Code APE ou NAF ACCORD DIFFUSION
Code APE / NAF de l'entreprise ACCORD DIFFUSION situé à FEILLENS (01570), GRANDE RUE.
Numéro de téléphone :
travail-emploi.gouv.fr - Ministere du Travail, de l ...
28 avril 2025
2015Z : liste des conventions collectives correspondantes a l'activite . Consultation et telechargement de la convention correspondant au 2015Z 5920Z : liste des conventions collectives correspondantes a l'activite . Consultation et telechargement de la convention correspondant au 5920Z Depuis le debut de 2008 chaque entreprise a un nouveau Sommaire Publication. Pourquoi une revision de la ? Quels objectifs ? Quand ? Quelles … Convention collective nationale de commerces de gros du 23 juin 1970. Etendue par arrete du 15 juin 1972 JONC 29 aout 1972. Mise a jour par du 27 septembre ... Bonjour, Tout comme Patricia mon est 4791B ,ce n’est pas ce que j’avais mis sur ma declaration ,bon en meme temps j’avoue que je ne savais pas trop ...
À suivre sur http://travail-emploi.gouv.fr/IMG/xls/Table_de_passage___IDCC_2012.xls
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Date de dernière mise à jour : 12 octobre 2024
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gouv.fr
Convention Collective 2015 des journaux officiels et ...
28 avril 2025
C'est l'activite principale de votre entreprise qui determine la convention collective dont vous dependez. Chaque activite est associee a un (Activite ...
À suivre sur http://www.juritravail.com/convention-collective.html
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Date de dernière mise à jour : 09 septembre 2024
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juritravail.com
Conditions generales de vente
28 avril 2025
Preambule . Le site est la propriete de la MEG en sa totalite, ainsi que l'ensemble des droits y afferents. Toute reproduction, integrale ou partielle ...
À suivre sur http://www.martine.fr/page_3,fr,8,3.cfm
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Date de dernière mise à jour : 19 septembre 2024
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martine.fr
Les obligations juridiques - ASSO91.COM
28 avril 2025
- 1. Le registre special - 2. La conservation des documents - 3. Les assurances - 4. La SACEM - 4. Les fichiers informatiques - 5. Les locaux - 6. SIREN /
À suivre sur http://www.asso91.com/spip.php?rubrique197
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Date de dernière mise à jour : 03 septembre 2024
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asso91.com
Convention collective nationale des pompes funebres …
28 avril 2025
Convention collective nationale des pompes funebres En vigueur le 2 mars 1974. Etendue par arrete du 17 decembre 1993 JORF 28 janvier 1994
À suivre sur http://www.afif.asso.fr/francais/conseils/legislation/convention.collective.html
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Date de dernière mise à jour : 28 juillet 2024
La suite sur le site :
afif.asso.fr
Configurateur | Marechal Electric
28 avril 2025
CLAUSE PRELIMINAIRE La renonciation eventuelle de la part de MARECHAL ELECTRIC a une ou plusieurs clauses figurant aux presentes conditions generales est sans ...
À suivre sur http://marechal.com/fr/configurateur/
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Date de dernière mise à jour : 22 août 2024
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marechal.com
DS6 SOCLE POLY BLEU IP55 3P+T 90A 440V AC | Marechal …
28 avril 2025
SOCLE CONNECTEUR; Reference: 3164013: 3168013: Famille: DS6: DS6: Polarite: 3P+T: 3P+T: Intensite d'emploi: 90: 90: Tension d'emploi: 440: 440: Frequence: AC: …
À suivre sur http://marechal.com/fr/configurateur/article/ds6-socle-poly-bleu-ip55-3p-t-90a-400v-50hz
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Date de dernière mise à jour : 01 janvier 2025
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marechal.com
Conditions generales de ventes - LedPerf.com : Leader ...
28 avril 2025
Vous trouverez ici les Conditions generales de ventes de notre site
À suivre sur http://www.ledperf.com/conditions.php?origin=checkout_payment
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Date de dernière mise à jour : 17 janvier 2025
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ledperf.com
Intermediaire en operations de banque, IOB ...
28 avril 2025
Intermediaire en operations de banque, IOB, intermediaire de credit, courtier credit, intermediaire en credits, intermediaire en rachat de credit, en rachat de ...
À suivre sur http://www.eco2credit.com/mentions-legales-130.html
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Date de dernière mise à jour : 04 avril 2025
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eco2credit.com
Quelles formalites l'association doit-elle effectuer ...
28 avril 2025
Les associations organisant occasionnellement des spectacles : le recours au GUSO obligatoire. Les associations qui proposent occasionnellement une animation ...
À suivre sur http://www.assistant-juridique.fr/formalites_embauche_artistes.jsp
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Date de dernière mise à jour : 19 avril 2025
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assistant-juridique.fr
AGESSA : Debuter comme Auteur Photographe
28 avril 2025
Debuter dans le « merveilleux » monde de la photographie professionnelle passe tres souvent par le statut d’Auteur Photographe. Ce statut, dependant de l ...
À suivre sur http://blog.aube-nature.com/agessa-declaration-activite-auteur-photographe/
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Date de dernière mise à jour : 01 septembre 2024
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aube-nature.com
Asso&Co - La foire aux questions asso&co
28 avril 2025
[…] dans une association ? Non. Une association est un contrat au sens du Civil, il faut simplement etre deux (ou plus). C'est tout. La loi de 1901 ne ...
À suivre sur http://assoandco.fr/lbp/inf/sinformer/la-foire-aux-questions.aspx
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Date de dernière mise à jour : 29 juillet 2024
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assoandco.fr
Le Quotidien de la formation - Centre Inffo
28 avril 2025
Offre decouverte. Pour profiter de notre offre decouverte et recevoir gratuitement le Quotidien de la formation durant 15 jours ainsi qu’un exemplaire de l ...
À suivre sur http://www.centre-inffo.fr/produits-et-services/produits/le-quotidien-de-la-formation.html
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Date de dernière mise à jour : 07 mars 2025
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centre-inffo.fr
Specialise 8 Entreprises - Audentia - Conseils ...
28 avril 2025
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À suivre sur http://www.audentia-gestion.fr/franceprospectannuaire/specialise8.htm
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Date de dernière mise à jour : 11 novembre 2024
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audentia-gestion.fr
Photographe et auto-entrepreneur ? | Droit et Photographie
28 avril 2025
Commentaire poste par Sebastien Lamadon le 14/1/2010. Bonjour, Cette article est tres instructif et eclairant. Je baigne dans la question des statuts depuis ...
À suivre sur http://blog.droit-et-photographie.com/photographe-et-auto-entrepreneur/
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Date de dernière mise à jour : 23 août 2024
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droit-et-photographie.com