Code APE ou NAF ASPTT ASSOCIATION SPORTIVE

Code APE / NAF de l'entreprise ASPTT ASSOCIATION SPORTIVE situé à QUIMPER (29000), 21 RUE PRES SADATE.

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Societe ASSO DES PTT a AIX EN …

06 mai 2025

Le nouveau , selon la rev. 2, ... Fiscalite des s : ... REGLEMENTATION sur les etablissements d'APS et les EDUCATEURS …Telechargements · Competitions 926C : Autres activites sinciteweb.com//--926C.htmlLe nouveau , selon la rev. 2, ... 926C : Autres activites s Contenu annexe : activites des ecoles de sport, ... Comment retrouver le d'une Depuis le 1 er janvier 2008 existe une nouvelle nomenclature du des entreprises ... Le (appele aussi ) est un des s Insee. ... les professions liberales et autres groupements : s, GIE, societes civiles, ...Historique · Notes et references · Voir aussi PTT METZ (METZ) Chiffre …www.societe.com/societe/--ptt-metz-480685981.html () du siege: 9312Z: ... TENNIS: Adresse: RUE DES HAUTS PEUPLIERS: ... PTT.METZ. () 9312Z: Une version revisee de la ( rev. 2) est en vigueur depuis le 1er janvier 2008. Pour effectuer une recherche, choisissez l'un des onglets ci-dessous : ... En France, le (pour Activite Principale Exercee) ... () dans sa version de 2008, ainsi le est aussi appele . Plus precisement, ...Outil statistique et ... · Format du ... · Notes et referencesLISTE DES S de la - CCI Seine Mer …www.rouen.cci.fr/outils//homepage.aspCCI de Rouen - Liste des s ()

À suivre sur http://www.verif.com/societe/-ASSO--DES-PTT-332568260/

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Date de dernière mise à jour : 27 août 2024

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verif.com

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rev. 2, 2008, edition 2015 - Sous-classe 93.12Z ...

06 mai 2025

rev. 2, 2008, edition 2015 - Sous-classe 93.12Z Activites de clubs de sports. precedente suivante. ... - l'exploitation d'installations s (cf. 93.11Z)

À suivre sur http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page=nomenclatures/2008/n5_93.12z.htm

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Date de dernière mise à jour : 23 juillet 2024

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insee.fr

5

SIREN SIRET pour une - Loi1901.com

06 mai 2025

Un numero SIREN SIRET () ... L'article 200 du general des impots qui ouvre droit a une ... Ce ne sont pas les s s qui s'en ...

À suivre sur http://loi1901.com/vie_associative/siren-siret-.php

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Date de dernière mise à jour : 17 août 2024

La suite sur le site :

loi1901.com

6

Societe ASS NIMES a NIMES (Chiffre d ...

06 mai 2025

ASS NIMES, declaree, a debute son activite en octobre 1986. ... / : 9311Z / Gestion d'installations s:

À suivre sur http://www.verif.com/societe/ASS---NIMES-339139610/

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Date de dernière mise à jour : 04 décembre 2024

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verif.com

7

Convention collective : 9312Z

06 mai 2025

/ : 9312Z ... qui donnent a leurs membres la possibilite de pratiquer des activites s. ... Dans les s de six a dix salaries le ...

À suivre sur http://www.convention.fr//9312Z/?=710

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Date de dernière mise à jour : 27 janvier 2025

La suite sur le site :

convention.fr

8

926C Autres activites s - Comptable En Ligne

06 mai 2025

92.6C ... gestion d'activites s par des s clubs societes pour ... liees au sport NACE identique a ...

À suivre sur https://comptable-en-ligne.fr/expertise-comptable/secteurs-activites.php?-=926C

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Date de dernière mise à jour : 10 septembre 2024

La suite sur le site :

fr/expertise-comptable/secteurs-activites.php?APE-NAF=926C

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Insee - Definitions, methodes et qualite -

06 mai 2025

; . precedente suivante. ... ( rev. 2). Plus precisement, on distingue le N pour l'entreprise et le T pour les etablissements

À suivre sur http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page=definitions/-.htm

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Date de dernière mise à jour : 16 février 2025

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insee.fr

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rev. 2, 2008 - Sous-classe - Activites de clubs de ...

06 mai 2025

rev. 2, 2008 - Sous-classe . R Arts, spectacles et activites recreatives. ... - l'exploitation d'installations s (cf. 93.11Z)

À suivre sur http://recherche-.insee.fr/SIRENET_Classes/9312z.htm

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Date de dernière mise à jour : 30 août 2024

La suite sur le site :

insee.fr

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Droit des s Loi 1901 - Avocat en droit de l ...

06 mai 2025

... le peut, de ce fait, etre appele par certains ... Votre question porte sur l’agrement des s s regi par les ...

À suivre sur http://avocat-ambroselli.com//droit-des-s-loi-1901/

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Date de dernière mise à jour : 24 octobre 2024

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avocat-ambroselli.com

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Liste des s SIREN, SIRET, (ex. )

06 mai 2025

... Liste des s / ... Enseignement de disciplines s et d´activites de loisirs: 85.52Z: ... loi 1901;

À suivre sur http://www.flanerbouger.fr/legislation/-.php

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Date de dernière mise à jour : 09 avril 2025

La suite sur le site :

flanerbouger.fr

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