Code APE ou NAF OFFICE NOTARIAL

Liste des s et des s (INSEE) - JuriPresse

30 avril 2025

La , nomenclature d'activites francaise, est une nomenclature des activites economiques productives. La CPF, classification des produits francaise, vise a classer les biens et les services issus des activites economiques. Pour chaque , un lien avec la CPF permet de visualiser les s et intitules des produits associes a chaque activite et d'acceder a l'ensemble de la ... 741A NOTAIRE Les notaires sont « les officiers publics etablis pour recevoir tous les actes et contrats auxquels les parties doivent ou veulent faire donner le caractere d’authenticite attache aux actes de l’autorite publique, et pour en assurer la date, en conserver le depot, en delivrer des grosses et expeditions » (Ord. 45-2590 du 02-11-1945 art. 1). Seuls les ... Retrouvez gratuitement le SIRET, le ou le d’une entreprise. Plus de 8 millions d’entreprises recensees. Vous trouverez le SIREN, les s / des entreprises directement sur leur fiche d’identite. Comment est determine votre ? L’Insee vous delivre un d’activite principale exercee nomme « (ou ) » lors de l’immatriculation de votre entreprise.Ce , compose de 4 chiffres et d’une lettre, a une vocation principalement statistique. Il permet d'identifier la branche d'activite principale de l'entreprise ou du travailleur independant.

À suivre sur https://www.juripresse.fr/liste-des-s--/

: definition et attribution du

30 avril 2025

Nomenclature . Le est attribue selon une nomenclature : la nomenclature (Nomenclature des Activites Francaises). Bon a savoir : cela explique pourquoi le est parfois appele le . Il comprend obligatoirement 4 chiffres et 1 lettre : les activites du secteur agricole ont un qui commencent par 0 ; les activites du secteur industriel ont un ...

À suivre sur https://creation-entreprise.ooreka.fr/astuce/voir/317120/-

SCP ROLAND DUPONT PATRICK JUGAN CEDRIC LUQUIAU …

30 avril 2025

À suivre sur https://www.societe.com/societe/scp-roland-dupont-patrick-jugan-cedric-luquiau-notaires-associes-321138802.html

Societe SERAUCOURT a BOURGES (Chiffre d ...

30 avril 2025

SERAUCOURT 310160478 (BOURGES - 18000) : SIREN, SIRET, /, RCS, TVA intracommunautaire, dirigeants, donnees financieres, statuts, actionnairesLieu : 3 RUE DE SERAUCOURT, BOURGES, 18000Nomenclature d’activites francaise | Inseehttps://www.insee.fr/fr/information/2406147La , nomenclature d'activites francaise, est une nomenclature des activites economiques productives, principalement elaboree pour faciliter l'organisation de l'information economique et sociale

À suivre sur https://www.verif.com/societe/--SERAUCOURT-310160478/

/ 4773Z - Commerce de detail de produits ...

30 avril 2025

Le / de l'activite Commerce de detail de produits pharmaceutiques en magasin specialise est donne lors du processus de creation de votre entreprise. En effet en immatriculant votre entreprise au greffe ou au centre de formalite des entreprises (CFE), vous avez decrit votre activite. L'INSEE analyse la declaration de l'activite ou des activites exercees et determine ...

À suivre sur https://www.hoggo.com/--/4773z-commerce-de-detail-de-produits-pharmaceutiques-en-magasin-specialise

Notaires (2205) | Tripalio

30 avril 2025

Correspondance entre / et IDCC : Ministere du Travail ... Convention collective nationale du notariat du 8 juin 2001: Salaries concernes: 48 900: Entreprises concernees : 5 000: Accord de sante: OUI: Accord de prevoyance: OUI: Lien du texte: Vous pouvez retrouver le texte de cette convention collective sur Legifrance. s rattaches a la CCN: Voir les s : Source ...

À suivre sur https://www.tripalio.fr/convention/general/2205/notaires

Convention collective notariat - notaires (n°3134 | IDCC ...

30 avril 2025

(s) / : 6910Z. Les dernieres actualites de la Convention collective Notariat. Textes Attaches : Complementaire frais de sante . 31 mars 2020. L'avenant n°5 du 21 novembre 2019 non etendu, concerne le regime collectif et obligatoire de complementaire frais de sante dans le cadre de la convention collective du notariat. Date de signature : 21 novembre 2019. Thematique ...

À suivre sur https://www.convention.fr/convention-notariat-3134.html

/ 4773Z : Convention collective correspondante

30 avril 2025

Le / . Cet identifiant equivaut au secteur d'activite : Commerce de detail de produits pharmaceutiques en magasin specialise. Il est donne par l'Institut national de la statistique et des etudes economiques a l'ensemble des entreprises realisant quotidiennement une specialite dans la branche : Commerce de detail de produits pharmaceutiques en magasin specialise ...

À suivre sur https://www.convention.fr//4773Z/?=476

Du Centre D'affaires De Bergevin (Pointe a ...

30 avril 2025

DU CENTRE D'AFFAIRES DE BERGEVIN SELAS CAPITAL : 1.530,00 € CENTRE D'AFFAIRES DE BERGEVIN RUE GERTY ARCHIMEDE 97110 POINTE A PITRE RCS : PAP 425 107 463 AVIS DE MODIFICATION L'AGE du 31/12/2018 a pris acte de la nomination de Monsieur Carlos DABRIOU en qualite de President de la Societe en remplacement de Monsieur Jean-Michel LAMO, et …Date de fondation : 26/08/1999 Du Bocage (Pouzauges, 85700) : siret, TVA ...entreprises.lefigaro.fr/--du-bocage-85/entreprise-33079339908/11/2018 Modification survenue sur la denomination Entreprise(s) emettrice(s) de l'annonce. Denomination : DU BOCAGE Siren : 330793399 Forme juridique : Societe civile professionnelle Capital : 810 560,00 € Annonce legale publiee dans …Date de fondation : 06/09/1984 de maitre Alexandra GERARD Notaire a ...https://www.immonot.com/annuaire-notaires-biarritz/0000016783/me...Groupe Notariat Services 13, rue du Bois Vert - 19230 POMPADOUR infoAimmonot.com. Groupe Notariat Services SA a Conseil d'Administration au capital de 143 448 € - RC BRIVE 676 720 212 - SIRET 676 720 212 000 15 - 5814Z - TVA Intracommunautaire FR 21676720212

À suivre sur http://entreprises.lefigaro.fr/gilbert-lamo-jean-michel-lamo-notaire-971/entreprise-425107463

De Chelles Chelles - Notaire (adresse)

30 avril 2025

6910Z Effectif de l'etablissement 20 a 49 salaries Typologie de l'etablissement Siege Sur l'entreprise. SIREN 319959458. Siege de l'entreprise 30 r Louis Eterlet, 77500 Chelles Forme juridique Societe civile. Creation d'entreprise 1 septembre 1980. Effectif de l'entreprise 20 a 49 salaries. Autres denominations. De Chelles. Donnees issues de la societe ...Lieu : 30 r Louis Eterlet, CHELLES, 77500Numero de telephone : 01 64 26 14 02Convention collective : Notariatwww.maconvention.fr/convention-collective/convention-collective...Nouvelle convention collective nationale du notariat du 19 fevrier 2015 (Accord du 19 fevrier 2015 portant actualisation et consolidation de la convention nationale du notariat du 8 …

À suivre sur https://www.pagesjaunes.fr/pros/12108441