Code APE ou NAF ACCORD ASSISTANCE

Code APE / NAF de l'entreprise ACCORD ASSISTANCE situé à NIMES (30000), 24 AVENUE CARNOT.

Numéro de téléphone :

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Convention collective : Commerces de gros

30 avril 2025

Trouver le SIRET, le ou le d’une entreprise. Pour retrouver facilement le ou d’une entreprise, rien de plus simple ! 6910Z : conventions collectives susceptibles de s'appliquer dans les entreprises ayant pour 6910Z par activite, IDCC, n° brochure, /. Consulter, telecharger ou commander votre par activite, idcc, n° brochure, / Un courrier d' de prise en charge vous indiquant un numero de dossier vous est adresse, dans le cas d'un refus egalement. BANQUE (CROIX - 59170) : SIREN, SIRET, /, RCS, TVA intracommunautaire, dirigeants, donnees financieres, statuts, actionnaires

À suivre sur http://www.maconvention.fr/convention-collective/convention-collective-gratuite/convention-collective-nationale-de-commerces-de-gros-du-23-juin-1970-etendue-par-arrete-du-15-juin-1972-jonc-29-aout-1972-mise-a-jour-par--du-27-septembre-1984-etendu-par-arrete-du-4-fevrier-1985-jorf-16-fevrier-1985/S0FMSUNPTlQwMDAwMDU2MzUzNzM%3D

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Date de dernière mise à jour : 07 janvier 2025

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maconvention.fr

2

sante des conventions collectives commencant …

30 avril 2025

Accueil; Mutuelle d'entreprise Comment la mettre en place. Les modalites. La decision unilaterale de l’employeur, c’est quoi ? Lancer un appel d’offres en ...

À suivre sur https://mutuelle.fr/entreprise/convention-collective

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Date de dernière mise à jour : 14 septembre 2024

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https://mutuelle.fr/entreprise/convention-collective

3

travail-emploi.gouv.fr - Ministere du Travail, de l ...

30 avril 2025

Table de passage IDCC x Lisez-moi IDCC2011_PASSAGEIDCC_DIFF Fabrication de machines agricoles et forestieres 01404 Commerce rep tracteurs …

À suivre sur http://travail-emploi.gouv.fr/IMG/xls/Table_de_passage___IDCC_2012.xls

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Date de dernière mise à jour : 09 novembre 2024

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gouv.fr

4

Convention Collective 2015 des journaux officiels et ...

30 avril 2025

C'est l'activite principale de votre entreprise qui determine la convention collective dont vous dependez. Chaque activite est associee a un (Activite ...

À suivre sur http://www.juritravail.com/convention-collective.html

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Date de dernière mise à jour : 28 novembre 2024

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juritravail.com

5

Convention collective, Conges : Plasturgie

30 avril 2025

Votre convention collective est compliquee ? indemnites de licenciement, arret maladie, preavis, periode d'essai, conges ... Demandez l' de ...

À suivre sur http://maconvention.fr/convention-collective-gratuite-theme/convention-collective-nationale-de-la-plasturgie-du-1er-juillet-1960.-etendue-par-arrete-du-14-mai-1962-jonc-7-juin-1962-rectificatif-30-juin-1962/S0FMSUNPTlQwMDAwMDU2MzU4NTY%3D/conges

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Date de dernière mise à jour : 24 janvier 2025

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maconvention.fr

6

FORMULAIRE DE CESSION DE LIGNE - SFR | Telephone ...

30 avril 2025

FORMULAIRE DE CESSION DE LIGNE . Ce formulaire est remis au client qui souhaite ceder son contrat. Le client doit ensuite completer et signer ce formulaire puis l ...

