Code APE ou NAF ART ET SIGNATURE
Code APE / NAF de l'entreprise ART ET SIGNATURE situé à NIMES (30000), 17 Bis PLACE MARCHE.
Numéro de téléphone :
Centre national des conventions collectives
27 avril 2025
4741Z : liste des conventions collectives correspondantes a l'activite . Consultation telechargement de la convention correspondant au 4741Z 2370Z : liste des conventions collectives correspondantes a l'activite . Consultation telechargement de la convention correspondant au 2370Z Pack Compl Affichage obligatoire: La mise en place des affichages obligatoires selon les directives du du travail s'applique a tous les employeurs, vous ... s Pour obtenir un avis de situation, munissez-vous du numero de Siren ou de Sir de votre entreprise. Allez sur le site www.sirene.fr, puis sur Declaration Unique d’Embauche (sauf pour les salaries interimaires) Cte declaration peut re effectuee par Intern ou par Minitel - demandez votre ...
À suivre sur http://www.centre-convention-collective.com/cnc2/index.php?ux=486&cx=1118
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Date de dernière mise à jour : 20 septembre 2024
La suite sur le site :
centre-convention-collective.com
Conventions collectives nationales LegiSocial
27 avril 2025
Consultation gratuite des 357 conventions collectives nationales sur LegiSocial. Telechargement au format PDF votre convention collective nationale.
À suivre sur http://www.legisocial.fr/conventions-collectives-nationales/
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Date de dernière mise à jour : 27 janvier 2025
La suite sur le site :
legisocial.fr
Regime social de l'auto-entrepreneur : micro-social
27 avril 2025
bonjour,venant d’re licencie en reconversion professionnel, je souhaite faire du coaching sportif,je souhaiterai trouver le bon statut,afin de payer le moins ...
À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/Regime-social-de-l-auto
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Date de dernière mise à jour : 27 juillet 2024
La suite sur le site :
aide-creation-entreprise.info
CAHIER DES CHARGES Realisation du Diagnostics Techniques ...
27 avril 2025
1 PROCEDURE ADAPTEE En application des icles 27 28 du des Marches Publics CAHIER DES CHARGES Realisation du Diagnostics Techniques
À suivre sur http://www.perpignanmediterranee.com/photo_agglo/10009cdc.pdf
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Date de dernière mise à jour : 11 octobre 2024
La suite sur le site :
perpignanmediterranee.com
Centre national des conventions collectives
27 avril 2025
Remuneration icle 12 En vigueur endu Modifie par Avenant n° 46 du 16 fevrier 1996 . 1 BO conventions collectives 96-13, endu par arre du 10 ...
À suivre sur http://centre-convention-collective.com/g_cdrom_contents.php?convention=3078&file=./5.htm
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Date de dernière mise à jour : 02 février 2025
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centre-convention-collective.com
Conditions d'eligibilite | Agence Nationale pour les ...
27 avril 2025
L'instruction de votre demande de conventionnement requiert au prealable : 1. La verification de l'eligibilite de vos prestations au paiement, selon le cas, en ...
À suivre sur https://espace-ptl.ancv.com/espacePrestataire/eligibilite
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Date de dernière mise à jour : 19 septembre 2024
La suite sur le site :
ancv.com/espacePrestataire/eligibilite
MINISTERE DU TRAVAIL DE L EMPLOI DE LA FORMATION ...
27 avril 2025
CC 2012/37 103 Brochure n° 3251 Convention collective nationale IDCC : 1517. COMMERCES DE DAIL NON ALIMENTAIRES Antiquites, brocante, galeries d ( uvres d ),
À suivre sur http://www.journal-officiel.gouv.fr/publications/bocc/pdf/2012/0037/boc_20120037_0000_0007.pdf
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Date de dernière mise à jour : 27 septembre 2024
La suite sur le site :
journal-officiel.gouv.fr
Droit du travail - La negociation collective en France
27 avril 2025
Les sources les moyens d'application du droit du travail; Le contrat de travail; La convention collective. Les relations collectives de travail; Les conventions ...
À suivre sur http://unt.unice.fr/aunege/M2/droit_travail_Nancy2/co/3_2_1.html
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Date de dernière mise à jour : 06 avril 2025
La suite sur le site :
unice.fr
Delais de paiement dans le transport (L 2006-10 - .26)
27 avril 2025
Apres le huitieme alinea de l'icle L. 441-6 du de commerce, il est insere un alinea ainsi redige : « Contrairement aux dispositions de l'alinea ...
À suivre sur http://www.finyear.com/Delais-de-paiement-dans-le-transport-L-2006-10--26_a251.html
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Date de dernière mise à jour : 17 août 2024
La suite sur le site :
finyear.com
Convention collective mallurgie region parisienne
27 avril 2025
Champ d’application de la convention collective mallurgie region parisienne. Cte convention collective concerne les salaries des entreprises de la ...
À suivre sur http://www.convention-collective.fr/mallurgie/produits/3126/mallurgie_region_parisienne
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Date de dernière mise à jour : 11 avril 2025
La suite sur le site :
convention-collective.fr
Rediger un contrat de travail dans le Batiment : tout ce ...
27 avril 2025
Un contrat de travail ecrit doit re remis a tout nouvel embauche dans un delai de 8 jours a compter de la date d'embauche. Les mentions obligatoires du ...
À suivre sur http://www.editions-tissot.fr/actualite/droit-du-travail-icle.aspx?secteur=BTP&id_=5595&titre=R%c3%a9diger+un+contrat+de+travail+dans+le+B%c3%a2timent+%3a+tout+ce+qu%e2%80%99il+faut+savoir+sur+les+mentions+%c3%a0+ins%c3%a9rer
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Date de dernière mise à jour : 07 décembre 2024
La suite sur le site :
editions-tissot.fr
ACCRE auto-entrepreneur - aide-creation-entreprise.info
27 avril 2025
Effectivement ce sera le cas, or il faut une nouvelle creation d’entreprise pour pouvoir demander l’ACCRE, donc au minimum un nouveau .
À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/ACCRE-auto-entrepreneur
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Date de dernière mise à jour : 03 mars 2025
La suite sur le site :
aide-creation-entreprise.info
Reponses aux questions de Marie DAILLOUX
27 avril 2025
Bonjour je me suis mariee sans contrat de mariage si mon epoux decede je serais VEUVE alors ai je droit a l'heritage financier immobilier de mon defunt mari
À suivre sur http://juriste.documentissime.fr/lyon/divorce-testament-succession-placement/dailloux-marie/reponses/
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Date de dernière mise à jour : 07 février 2025
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documentissime.fr
Conditions de vente
27 avril 2025
CONDITIONS DE VENTES. COMMANDES : Le client choisit a l'aide du catalogue electronique les produits services qu'il desire acquerir transm sa commande a ...
À suivre sur http://www.quadimport.fr/conditions-de-ventes,fr,8,4.cfm
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Date de dernière mise à jour : 21 mars 2025
La suite sur le site :
quadimport.fr
Convention collective Centres sociaux socioculturels
27 avril 2025
Sociaux socioculturels (centres) autres acteurs du lien social (associations) Convention collective nationale du 4 juin 1983. Dispositions generales
À suivre sur http://www.convention-collective.fr/social-medico-social/produits/3218/sociaux__socioculturels_centres__autres_acteurs_du_lien_social_associations
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Date de dernière mise à jour : 26 septembre 2024
La suite sur le site :
convention-collective.fr