Code APE ou NAF CENTRE D'ACCUEIL SPECIALISE
Code APE / NAF de l'entreprise CENTRE D'ACCUEIL SPECIALISE situé à FORCALQUIER (04300), QUARTIER BEAUDINE.
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Regime social de l’auto-entrepreneur : micro-social
11 juin 2025
Liste des activites liberales (BNC) relevant de la CIPAV (et non du RSI) A Accompagnateur de groupes Accompagnateur en moyenne montagne Administrateur …
À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/Regime-social-de-l-auto
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Date de dernière mise à jour : 08 février 2025
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aide-creation-entreprise.info
Declaration des changements dans une association ...
11 juin 2025
Seuil des 60 000 € de recettes lucratives Une association peut developper une activite economique a caractere commercial et lucratif, si elle l'estime ...
À suivre sur http://www.interieur.gouv.fr/A-votre-service/Mes-demarches/Associations/Formalites-administratives-d-une-association/Obligations-liees-aux-evolutions-d-une-association/Declaration-des-changements-dans-une-association
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Date de dernière mise à jour : 08 avril 2025
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interieur.gouv.fr
HOSPITALISATION PRIVEE A BUT NON LUCRATIF (FEHAP)
11 juin 2025
ANNEXE IX D’AIDE PAR LE TRAVAIL ... - l'hebergement de personnes agees en familles . 85.3 A - ( 85-02, ... ( 84-07)
À suivre sur http://www.sante-sociaux.fr/cfdt49angers/fichiers/branche__associative_sanitaire/texte_ccn_51_1.doc
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Date de dernière mise à jour : 25 avril 2025
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sante-sociaux.fr
Siglaire : table des sigles et acronymes
11 juin 2025
Sauf exception signalee, sont cites essentiellement des abreviations, acronymes ou sigles de langue francaise portant sur des realites francaises et une ...
À suivre sur http://fle.asso.free.fr/com/siglaire.htm
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Date de dernière mise à jour : 28 février 2025
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asso.free.fr
REUNION DE cadrage REPRESENTANTS DES ESMS - ARS …
11 juin 2025
Title: REUNION DE cadrage REPRESENTANTS DES ESMS Author: virginie.hoareau Last modified by: frigal Created Date: 1/17/2011 5:05:33 PM Document presentation format
À suivre sur http://www.ars.rhonealpes.sante.fr/fileadmin/RHONE-ALPES/RA/Direc_hand_grand_age/Tableau_ANAP/20150422_Guide_indicateurs_-_VD.ppt
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Date de dernière mise à jour : 03 octobre 2024
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ars.rhonealpes.sante.fr
Dictionnaire des definitions de l'Insee - Institut ...
11 juin 2025
Feuil3 Feuil2 Feuil1 dictionnaire_de_definitions Les spheres economiques sont definies selon la logique qui induit la localisation de l'activite.
À suivre sur http://www.insee.fr/fr/methodes/definitions/xls/dictionnaire-de-definitions.xls
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Date de dernière mise à jour : 30 août 2024
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insee.fr
Reponses aux questions de Marie DAILLOUX
11 juin 2025
Trouver un modele de lettre, une question avec des reponses, un article juridique
À suivre sur http://juriste.documentissime.fr/lyon/divorce-testament-succession-placement/dailloux-marie/reponses/
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Date de dernière mise à jour : 02 avril 2025
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documentissime.fr
Reponses aux questions de Alexandra DEREPAS
11 juin 2025
Trouver un modele de lettre, une question avec des reponses, un article juridique
À suivre sur http://juriste.documentissime.fr/lyon/propriete-intellectuelle-contrefacon-copyright/derepas-alexandra/reponses/
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Date de dernière mise à jour : 10 septembre 2024
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Calameo - Dixit 2014 - Le magazine de reference de l ...
11 juin 2025
Le magazine de reference de l’economie de Polynesie francaise, presente notamment l’incontournable tableau des 200 premieres entreprises decline par ...
À suivre sur http://www.calameo.com/books/00054311883132b8f7b81
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Date de dernière mise à jour : 10 novembre 2024
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calameo.com
ARCE creation entreprise aide en capital
11 juin 2025
Le createur d’entreprise peut obtenir du Pole Emploi le versement d’une partie de ses allocations chomage sous forme de capital : l’ARCE.
À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/ARCE-creation-entreprise-aide-en
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Date de dernière mise à jour : 26 octobre 2024
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programmation : pour tout savoir sur programmation
11 juin 2025
Pour tout savoir sur programmation, venez discuter avec nos webmasters !
À suivre sur http://www.forum-webmaster.com/recherche/programmation/
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Date de dernière mise à jour : 28 avril 2025
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forum-webmaster.com
N° 3529 - Rapport d'information de M. Dominique Tian ...
11 juin 2025
N° 3529 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. DOUZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l'Assemblee nationale le …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/12/rap-info/i3529.asp
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Date de dernière mise à jour : 28 octobre 2024
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assemblee-nationale.fr
01 72 88 10 60 – Tentative d’escroquerie et intimidation
11 juin 2025
bonjour, Je ne suis pas certain que mon sujet vous passionera mais je sais que vous etes certainement la bonne personne a qui en parler. Salarie durant 2 mois et 15 ...
À suivre sur https://www.grincant.com/2012/07/02/01-72-88-10-60-tentative-descroquerie-et-intimidation/
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Date de dernière mise à jour : 01 novembre 2024
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grincant.com/2012/07/02/01-72-88-10-60-tentative-descroquerie-et-intimidation/