Code APE ou NAF SERVICE ACTION EDUCATIVE
Code APE / NAF de l'entreprise SERVICE ACTION EDUCATIVE situé à MORLAIX (29600), ZONE ARTISANALE BOISSIERE.
Numéro de téléphone :
Convention collective 66 - etablissement pour personnes ...
07 mai 2025
Nos coordonnees. Hotel de ville - Place Barette - BP 903. 27207 Vernon Cedex. TEL: 08000 27200 - Courriel : contactAvernon27.fr Definition Generalites. Ces etablissements menant l' sociale sont soumis au de l' sociale et des familles (CASF). En effet, l'ouverture et l ... Le droit du travail impose aux professionnels de detenir un exemplaire a jour de la convention collective → Notre abonnement repond a cette obligation en vous ... Votre convention collective est compliquee ? indemnites de licenciement, arret maladie, preavis, periode d'essai, conges ... Demandez l'assistance de ... Liste des activites liberales (BNC) relevant de la CIPAV (et non du RSI) A Accompagnateur de groupes Accompagnateur en moyenne montagne Administrateur …
À suivre sur http://www.convention.fr/convention-handics-etablissements-et-s-pour-les-personnes-inadaptees-et-handices-3116.html
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Date de dernière mise à jour : 19 décembre 2024
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convention.fr
Organisation et mise en œuvre des articles L. 313-7 et L ...
07 mai 2025
L'instruction interministerielle du 22 avril 2009 a defini les principes de l' de l'Etat en matiere de prevention du decrochage scolaire et d ...
À suivre sur http://www.education.gouv.fr/cid54962/mene1101811c.html
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Date de dernière mise à jour : 07 janvier 2025
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education.gouv.fr
Elaborer un projet pedagogique de centre
07 mai 2025
Ce que dit le cadre - La loi : Decret 2002-885 du 3 mai 2002 relatif au projet educatif mentionne a l'article L. 227-4 du de l' sociale et des familles.
À suivre sur http://www.jeunesse.asso.fr/Ressources/Outils_Directeurs/Elaborer_un_projet_pedagogique.htm
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Date de dernière mise à jour : 28 avril 2025
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servicejeunesse.asso.fr
Insee - Definitions, methodes et qualite - Definitions
07 mai 2025
Definitions. Cette rubrique presente les definitions des concepts les plus souvent utilises dans le systeme statistique public. Derniere mise a jour le 28/01/2016.
À suivre sur http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page=definitions/liste-definitions.htm
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Date de dernière mise à jour : 12 août 2024
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insee.fr
111 CCN Accord 29/03/02 - opca.uniformation.fr - /
07 mai 2025
sommaire. preambule 5. article 1 : champs d'application 6. chapitre i : classification et definition des emplois. article 2 : objectifs 7
À suivre sur http://opca.uniformation.fr/texte/111%20CCN%20Accord.htm
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Date de dernière mise à jour : 21 juillet 2024
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uniformation.fr
Dictionnaire des definitions de l'Insee - Institut ...
07 mai 2025
Feuil3 Feuil2 Feuil1 dictionnaire_de_definitions Le demandeur d'un brevet europeen peut se prevaloir de la priorite du depot anterieur d'une premiere demande ...
À suivre sur http://www.insee.fr/fr/methodes/definitions/xls/dictionnaire-de-definitions.xls
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Date de dernière mise à jour : 01 août 2024
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insee.fr
Convention Collective de la restauration collective
07 mai 2025
Generalites et texte de la Convention Collective de la restauration collective
À suivre sur http://www.juridique-et-droit.com/convention-collective-de-la-restauration-collective/
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Date de dernière mise à jour : 17 mars 2025
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juridique-et-droit.com
REUNION DE cadrage REPRESENTANTS DES ESMS
07 mai 2025
Title: REUNION DE cadrage REPRESENTANTS DES ESMS Author: virginie.hoareau Last modified by: frigal Created Date: 1/17/2011 5:05:33 PM Document presentation format
À suivre sur http://www.ars.rhonealpes.sante.fr/fileadmin/RHONE-ALPES/RA/Direc_hand_grand_age/Tableau_ANAP/20150422_Guide_indicateurs_-_VD.ppt
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Date de dernière mise à jour : 06 décembre 2024
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ars.rhonealpes.sante.fr
Guide des sigles | FEDERATION NATIONALE - Profession …
07 mai 2025
Decouvrez les partenaires de la Federation. L'ensemble des partenaires nous font confiance, certains nous suivent depuis des annees et nous les remercions.
À suivre sur http://www.profession-sport-loisirs.fr/ressources/sigles
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Date de dernière mise à jour : 11 septembre 2024
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profession-sport-loisirs.fr
La Region Basse-Normandie - LA REGION, C'EST VOUS.
07 mai 2025
Region Basse-Normandie Abbaye-aux-Dames Place Reine Mathilde CS 50523 14035 Caen Cedex 1. Tel. : 02 31 06 98 98 Fax : 02 31 06 95 95 Courriel : courrierAcrbn.fr
À suivre sur http://www.region-basse-normandie.fr/
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Date de dernière mise à jour : 29 janvier 2025
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region-basse-normandie.fr
Nous vous presentons les outils bien en main et gratuits ...
07 mai 2025
Nous vous presentons les outils bien en main et gratuits pour la publication et l'echange d'information.
À suivre sur http://docplayer.fr/
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Date de dernière mise à jour : 16 septembre 2024
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docplayer.fr
eso.cnrs.fr
07 mai 2025
"21eme "a "accueillant "acteurs "affectivement" "agricoles" "alors "alto" "ambiances" "amenagement "anciens". "anthropo-ecologique" "apres "au "autochtones" "avec ...
À suivre sur http://eso.cnrs.fr/plugins/web//search/auto-completion/umreso/fr.xml?q=
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Date de dernière mise à jour : 04 novembre 2024
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cnrs.fr