Code APE ou NAF TRANSPORT'NET

r2-49.41B-Transports routiers de fret de proximite | Insee

05 mai 2025

Prenons pour exemple l'activite du transport ferroviaire de fret ayant pour / 4920Z : la CCN applicable, ayant pour numero de brochure le 3022 et le n° IDCC 779, peut etre celle des voies ferrees d'interet local (personnel). Vous trouverez egalement le detail de la sous-classe … Voici le tableau de correspondances des s de la 2003 et ceux de la nouvelle qui entrera en vigueur fin janvier ou debut fevrier 2008. Transports urbains et suburbains de voyageurs : 4931Z. Definition, description du 4931Z. Les conventions collectives associees au 4931Z. A quoi correspond le 4931Z ? Les obligations legales, les assurances obligatoires de l'activite Transports urbains et … Transports routiers de fret de proximite : 4941B. Definition, description du 4941B. Les conventions collectives associees au 4941B. A quoi correspond le 4941B ? Les obligations legales, les assurances obligatoires de l'activite Transports routiers de fret de proximite Retrouvez gratuitement le SIRET, le ou le d’une entreprise. Plus de 8 millions d’entreprises recensees. Vous trouverez le SIREN, les s / des entreprises directement sur leur fiche d’identite.

À suivre sur https://www.insee.fr/fr/metadonnees/r2/sousClasse/49.41b

Activite de votre entreprise : , , qu'est ...

05 mai 2025

Le ( d'activite principale) ou (nomenclature d’activite francaise), c'est la meme chose ! Chaque activite professionnelle est regie par un delivre par l’Insee nomme . Ce est issu de la nomenclature d'activite francaise.

À suivre sur https://www.economie.gouv.fr/entreprises/activite-entreprise----

r2-52.29B-Affretement et organisation des transports ...

05 mai 2025

Pour chaque , un lien avec la CPF permet de visualiser les s et intitules des produits associes a chaque activite et d'acceder a l'ensemble de la CPF. Ces s et intitules ont ete actualises pour tenir compte de la mise a jour de la CPF au 1er janvier 2015 (CPF rev. 2.1.). La et la CPF constituent une ...

À suivre sur https://www.insee.fr/fr/metadonnees/r2/sousClasse/52.29b

/ 4941A : Convention collective correspondante

05 mai 2025

Trois conventions de notre base de donnees correspondent au 4941A. Les conventions Transports routiers et des activites auxiliaires du transport, Metallurgie (Accords nationaux) et Metallurgie (Haute-Saone) (numero de brochure 3085, 3109 et Non) citent ce dans leurs champs d'application. Le /

À suivre sur https://www.convention.fr//4941A/?=499

LISTE DES S / (INSEE) - Le blog de la ...

05 mai 2025

LISTE DES S / (INSEE) 01 Culture et production animale chasse et services annexes 02 Sylviculture et exploitation forestiere 03 Peche et aquaculture 05 Extract. houille et lignite 06 Extract. d'hydrocarbures. DIVISION ACTIVITE 1011Z Transformation et conservation de la viande de boucherie 1012Z Transformation et conservation de la viande de volaille 1013A Preparation ...

À suivre sur http://blog.easyfichiers.com/wp-content/uploads/2014/08/Liste---.pdf

, , quelle difference ? - ECL DIRECT

05 mai 2025

Voir un exemple. Depuis janvier 2008, le est constitue de cinq caracteres (quatre chiffres et une lettre) et compte 732 postes. La nomenclature precedente, appelee 2003, comptait 712 postes auxquels etaient attribues des s de quatre caracteres (trois chiffres et une lettre).

À suivre sur https://www.expert-comptable-tpe.fr/articles/----quelle-difference/

/ 4932Z - Transports de voyageurs par taxis

05 mai 2025

Le – 4932Z est unique et implique des droits et obligations specifiques. A ce jour, 82021 societes sont immatriculees sous ce qui concerne 18398 salaries, essentiellement des chauffeurs de taxi.

À suivre sur https://www.coover.fr/--/4932z

/ 2899B : Convention collective correspondante

05 mai 2025

Le / . Cet identifiant A.P.E. equivaut au secteur d'activite : Fabrication d'autres machines specialisees. Ce correspond a la majorite des organisations realisant une specialite dans le secteur : Fabrication d'autres machines specialisees. L'insee a developpe une arborescence permettant d'organiser les s A.P.E ...

À suivre sur https://www.convention.fr//2899B/?=281

r2-49.41A-Transports routiers de fret interurbains | Insee

05 mai 2025

Pour chaque , un lien avec la CPF permet de visualiser les s et intitules des produits associes a chaque activite et d'acceder a l'ensemble de la CPF. Ces s et intitules ont ete actualises pour tenir compte de la mise a jour de la CPF au 1er janvier 2015 (CPF rev. 2.1.). La et la CPF constituent une ...

À suivre sur https://www.insee.fr/fr/metadonnees/r2/sousClasse/49.41a

Nomenclature d’activites francaise | Insee

05 mai 2025

La , nomenclature d'activites francaise, est une nomenclature des activites economiques productives, principalement elaboree pour faciliter l'organisation de l'information economique et sociale

À suivre sur https://www.insee.fr/fr/information/2406147

/ 4939A - Transports routiers reguliers de ...

05 mai 2025

Le – 4939A est unique et implique des droits et obligations specifiques. A ce jour, 2 748 societes sont immatriculees sous ce qui concerne 70 …

À suivre sur https://www.coover.fr/--/4939a

Recherche de conventions collectives par / ...

05 mai 2025

/ . Definition. Toute entreprise et chacun de ses etablissements se voit attribuer par l'Insee, lors de son inscription au repertoire SIRENE, un caracterisant son activite principale par reference a la nomenclature d'activites francaise ( rev. 2).

À suivre sur http://maconvention.fr/convention-collective---

/ 4939A - Votre convention collective

05 mai 2025

À suivre sur https://www.juritravail.com/convention-collective/--/4939A.html