Code APE ou NAF JURISTES ET CONSEILS
Code APE / NAF de l'entreprise JURISTES ET CONSEILS situé à EVREUX (27000), 4 RUE HENRI DUCY.
Numéro de téléphone :
Convention Collective 2017 des journaux officiels ...
27 avril 2025
9412Z : liste des conventions collectives correspondantes a l'activite . Consultation telechargement de la convention correspondant au 9412Z Il n’existe pas de regle unique permtant de derminer l’applicabilite d’une convention collective. En eff, la plupart des conventions collectives ... L’article L. 546-1 du monaire financier prevoit un registre des intermediaires financiers, endus aux IOBSP par l’article L. 519-3 alinea 2 du ... Les versions PDF Livres des conventions collectives sont toutes accompagnees d'un guide de lecture redige par des , d'un index clair de 7 documents ... Si les personnes physiques sont le plus souvent identifiees par les administrations, au moyen de leur numero de securite sociale, s'agissant des entreprises, ce ...
À suivre sur http://www.juritravail.com/convention-collective.html
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Date de dernière mise à jour : 15 novembre 2024
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juritravail.com
Plusieurs numeros SIR pour plusieurs activites
27 avril 2025
Merci beaucoup pour cte reponse claire rapide! Je suis effectivement dans le cas d’une personne physique desirant cumuler plusieurs pites activites ...
À suivre sur http://autoentrepreneurinfo.com/plusieurs-numeros-sir-plusieurs-activites
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Date de dernière mise à jour : 10 septembre 2024
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autoentrepreneurinfo.com
Quelles sont les mentions obligatoires sur les documents ...
27 avril 2025
Liste des documents commerciaux concernes. Le de commerce donne la liste des documents concernes. Articles R. 123-237 R. 123-238 du de commerce.
À suivre sur http://www.entreprises.cci-paris-idf.fr/web/reglementation/developpement-entreprise/droit-affaires/quelles-sont-mentions-obligatoires-documents-commerciaux
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Date de dernière mise à jour : 01 septembre 2024
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entreprises.cci-paris-idf.fr
Le statut social du gerant d'EURL - CCI Paris Ile-de-France
27 avril 2025
NB: Depuis le 1er janvier 2013, si la socie est soumise a l'IS, la part des dividendes percues par le gerant son conjoint marie, ou concubin ou pacse, ou ...
À suivre sur http://www.entreprises.cci-paris-idf.fr/web/reglementation/creation-entreprise/eurl/statut-social-gerant-eurl
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Date de dernière mise à jour : 23 juillet 2024
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entreprises.cci-paris-idf.fr
Division en volumes - lvi-avocats.fr
27 avril 2025
jeudi 20 novembre 2014 Division en volumes 8h45 Accueil des participants 9h00 Quels sont les avantages du recours a la volumrie ? Quelles nouvelles marges de
À suivre sur http://www.lvi-avocats.fr/files/news/8d463be4d76e6bd4f5415ea3e171c9c3.pdf
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Date de dernière mise à jour : 03 janvier 2025
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lvi-avocats.fr
AERL - Auto-Entrepreneur a Responsabilite Limitee : LA ...
27 avril 2025
Preparer son proj d'auto entreprise micro entreprise. Devenir createur d'entreprise devient possible avec le statut de l'auto entrepreneur micro entrepreneur
À suivre sur http://www.myae.fr/faq/aerl-auto-entrepreneur-a-responsabilite-limitee.php
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Date de dernière mise à jour : 31 mars 2025
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myae.fr
Convention collective Vin cidre jus de fruit
27 avril 2025
Champ d’application de la convention collective vin cidre jus de fruit. ablissements dont l’activite releve des s de la nomenclature INSEE de 1993 ...
À suivre sur http://www.convention-collective.fr/agriculture-produits-de-la-mer--conventions-agricoles/produits/3029/vins_cidres_jus_de_fruits
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Date de dernière mise à jour : 12 octobre 2024
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convention-collective.fr
Convention collective Mallurgie accords nationaux
27 avril 2025
Le champ d’application des accords nationaux resulte d’un accord du 16 janvier 1979, modifie en 1983, 1992 par un accord du 26 novembre 1996.
À suivre sur http://www.convention-collective.fr/mallurgie/produits/3109/mallurgie_accords_nationaux_ouvriers_am_ingenieurs__cadres
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Date de dernière mise à jour : 13 septembre 2024
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convention-collective.fr
Dissolution liquidation gratuite pour SARL, EURL, SCI ...
27 avril 2025
Questionnaire Repondez aux questions de nos formulaires. Nos vous assistent par tchat ou telephone.
À suivre sur http://www.yrytys-liquidation-socie.n/
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Date de dernière mise à jour : 27 mars 2025
La suite sur le site :
yrytys-liquidation-societe.net
Affaire Kerviel : Bercy lance le redressement fiscal ...
27 avril 2025
L'information ne sera pas restee secre finalement. Selon nos conferes des Echos, l'administration fiscale a lance une procedure a l'encontre de la Socie ...
À suivre sur http://www.latribune.fr/entreprises-finance/banques-finance/affaire-kerviel-bercy-lance-le-redressement-contre-la-socie-generale-616488.html
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Date de dernière mise à jour : 23 septembre 2024
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latribune.fr