Code APE ou NAF SOLIDARITE PAPIER
Code APE / NAF de l'entreprise SOLIDARITE PAPIER situé à QUIMPER (29000), 5 RUE OLIVIER DE SERRES.
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Regime social de l’auto-entrepreneur : micro-social
26 avril 2025
Consultez et telechargez la convention collective correspondante au / : 1512Z : Fabrication d'articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie Deux dossiers en version sont a envoyer par voie postale. Un dossier en version electronique est a envoyer par e-mail. ... / : Consultez et telechargez votre convention collective sur Convention.fr format livre ou PDF... : telechargement instantane pour les salaries ayant beneficie de contrats a duree determinee: c'est le FONGECIF qui vous remunerera au vu de la demande de versement de la ... Article L. 4321-1 du de la Sante Publique : Modifie par Loi n°2002-303 du 4 mars 2002 - art. 48 JORF 5 mars 2002. La profession de masseur-kinesitherute ...
À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/Regime-social-de-l-auto
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Date de dernière mise à jour : 18 septembre 2024
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Convention collective, Conges : Plasturgie
26 avril 2025
Votre convention collective est compliquee ? indemnites de licenciement, arret maladie, preavis, periode d'essai, conges ... Demandez l'assistance de ...
À suivre sur http://maconvention.fr/convention-collective-gratuite-theme/convention-collective-nationale-de-la-plasturgie-du-1er-juillet-1960.-etendue-par-arrete-du-14-mai-1962-jonc-7-juin-1962-rectificatif-30-juin-1962/S0FMSUNPTlQwMDAwMDU2MzU4NTY%3D/conges
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Date de dernière mise à jour : 04 mars 2025
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LES COMPOSTIERS | compost collectifs urbain test
26 avril 2025
Que ce soit dans une cantine scolaire, un etablissement hospitalier, une cuisine centrale ou un restaurant d’entreprise… le compostage de proximite peut se ...
À suivre sur http://www.lescompostiers.org/
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Date de dernière mise à jour : 16 juillet 2024
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AGESSA : Debuter comme Auteur Photographe
26 avril 2025
Debuter dans le « merveilleux » monde de la photographie professionnelle passe tres souvent par le statut d’Auteur Photographe. Ce statut, dependant de l ...
À suivre sur http://blog.aube-nature.com/agessa-declaration-activite-auteur-photographe/
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Date de dernière mise à jour : 16 janvier 2025
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Guide auto-entrepreneur : FAQ - Auto-Entrepreneur.fr
26 avril 2025
Foire aux questions. Trouvez des reponses pour toutes vos questions sur le statut auto-entrepreneur, que vous souhaitiez debuter votre activite, et que vous soyiez ...
À suivre sur http://www.auto-entrepreneur.fr/utile-et-pratique/foire-aux-questions.html
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Date de dernière mise à jour : 29 décembre 2024
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auto-entrepreneur.fr
ACCRE auto-entrepreneur - Aide creation entreprise, site ...
26 avril 2025
Quand demander ACCRE ? La demande d’ACCRE doit imperativement intervenir dans les 45 jours de la creation de l’entreprise. Aussi, il est fortement conseille de ...
À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/ACCRE-auto-entrepreneur
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Date de dernière mise à jour : 27 novembre 2024
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Dictionnaire des definitions de l'Insee - Institut ...
26 avril 2025
Feuil3 Feuil2 Feuil1 dictionnaire_de_definitions Les spheres economiques sont definies selon la logique qui induit la localisation de l'activite.
À suivre sur http://www.insee.fr/fr/methodes/definitions/xls/dictionnaire-de-definitions.xls
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Date de dernière mise à jour : 23 août 2024
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Photographe et auto-entrepreneur ? | Droit et Photographie
26 avril 2025
Commentaire poste par Sebastien Lamadon le 14/1/2010. Bonjour, Cette article est tres instructif et eclairant. Je baigne dans la question des statuts depuis ...
À suivre sur http://blog.droit-et-photographie.com/photographe-et-auto-entrepreneur/
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Date de dernière mise à jour : 01 novembre 2024
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7.1.1. Les delegues du personnel | Info Prud'hommes ...
26 avril 2025
Le legislateur a institue, en 1946, les delegues du personnel aux fins d'assurer la representation des salaries dans l'entreprise. Elus dans les entreprises ...
À suivre sur http://www.infoprudhommes.fr/note-juridique/711-les-d%C3%A9l%C3%A9gu%C3%A9s-du-personnel
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Date de dernière mise à jour : 17 novembre 2024
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Reponses aux questions de Marie DAILLOUX
26 avril 2025
Trouver un modele de lettre, une question avec des reponses, un article juridique
À suivre sur http://juriste.documentissime.fr/lyon/divorce-testament-succession-placement/dailloux-marie/reponses/
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Date de dernière mise à jour : 15 juillet 2024
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documentissime.fr
Comment se declarer en tant qu’artiste plasticien et ...
26 avril 2025
fiona dit : Bonjour, Je suis en train de realiser ma 1ere facture, celle qui me permettra de declarer le debut de mon activite en tant qu’artiste plasticienne.
À suivre sur http://www.lamaisondesartistes.fr/site/comment-se-declarer-en-tant-quartiste-plasticien/
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Date de dernière mise à jour : 17 avril 2025
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Hebergeur - hebergement web
26 avril 2025
Hebergeur de site Nom de domaine Hebergement en France: Hebergeur internet La pertinence d'un hebergeur site web est essentiellement fondee sur son experience ...
À suivre sur http://hebergement-hebergeur.fr/
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Date de dernière mise à jour : 17 avril 2025
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hebergement-hebergeur.fr
Quelles sont les obligations Sociales et Fiscales des ...
26 avril 2025
La Maison des Artistes est un organisme agree par l’Etat pour la gestion des assurances sociales des artistes des arts visuels auteurs d’œuvres graphiques et ...
À suivre sur http://www.lamaisondesartistes.fr/site/obligations-sociales-et-fiscales/
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Date de dernière mise à jour : 15 février 2025
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N° 3529 - Rapport d'information de M. Dominique Tian ...
26 avril 2025
N° 3529 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. DOUZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l'Assemblee nationale le …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/12/rap-info/i3529.asp
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Date de dernière mise à jour : 06 septembre 2024
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assemblee-nationale.fr