Code APE ou NAF PACTE
Code APE / NAF de l'entreprise PACTE situé à CORMEILLES (27260), 26 Bis RUE ABBAYE.
Numéro de téléphone :
Convention collective nationale du negoce de l'ameublement ...
10 juin 2025
Le a pour objet de repertorier l’activite principale d’une entreprise ou d’un etablissement. Ce est un element d’identification administrative SARL a ROGNAC (13340) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, ... () 4752B: Libelle du : LE a PARIS 17 (75017) RCS, SIREN, SIRET, bilans, ... () 5911A: Libelle du : Production de films et de programmes pour la television: Le , ou permet de categoriser l’activite de l’entreprise ... Le d’associe est un acte juridique ecrit entre associes qui permet d ... (s) / : 4719B, 4741Z, 4742Z, ... de responsabilite, ... Convention.fr propose aussi une recherche par de votre convention.
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichIDCC.do?idArticle=KALIARTI000005788960&idSectionTA=KALISCTA000005738277&cidTexte=KALITEXT000005653292&idConvention=KALICONT000005635115&dateTexte=29990101
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Date de dernière mise à jour : 23 janvier 2025
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legifrance.gouv.fr/affichIDCC.do?idArticle=KALIARTI000005788960&idSectionTA=KALISCTA000005738277&cidTexte=KALITEXT000005653292&idConvention=KALICONT000005635115&dateTexte=29990101
Societe LE a PARIS 17 (Chiffre d'affaires, bilans ...
10 juin 2025
LE 501286090 (PARIS 17 - 75017) : SIREN, SIRET, /, RCS, TVA intracommunautaire, dirigeants, donnees financieres, statuts, actionnaires
À suivre sur http://www.verif.com/societe/LE--501286090/
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Date de dernière mise à jour : 20 mai 2025
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verif.com
1089Z : convention collective correspondante
10 juin 2025
1089Z : liste des ... et de l'article 8 de la loi n° 99-944 du 15 novembre 1999 relative au civil de ... aussi une recherche par de votre ...
À suivre sur http://www.convention.fr//a-1089Z/?=94&=
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Date de dernière mise à jour : 03 mars 2025
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| www.fnedt.org
10 juin 2025
; Contractualisation; ... de responsabilite : les grandes lignes du projet; ... s : Anciens Intitules: Nouveaux s :
À suivre sur http://fnedt.org/-
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Date de dernière mise à jour : 08 novembre 2024
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ASSOCIATION - verif.com
10 juin 2025
ASSOCIATION 413222779 (LEVALLOIS PERRET - 92300) : SIREN, SIRET, /, RCS, TVA intracommunautaire, dirigeants, donnees financieres, statuts, …
À suivre sur http://www.verif.com/societe/ASSOCIATION--413222779/
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Date de dernière mise à jour : 21 mars 2025
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- legalstart.fr
10 juin 2025
d'actionnaires; Quel statut choisir ? Aidez-moi a decider Comparatif des statuts. ... En realite, et designent la meme chose !
À suivre sur https://www.legalstart.fr/fiches-pratiques/objet-social/-/
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Date de dernière mise à jour : 10 avril 2025
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legalstart.fr/fiches-pratiques/objet-social/code-naf/
Liste : Page 8/1 : Rechercher.Top
10 juin 2025
Liste - Page 8/1 - Rechercher.Top : Top des Resultats de recherches en mode liens textes doc et videos. : Liste
À suivre sur http://www.rechercher.top/recherche/::::Liste/web/8
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Date de dernière mise à jour : 22 décembre 2024
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s - siteindex.cd2e.com
10 juin 2025
s . Ce site utilise des cookies pour vous offrir le meilleur service. En poursuivant votre navigation, vous acceptez l’utilisation des cookies ...
À suivre sur http://siteindex.cd2e.com/s-.html
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Date de dernière mise à jour : 31 mai 2025
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s | Expercomptablenligne.fr
10 juin 2025
Le , ou permet de categoriser l’activite de l’entreprise de facon tres fine : il existe 732 s en France.
À suivre sur http://www.expertcomptablenligne.fr/blog/tag/s-
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Date de dernière mise à jour : 06 février 2025
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Convention collective nationale des transports routiers et ...
10 juin 2025
Rev . 2 Rev. 1 ... au salarie par un civil de solidarite ... de la carte d'invalidite prevue a l'article L. 241-3 du de l'action sociale ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichIDCCArticle.do?idArticle=KALIARTI000025774094&cidTexte=KALITEXT000025774090&dateTexte=20120502
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Date de dernière mise à jour : 25 août 2024
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legifrance.gouv.fr/affichIDCCArticle.do?idArticle=KALIARTI000025774094&cidTexte=KALITEXT000025774090&dateTexte=20120502
L'objet social d'une societe peut-il regrouper diverses ...
10 juin 2025
L’INSEE attribuera un par etablissement ... Modele de d'associes de SARL; Statuts de SARL; Questionnaire SARL; Besoin d'aide? Contactez un expert !
À suivre sur https://www.netpme.fr/question-archive/l-objet-social-d-une-societe-peutil-regrouper-des-activites-diverses/
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Date de dernière mise à jour : 09 novembre 2024
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- legalstart.fr
10 juin 2025
Qu’est-ce que le et comment le determiner ? Le (ou ) est rattache a votre entreprise en fonction de votre activite principale : ...
À suivre sur https://www.legalstart.fr/fiches-pratiques/objet-social/-/
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Date de dernière mise à jour : 13 mai 2025
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Immatriculation professionnelle d'IOBSP / Courtiers en ...
10 juin 2025
... correspondante aux s 64 ... est vue a l’enregistrement comme la revendication du utilise par ... Oui, mais avec un d’associes ...
À suivre sur http://www.village-justice.com/articles/Immatriculation-professionnelle-IOBSP,14305.html
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Date de dernière mise à jour : 26 novembre 2024
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N° SIRET auto-entrepreneur et autres formalites
10 juin 2025
d'actionnaires; ... , toutes les questions ... Qu’est-ce qu’un ? Le ou se compose de 4 chiffres et 1 lettre.
À suivre sur https://www.legalstart.fr/fiches-pratiques/creer-sa-societe/formalites-questions-frequentes/
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Date de dernière mise à jour : 28 avril 2025
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IOB, IOBSP, Intermediaires, Courtiers et Mandataires en ...
10 juin 2025
... des lors qu’il exerce l’intermediation de credits sous les s 64.19 Z ou 64.92 ... Oui, mais avec un d’associes. Par Salome Garlandat ...
À suivre sur http://www.village-justice.com/articles/IOBSP-Intermediaires-Courtiers,13567.html
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Date de dernière mise à jour : 12 avril 2025
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