Code APE ou NAF COPIE SERVICE
Code APE / NAF de l'entreprise COPIE SERVICE situé à NIMES (30900), 2040 AVENUE MAR JUIN.
Numéro de téléphone :
Autres oblligations - Internet Tres Haut Debit 400 Mega ...
29 avril 2025
7420Z : liste des conventions collectives correspondantes a l'activite . Consultation et telechargement de la convention correspondant au 7420Z 4724Z : liste des conventions collectives correspondantes a l'activite . Consultation et telechargement de la convention correspondant au 4724Z Le site sirene.fr fournit des informations actualisees tous les jours sur les 10 millions d’etablissements francais. Ce de l’Insee permet de creer et ... Pas de min a l'hopital car le ministere n'a pas voulu participer au projet des tickets cesu... ca doit donc dependre de chaque ministere, suffit pas d ... EURO a BUC (78530) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes, , , TVA ...
À suivre sur http://perso.numericable.fr/assoc1901/droit/_autresoblig.htm
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Date de dernière mise à jour : 11 novembre 2024
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numericable.fr
Numeros d'identification et d'immatriculation d'une ...
29 avril 2025
Utilite Le d'activite principale exercee ( ) est attribue par l'Insee, en meme temps que son numero de Siret et lui permet a des fins statistiques ...
À suivre sur http://www.interieur.gouv.fr/A-votre-/Mes-demarches/Associations/Formalites-administratives-d-une-association/Creation-d-une-association/Numeros-d-identification-et-d-immatriculation-d-une-association
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Date de dernière mise à jour : 04 janvier 2025
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interieur.gouv.fr
FORMULAIRE DE CESSION DE LIGNE - SFR | Telephone ...
29 avril 2025
Transfert de contrat de A remplir avec le cedant de la ligne : (biffer la mention inutile) Je soussigne
À suivre sur http://www.sfr.fr/media/pdf/Assistance/att00027912/formulaire_changement_titulaire.pdf
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Date de dernière mise à jour : 04 avril 2025
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sfr.fr
SIREN SIRET pour une association - Loi1901.com
29 avril 2025
Un numero SIREN SIRET () ? Vous cherchez a immatriculer votre association au repertoire des entreprises et des etablissements sirene, ou bien un organisme ...
À suivre sur http://loi1901.com/vie_associative/siren-siret-.php
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Date de dernière mise à jour : 12 février 2025
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loi1901.com
Demande d'ouverture de redressement judiciaire ou de ...
29 avril 2025
1 Demande d'ouverture de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire (et de retablissement professionnel) (R. 631-1 du de commerce)
À suivre sur http://www.greffe-tc-toulouse.fr/commun/Rubriques_Permanentes/Presentation_Greffe/documents/DCP_SAUVEGARDE_LJ_RJ_STANDARD.pdf
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Date de dernière mise à jour : 15 avril 2025
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greffe-tc-toulouse.fr
Registres obligatoire 2015 - Centre national des ...
29 avril 2025
Dans les etablissements soumis aux prescriptions du present chapitre, il doit etre tenu un registre de securite sur lequel sont reportes les renseignements ...
À suivre sur http://www.centre-convention-collective.com/cpc/registre.php
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Date de dernière mise à jour : 15 janvier 2025
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centre-convention-collective.com
Conditions generales de vente - Intex-.fr
29 avril 2025
1. Generalites 1-a Les ventes effectuees par UNITEX FRANCE sont soumises aux conditions generales suivantes auxquelles l’acheteur declare adherer ...
À suivre sur http://www.intex-.fr/conditions_generales_de_vente,fr,8,4.cfm
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Date de dernière mise à jour : 16 septembre 2024
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intex-service.fr
Enquete sur les dechets et deblais produits par l ...
29 avril 2025
Description de la source. Historique L’enquete dechets et deblais est une enquete ancienne sensiblement renovee. La precedente enquete, realisee en 2004 ...
À suivre sur http://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/sources-methodes/enquete-nomenclature/1542/0/enquete-dechets-deblais-produits-lactivite-btp-edd.html
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Date de dernière mise à jour : 15 avril 2025
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statistiques.developpement-durable.gouv.fr
Escroquerie a la vente dite vente a la postiche
29 avril 2025
Escroquerie a la vente dite vente a la postiche, depot de plainte, piege a eviter lors d’un demarchage dans un hotel ou restaurant. Technique de vente a la ...
À suivre sur http://www.ufc-quechoisir-var-est.org/escroquerie-a-la-vente-ufc-var-est
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Date de dernière mise à jour : 07 novembre 2024
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ufc-quechoisir-var-est.org
du travail - 2eme Partie (Decrets en Conseil d'Etat ...
29 avril 2025
Article R. 512-2 du du travail (Decret n° 82-490 du 9 juin 1982, Decret n° 2007-1548 du 30 octobre 2007, article 1er) La date de l'election generale pour ...
À suivre sur http://www.ineris.fr/aida/consultation_document/21317
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Date de dernière mise à jour : 20 janvier 2025
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ineris.fr
Chaussures pour femme : Modatoi ? boutique vente en …
29 avril 2025
Chaussures pour femme : decouvrez notre gamme de chaussures de femme. Vente en ligne chaussures femmes : escarpins femmes, tongs femmes, ballerines femmes, …
À suivre sur http://www.modatoi.com/boutique/infos_cgv_popup.cfm
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Date de dernière mise à jour : 22 juillet 2024
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modatoi.com
Guide des saisonniers 2014 - La cgt
29 avril 2025
Le temps de travail. La duree legale hebdomadaire est de 35 heures. Les heures supplementaires C’est un plus pour vous, mais aussi... pour votre employeur alors ...
À suivre sur http://www.cgt.fr/spip.php?page=article_dossier2&id_article=38017
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Date de dernière mise à jour : 19 décembre 2024
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cgt.fr
Formalites | JeParsAuxUSA.com
29 avril 2025
Il est important de faire les demarches quelques mois avant de partir pour etre sur d'avoir le precieux sesame et aussi de pouvoir reserver son billet le plus ...
À suivre sur http://www.jeparsauxusa.com/Formalites-pour-les-usa
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Date de dernière mise à jour : 13 février 2025
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jeparsauxusa.com
liste de grossistes gratuite
29 avril 2025
Warning: file_get_contents() [function.file-get-contents]: php_network_getaddresses: getaddrinfo failed: Name or not known in /home/listedeg/www/liste ...
À suivre sur http://www.liste-de-grossistes.com/liste-grossistes-entiere.php
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Date de dernière mise à jour : 26 janvier 2025
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liste-de-grossistes.com