toutes vos questions sur le statut auto-entrepreneur, que vous souhaitiez debuter votre activite, et que vous soyiez ...

À suivre sur http://www.auto-entrepreneur.fr/utile-et-pratique/foire-aux-questions.html

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Date de dernière mise à jour : 31 août 2024

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auto-entrepreneur.fr

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Dictionnaire des definitions de l'Insee – Institut

28 avril 2025

Feuil3 Feuil2 Feuil1 dictionnaire_de_definitions Le demandeur d'un brevet europeen peut se prevaloir de la priorite du depot anterieur d'une premiere demande ...

À suivre sur http://www.insee.fr/fr/methodes/definitions/xls/dictionnaire-de-definitions.xls

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Date de dernière mise à jour : 03 octobre 2024

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insee.fr

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Le genealogiste professionnel - www.histoire …

28 avril 2025

moderation a priori. Ce forum est modere a priori : votre contribution n’apparaitra qu’apres avoir ete validee par un administrateur du site.

À suivre sur http://www.histoire-genealogie.com/spip.php?article252

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Date de dernière mise à jour : 05 septembre 2024

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histoire-genealogie.com

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Liste des artisans plombiers chauffagistes chauffage ...

28 avril 2025

Liste des artisans plombiers sanitaires chauffagistes Landais etablie par cantons, communes (ordre alphabetique) Pour tous les travaux de l'habitat trouver un ...

À suivre sur http://www.acqualys.fr/page/liste-des-plombiers-chauffagistes-sanitaire-depannage-landes

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Date de dernière mise à jour : 25 janvier 2025

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acqualys.fr

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Lexique | ONZUS.fr - Observatoire National de la Politique …

28 avril 2025

AAH, Allocation aux adultes handics : Prestation versee par la Caisse d’allocation (CAF) ou la Mutualite sociale agricole (MSA) aux personnes ...

À suivre sur http://www.onzus.fr/lexique

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Date de dernière mise à jour : 27 novembre 2024

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onzus.fr

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Reponses aux questions de Marie DAILLOUX

28 avril 2025

Trouver un modele de lettre, une question avec des reponses, un article juridique

À suivre sur http://juriste.documentissime.fr/lyon/divorce-testament-succession-placement/dailloux-marie/reponses/

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Date de dernière mise à jour : 25 septembre 2024

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documentissime.fr

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Metiers et activites - Sante au travail - Ministere du ...

28 avril 2025

Cette rubrique met a disposition, sous forme de fiches synthetiques, des informations sur les metiers, les risques professionnels qu’ils peuvent induire et ...

À suivre sur http://travail-emploi.gouv.fr/sante-au-travail/metiers-et-activites/

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Date de dernière mise à jour : 03 août 2024

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gouv.fr

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ARCE creation entreprise aide en capital

28 avril 2025

Le createur d’entreprise peut obtenir du Pole Emploi le versement d’une partie de ses allocations chomage sous forme de capital : l’ARCE.

À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/ARCE-creation-entreprise-aide-en

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Date de dernière mise à jour : 10 juillet 2024

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aide-creation-entreprise.info

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