Code APE ou NAF MAISON DEP DES PERSONNES HANDICAPEES

Code APE / NAF de l'entreprise MAISON DEP DES PERSONNES HANDICAPEES situé à CHARTRES (28000), 57 Bis RUE DOCT MAUNOURY.

Numéro de téléphone :

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CDG 40 - Le bulletin de salaire - Centre de Gestion ...

25 avril 2025

8710A : liste conventions collectives correspondantes a l'activite . Consultation et telechargement de la convention correspondant au 8710A Consultez et telechargez la convention collective correspondante au / : 8710A : Champ d’application de la convention collective 66 Pourquoi ce nom de convention collective 66 ? La convention collective nationale de travail etablissements ... Le , pour Activite principale exercee, est delivre par l'Insee a chaque entreprise francaiseen fonction du qui lui correspond le mieux.

À suivre sur http://www.cdg40.fr/grh_remuneration_bulletin_salaire.php

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Date de dernière mise à jour : 29 janvier 2025

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cdg40.fr

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Centre national conventions collectives

25 avril 2025

(exemple tz le N° de brochure 3002 pour le batiment, ou IDCC 2609, ou ou 3530z)

À suivre sur http://www.centre-convention-collective.com/cnc2/index.php

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Date de dernière mise à jour : 05 février 2025

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centre-convention-collective.com

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retraite complementaire AGIRC-ARRCO A quelles caisses ...

25 avril 2025

Accueil; L'Agirc et l'Arrco. Pourquoi une retraite complementaire ? Structures regimes. Partenaires sociaux; Federations et caisses de retraite

À suivre sur http://preprod.agirc-arrco.eu/entreprises/adhesion--entreprises/a-quelles-caisses-adherer/

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Date de dernière mise à jour : 09 septembre 2024

La suite sur le site :

agirc-arrco.eu

4

Conventions collectives nationales LegiSocial

25 avril 2025

Consultation gratuite 357 conventions collectives nationales sur LegiSocial. Telechargement au format PDF votre convention collective nationale.

À suivre sur http://www.legisocial.fr/conventions-collectives-nationales/

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Date de dernière mise à jour : 05 juillet 2024

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legisocial.fr

5

Taxe sur la valeur ajoutee TVA a taux reduit 5.5 % pour ...

25 avril 2025

La loi de finances pour 2014 avait abaisse le taux de la TVA applicable sur les travaux de renovation. Ce taux reduit dans certains cas est de 5,5 % uis le 1er ...

À suivre sur http://www.acqualys.fr/page/taxe-sur-la-valeur-ajoutee-tva-a-taux-reduit-55-pour-le-batiment

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Date de dernière mise à jour : 27 mars 2025

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acqualys.fr

6

Convention collective etablissements Medico-sociaux ou ...

25 avril 2025

Conformite et mise a jour certifiees par nos experts avec coefficient, grille de salaires, conges, RTT, preavis, demission. Telechargement immediat en PDF.

À suivre sur http://www.convention-collective.fr/social-medico-social/produits/0/medicosociaux_etablissements

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Date de dernière mise à jour : 12 juillet 2024

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convention-collective.fr

7

SLF : Syndicat de la librairie francaise | Accueil |

25 avril 2025

Pour rappel, le , « de l'activite principale exercee » est attribue a chaque entreprise par les services de l'INSEE, en reference a la ...

À suivre sur http://www.syndicat-librairie.fr/accueil

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Date de dernière mise à jour : 30 août 2024

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syndicat-librairie.fr

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Liste alphabetique conventions collectives

25 avril 2025

- Convention collective nationale de travail employes magasins populaires resultant de la transformation du champ d'application de la convention collective ...

À suivre sur http://www.convention-collective-fr.com/conventions/listeconventions-longue.php

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Date de dernière mise à jour : 05 avril 2025

La suite sur le site :

convention-collective-fr.com

9

Taux reduit de TVA sur les travaux realises dans les ...

25 avril 2025

La loi de finances pour 2014 avait abaisse le taux de la TVA applicable sur les travaux de renovation. Ce taux reduit dans certains cas est de 5,5 % uis le 1er ...

À suivre sur http://www.acqualys.fr/page/les-evolutions-de-la-tva-2014-a-taux-reduit-pour-les-travaux-du-batiment

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Date de dernière mise à jour : 16 septembre 2024

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acqualys.fr

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La reglementation de la FPC :

25 avril 2025

La reglementation de la FPC : Toute la reglementation de la formation professionnelle ( du travail, conventions collectives, ...) accessible en quelques clics.

À suivre sur http://www.id3.asso.fr/index.php?act=qevo

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Date de dernière mise à jour : 10 janvier 2025

La suite sur le site :

id3.asso.fr

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CDOS Deux-Sevres - Glossaire

25 avril 2025

CDOS Deux-Sevres artementale Sports 28 rue de la Blauderie - CS 38539 79025 NIORT Cedex Tel : 05 49 06 61 10 / Fax : 05 49 06 61 14

À suivre sur http://deuxsevres.franceolympique.com/art.php?id=9448

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Date de dernière mise à jour : 10 février 2025

La suite sur le site :

franceolympique.com

12

La reglementation de la FPC :

25 avril 2025

La reglementation de la FPC : Toute la reglementation de la formation professionnelle ( du travail, conventions collectives, ...) accessible en quelques clics.

À suivre sur http://www.id3.asso.fr/index.php?act=actu_01

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Date de dernière mise à jour : 22 décembre 2024

La suite sur le site :

id3.asso.fr

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Cree son entreprise de transport de personne [Resolu]

25 avril 2025

Bonjour, je voudrais renseignements pour me mettre a mon compte dans le transport de .Courtes ,longue distance,navette aeroport, ect...Comment proceder??

À suivre sur http://droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-3849188-cree-son-entreprise-de-transport-de-personne

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Date de dernière mise à jour : 23 mars 2025

La suite sur le site :

commentcamarche.net

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Recherche experte dans les conventions collectives ...

25 avril 2025

Recherche gratuite et textes integraux conventions collectives officielles et a jour

À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/initRechExpConvColl.do

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Date de dernière mise à jour : 10 mars 2025

La suite sur le site :

legifrance.gouv.fr

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