Code APE ou NAF AURA

Code APE / NAF de l'entreprise AURA situé à ST POL DE LEON (29250), 4 RUE CROIX AU LIN.

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913e - Animation socio-culturelle - La …

04 mai 2025

8621Z : liste des conventions collectives correspondantes a l'activite . Consultation et telechargement de la convention correspondant au 8621Z 4646Z : liste des conventions collectives correspondantes a l'activite Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits pharmaceutiques. L’identification de votre etablissement peut etre une cause de soucis, si vous debarquez sur le poste ou si l’on vous colle... De plus, le que nous ... : Ce est attribue par l'INSEE, en reference a la Nomenclature des Activites Francaise (), a chaque entreprise et a chaque ... La nomenclature des activites francaises, ou , est l’un des s officiels apposes par INSEE lors de l’enregistrement des entreprises et associations ...

À suivre sur http://www.laconventioncollective.com/convention-collective-animation-socio-culturelle/--913e.htm

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Date de dernière mise à jour : 14 février 2025

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laconventioncollective.com

2

SIREN SIRET pour une association - Loi1901.com

04 mai 2025

Un numero SIREN SIRET () ? Vous cherchez a immatriculer votre association au repertoire des entreprises et des etablissements sirene, ou bien un orga

À suivre sur http://loi1901.com/vie_associative/siren-siret-.php

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Date de dernière mise à jour : 16 août 2024

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loi1901.com

3

Section prud’homale : determiner la section prud'homale ...

04 mai 2025

Choix de la section prud'homale competente pour un litige : le role du greffe du conseil de prud’hommes - Tout sur Ooreka.fr

À suivre sur http://prudhommes.ooreka.fr/comprendre/section-prudhomale

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Date de dernière mise à jour : 15 décembre 2024

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ooreka.fr

4

Audioprothesiste | UNSAF - Syndicat national des ...

04 mai 2025

DE LA SANTE PUBLIQUE QUATRIEME PARTIE – Professions de sante Livre III – Auxiliaires medicaux, aides-soignants, auxiliaires de puericulture et ambulanciers

À suivre sur http://www.unsaf.org/site/audioprothesiste/

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Date de dernière mise à jour : 08 août 2024

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unsaf.org

5

CAHIER DES CHARGES Realisation du Diagnostics …

04 mai 2025

1 PROCEDURE ADAPTEE En application des Articles 27 et 28 du des Marches Publics CAHIER DES CHARGES Realisation du Diagnostics Techniques

À suivre sur http://www.perpignanmediterranee.com/photo_agglo/10009cdc.pdf

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Date de dernière mise à jour : 12 décembre 2024

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perpignanmediterranee.com

6

Systeme national d'identification et du repertoire des ...

04 mai 2025

Utilisation a des fins statistiques. Le repertoire SIRENE remplit aussi des missions d’ordre statistique, en mettant a disposition des utilisateurs un ...

À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Syst%C3%A8me_national_d%27identification_et_du_r%C3%A9pertoire_des_entreprises_et_de_leurs_%C3%A9tablissements

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Date de dernière mise à jour : 11 août 2024

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wikipedia.org/wiki/Syst%C3%A8me_national_d%27identification_et_du_r%C3%A9pertoire_des_entreprises_et_de_leurs_%C3%A9tablissements

7

Conditions de vente - Aide - ALAIN BATT Artisan ...

04 mai 2025

Retractation Conformement a l’article L121-20-2 du de la consommation, le droit de retractation ne peut s’appliquer aux denrees perissables et aux ...

À suivre sur http://www.alainbatt.com/fr/conditions-de-vente.html

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Date de dernière mise à jour : 03 mars 2025

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alainbatt.com

8

Decret n°2000-1159 du 30 novembre 2000 pris pour l ...

04 mai 2025

Decret n°2000-1159 du 30 novembre 2000 pris pour l'application des dispositions du du service national relatives aux volontariats civils

À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000005630202

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Date de dernière mise à jour : 16 avril 2025

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legifrance.gouv.fr

9

Id3 droit a la formation professionnelle ...

04 mai 2025

La reglementation de la FPC : Toute la reglementation de la formation professionnelle ( du travail, conventions collectives, ...) accessible en quelques clics.

À suivre sur http://www.id3.asso.fr/

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Date de dernière mise à jour : 24 janvier 2025

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id3.asso.fr

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Funridestore est sur C le Marche - Cdiscount.com

04 mai 2025

Decouvrez tous les produits de la boutique Funridestore au meilleur prix sur C le Marche de Cdiscount.com

À suivre sur http://www.cdiscount.com/mpv-8711-funridestore.html

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Date de dernière mise à jour : 29 octobre 2024

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cdiscount.com

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Organisation et mise en œuvre des articles L. 313-7 et L ...

04 mai 2025

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À suivre sur http://www.education.gouv.fr/cid54962/mene1101811c.html

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Date de dernière mise à jour : 07 janvier 2025

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education.gouv.fr

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Photographe et auto-entrepreneur ? | Droit et Photographie

04 mai 2025

Bonjour. Au vu des innombrables posts laisses sur tous les forums auxquels je participe une question meritait d’etre abordee : un photographe peut-il opter pour ...

À suivre sur http://blog.droit-et-photographie.com/photographe-et-auto-entrepreneur/

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Date de dernière mise à jour : 05 octobre 2024

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droit-et-photographie.com

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Tribunal des prud’hommes : fonctionnement et organisation

04 mai 2025

Tribunal des prud'hommes : competences de chaque section. Chaque section du tribunal des prud'hommes est : une juridiction autonome c'est-a-dire un tribunal a part ...

À suivre sur http://prudhommes.ooreka.fr/comprendre/tribunal-des-prudhommes

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Date de dernière mise à jour : 04 septembre 2024

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ooreka.fr

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Conditions Generales de Vente - MonDroguiste - …

04 mai 2025

Tout savoir sur l'engagement des parties, les produits, le prix, la commande, le paiement, la livraison, les garanties, les responsabilites en cas de litige et le ...

À suivre sur http://www.mon-droguiste.com/Conditions_Generales_de_Vente,fr,8,4.cfm

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Date de dernière mise à jour : 14 juillet 2024

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mon-droguiste.com

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