Code APE ou NAF TAXI MERRIEN

, , quelle difference ? - ECL DIRECT

01 mai 2025

Le – 4932Z est unique et implique des droits et obligations specifiques. A ce jour, 82021 societes sont immatriculees sous ce qui concerne 18398 salaries, essentiellement des chauffeurs de . GARAGE 320318256 (Fouesnant - 29170) : SIREN, SIRET, /, RCS, TVA intracommunautaire, dirigeants, donnees financieres, statuts, actionnaires Transports de voyageurs par s : 4932Z. Definition, description du 4932Z. Les conventions collectives associees au 4932Z. A quoi correspond le 4932Z ? Les obligations legales, les assurances obligatoires de l'activite Transports de voyageurs par s

À suivre sur https://www.expert-comptable-tpe.fr/articles/----quelle-difference/

LISTE DES S / (INSEE) - Le blog de la ...

01 mai 2025

LISTE DES S / (INSEE) 01 Culture et production animale chasse et services annexes 02 Sylviculture et exploitation forestiere 03 Peche et aquaculture 05 Extract. houille et lignite 06 Extract. d'hydrocarbures. DIVISION ACTIVITE 1011Z Transformation et conservation de la viande de boucherie 1012Z Transformation et conservation de la viande de volaille 1013A Preparation ...

À suivre sur http://blog.easyfichiers.com/wp-content/uploads/2014/08/Liste---.pdf

Maintenance - INSEE

01 mai 2025

Le site insee.fr est actuellement indisponible pour des raisons techniques. En attendant la reprise du service, l’Insee continue a diffuser les principaux indicateurs economiques sur le site de relais (https://relais.insee.info).

À suivre sur https://www.insee.fr/fr/metadonnees/r2/sousClasse/49.32z

/ 4932Z : Convention collective correspondante

01 mai 2025

Le / . Le secteur d'activite Transports de voyageurs par s coincide au numero 4932Z. Il est porte a la majorite des firmes realisant au jour le jour un metier concernant la branche : Transports de voyageurs par s. Cette norme est compris dans une nomenclature qui est composee de classes et sous classes.

À suivre sur https://www.convention.fr//4932Z/?=495

Monsieur Georges (Fouesnant, 29170) : siret, TVA ...

01 mai 2025

À suivre sur http://entreprises.lefigaro.fr/allo--29/entreprise-318856853

Voiture de transport avec chauffeur (VTC) | Bpifrance Creation

01 mai 2025

24/07/2019 · Articles L3120-2-1, L3120-2-2, R3120-7, R3122-11 et R3123-2 du des transports et arretes du 6 avril 2017 et du 16 fevrier 2018. A noter : les conducteurs de devront, en outre, etre titulaire d'une attestation de suivi d'une formation de prevention et de secours civiques de niveau 1 delivree depuis moins de 2 ans.

À suivre sur https://bpifrance-creation.fr/activites-reglementees/voiture-transport-chauffeur-vtc

La Misaine (Penmarch, 29760) : siret, TVA, adresse...

01 mai 2025

À suivre sur http://entreprises.lefigaro.fr/-la-misaine-29/entreprise-810996587

Societe GRANDVAL S a Saint-Laurent-en-Grandvaux ...

01 mai 2025

GRANDVAL S, SARL au capital de 20 000€, a debute son activite en juin 2009. Fabienne Marie Louise CHARNU est gerant de la societe GRANDVAL S. Le siege social de cette entreprise est actuellement situe 1 rue du Vatican - 39150 Saint-laurent-en-grandvaux

À suivre sur https://www.verif.com/societe/GRANDVAL-S-513468835/

602E : Transport de voyageurs par s

01 mai 2025

Les modifications apportees dans la structure detaillee de la nomenclature, dans la forme du et dans la numerotation des postes entrainent un changement de (activite principale exercee, e selon la ) pour toutes les personnes physiques et morales inscrites au …

À suivre sur https://www.inciteweb.com//--602E.html

VTC ? VTC ? Debut de creation

01 mai 2025

Bonjour ( besoin d’aide SVP ) Je suis vraiment au debut de la creation de ma societe en auto entrepreneur est j’ai deja des petit soucis !! Si vous...

À suivre sur https://www.uberzone.fr/threads/--vtc---vtc-d%C3%A9but-de-cr%C3%A9ation.11640/

Nomenclature d’activites francaise | Insee

01 mai 2025

La , nomenclature d'activites francaise, est une nomenclature des activites economiques productives, principalement elaboree pour faciliter l'organisation de l'information economique et sociale

À suivre sur https://www.insee.fr/fr/information/2406147

s des entreprises de transport et entreposage

01 mai 2025

Prenons pour exemple l'activite du transport ferroviaire de fret ayant pour / 4920Z : la CCN applicable, ayant pour numero de brochure le 3022 et le n° IDCC 779, peut etre celle des voies ferrees d'interet local (personnel). Vous trouverez egalement le detail de la sous-classe …

À suivre sur https://www.convention.fr/transports-et-entreposage

Le VTC fait il du transport de voyageurs par

01 mai 2025

Un VTC (ou voiture de transport avec chauffeur) n’est pas un . Cependant, l’INSEE dans sa Nomenclature d’Activite Francaise (le ) classe dans le transport de voyageurs par un certain nombre de professions realisant du transport de passagers : rev. 2, 2008 – Sous-classe 49.32Z Transports de voyageurs par s

À suivre sur http://ker-inter.com/reglementation/vtc-transport-par-/