À suivre sur http://www.sfr.fr/media/pdf//att00027912/formulaire_changement_titulaire.pdf

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Date de dernière mise à jour : 24 octobre 2024

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sfr.fr

7

Centre national des conventions collectives

30 avril 2025

(exemple tz le N° de brochure 3002 pour le batiment, ou IDCC 2609, ou ou 3530z)

À suivre sur http://www.centre-convention-collective.com/cnc2/index.php

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Date de dernière mise à jour : 23 mars 2025

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centre-convention-collective.com

8

SIREN SIRET pour une association - Loi1901.com

30 avril 2025

Un numero SIREN SIRET () ? Vous cherchez a immatriculer votre association au repertoire des entreprises et des etablissements sirene, ou bien un orga

À suivre sur http://loi1901.com/vie_associative/siren-siret-.php

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Date de dernière mise à jour : 13 décembre 2024

La suite sur le site :

loi1901.com

9

Convention collective Transport routier

30 avril 2025

Champ d'application de la convention collective transport routier. La convention collective des transports routiers est parfois designee sous le nom de convention ...

À suivre sur http://www.convention-collective.fr/transport-activites-annexes/produits/3085/transports_routiers

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Date de dernière mise à jour : 06 janvier 2025

La suite sur le site :

convention-collective.fr

10

Convention collective nationale des pompes funebres …

30 avril 2025

Convention collective nationale des pompes funebres En vigueur le 2 mars 1974. Etendue par arrete du 17 decembre 1993 JORF 28 janvier 1994

À suivre sur http://www.afif.asso.fr/francais/conseils/legislation/convention.collective.html

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Date de dernière mise à jour : 20 octobre 2024

La suite sur le site :

afif.asso.fr

11

Regime social de l’auto-entrepreneur : micro-social

30 avril 2025

Liste des activites liberales (BNC) relevant de la CIPAV (et non du RSI) A Accompagnateur de groupes Accompagnateur en moyenne montagne Administrateur …

À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/Regime-social-de-l-auto

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Date de dernière mise à jour : 09 novembre 2024

La suite sur le site :

aide-creation-entreprise.info

12

ligne spa france : entreprise a cote d'Angers 49 - vente ...

30 avril 2025

Notre entreprise HISTORIQUE LIGNE SPA SAS. Premiere societe a proposer sur internet a cette date l'achat et l'installation de spas dans toute la France et dans ...

À suivre sur http://www.spa-et-spas-de-nage.fr/entreprise-spa-swimspa.html

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Date de dernière mise à jour : 03 novembre 2024

La suite sur le site :

spa-et-spas-de-nage.fr

13

Bulletins de Paie : les Mentions Obligatoires | Saisir ...

30 avril 2025

A la fin du mois, le salarie attend plus impatiemment son cheque que le bulletin de paie qui l’accompagne. Ce dernier document est pourtant fondamental.

À suivre sur https://www.saisirprudhommes.com/fiches-prudhommes/bulletins-de-paie---les-mentions-obligatoires

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Date de dernière mise à jour : 15 septembre 2024

La suite sur le site :

saisirprudhommes.com/fiches-prudhommes/bulletins-de-paie---les-mentions-obligatoires

14

HOSPITALISATION PRIVEE A BUT NON LUCRATIF (FEHAP)

30 avril 2025

TITRE 21 de branche CCN 1951 relatif a l ... LA FEDERATION DES ETABLISSEMENTS HOSPITALIERS ET D' PRIVES A BUT NON LUCRATIF ... ( …

À suivre sur http://www.sante-sociaux.fr/cfdt49angers/fichiers/branche__associative_sanitaire/texte_ccn_51_1.doc

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Date de dernière mise à jour : 29 octobre 2024

La suite sur le site :

sante-sociaux.fr

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Reponses aux questions de Marie DAILLOUX

30 avril 2025

Trouver un modele de lettre, une question avec des reponses, un article juridique

À suivre sur http://juriste.documentissime.fr/lyon/divorce-testament-succession-placement/dailloux-marie/reponses/

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Date de dernière mise à jour : 01 février 2025

La suite sur le site :

documentissime.fr

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