Code APE ou NAF GENERALE DE COLLECTIVITES
Code APE / NAF de l'entreprise GENERALE DE COLLECTIVITES situé à ST ALBAN (31140), 32 RUE DE FENOUILLET.
Numéro de téléphone :
Modification s statuts d'une association / Obligations ...
03 mai 2025
Tous les s (ancien ) ont change voici le notre ( territoriales) = 8411Z - Administration publique http://www.insee.fr/fr/nom_f ... Numero SIREN et SIRET. L’immatriculation est obligatoire, y compris pour les associations. Elle permet a l’administration, aux partenaires, voire aux ... La nomenclature s activites francaises, ou , est l'un s s Insee. Il permet la codification l', c'est-a-dire l'activite principale ... Presint : M.Francis KLEITZ, Maire la ville Guebwiller. Directeur general : M. Emmanuel KAKIEL. Caleo est une entreprise locale distribution gaz et d ...
À suivre sur http://www.interieur.gouv.fr/A-votre-service/Mes-marches/Associations/Formalites-administratives-d-une-association/Obligations-liees-aux-evolutions-d-une-association/Modification-s-statuts-d-une-association
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Date de dernière mise à jour : 13 juillet 2024
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interieur.gouv.fr
Les repertoires et les annuaires d'entreprises
03 mai 2025
Les repertoires d'entreprises En France, l'intification officielle s entreprises quelles qu'en soient la structure et la forme juridique : statuts d'entreprise ...
À suivre sur http://www.lesannuaires.com/annuaire-entreprise.html
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Date de dernière mise à jour : 24 février 2025
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lesannuaires.com
Typologie et statuts juridiques Classification par secteur ...
03 mai 2025
Entreprise : Classification s entreprises Patrick Monassier Cours Entreprise Page 5 sur 5 Les entreprises personnes morales Il est aussi possible constituer une ...
À suivre sur http://patrick.monassier.free.fr/cours_entreprise/entreprise/Classification%20s%20entreprises.pdf
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Date de dernière mise à jour : 20 août 2024
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monassier.free.fr
cret n°2000-1159 du 30 novembre 2000 pris pour l ...
03 mai 2025
Le Premier ministre, Sur le rapport du ministre s affaires etrangeres, du ministre l'economie, s finances et l'industrie, la ministre l'emploi et ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000005630202&dateTexte=20100224
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Date de dernière mise à jour : 28 novembre 2024
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legifrance.gouv.fr
Volontaire et volontariat - du nouveau service ...
03 mai 2025
Cette rubrique sera prochainement mise a jour suite au vote le 10 mars 2010 la loi portant creation du service civique
À suivre sur http://www.volontariats.net/sn.html
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Date de dernière mise à jour : 25 juillet 2024
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volontariats.net
SIREN SIRET pour une association - Loi1901.com
03 mai 2025
Un numero SIREN SIRET () ? Vous cherchez a immatriculer votre association au repertoire s entreprises et s etablissements sirene, ou bien un organisme ...
À suivre sur http://loi1901.com/vie_associative/siren-siret-.php
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Date de dernière mise à jour : 04 décembre 2024
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loi1901.com
Lexique association : Siret Siren NIC Walc - …
03 mai 2025
En 2002, nous avons cree un Intranet gratuit pour toutes les associations loi 1901. Un Intranet ? A l'epoque, tres peu gens savaient que c'etait.
À suivre sur http://www.loi1901.com/vie_associative/lexique-association-siret-siren-nic--walc.php
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Date de dernière mise à jour : 23 août 2024
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loi1901.com
travail-emploi.gouv.fr - Ministere du Travail, l ...
03 mai 2025
Last modified by: marie.ruault Created Date: 6/23/2014 2:52:50 PM Other titles: Lisez-moi Table passage IDCC x IDCC2011_PASSAGEIDCC_DIFF
À suivre sur http://travail-emploi.gouv.fr/IMG/xls/Table__passage___IDCC_2012.xls
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Date de dernière mise à jour : 27 septembre 2024
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gouv.fr
MUTUELLE NATIONALE TERRITORIALE MNT (PARIS 9) …
03 mai 2025
Soyez alertes en exclusivite, gratuitement, par e-mail, lors toute mise-a-jour d'informations sur la societe . Vous recevrez a partir maintenant, sur ...
À suivre sur http://www.societe.com/societe/mutuelle-nationale-territoriale-mnt-775678584.html
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Date de dernière mise à jour : 10 avril 2025
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societe.com
5 questions sur la Taxe Professionnelle | La Maison s ...
03 mai 2025
LEBLANC dit : J’ai appele la Maison s artistes a Paris qui m’a dit que je pouvais m’inscrire a celle ci car je fais la poterie ceramique et Raku ...
À suivre sur http://www.lamaisonsartistes.fr/site/6-questions-sur-la-taxe-professionnelle/
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Date de dernière mise à jour : 25 août 2024
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lamaisondesartistes.fr
Convention collective hcr - hotels, cafes, restaurants ...
03 mai 2025
Pour plus d'informations sur l'application la convention collective s Hotels, Cafes et Restaurants, visitez notre page diee. Convention collective ...
À suivre sur http://www.convention.fr/convention-hotels-cafes-restaurants-restaurant-tourisme-cafes-tabacs-hcr-3292.html
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Date de dernière mise à jour : 19 janvier 2025
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convention.fr
Obtention d’un intifiant SIRET | Creez votre ...
03 mai 2025
Les conseils d'un expert. Un forum pour poser toutes vos questions . A propos chacune s questions que vous vous posez pour la creation votre association ...
À suivre sur http://editionsassociatives.fr/livres/creer-association-loi-1901/5-effectuer-les-formalites/obtention-dun-intifiant-siret/
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Date de dernière mise à jour : 26 janvier 2025
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editionsassociatives.fr
CDOS ux-Sevres - Glossaire
03 mai 2025
CDOS ux-Sevres Maison partementale s Sports 28 rue la Blaurie - CS 38539 79025 NIORT Cex Tel : 05 49 06 61 10 / Fax : 05 49 06 61 14
À suivre sur http://uxsevres.franceolympique.com/art.php?id=9448
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Date de dernière mise à jour : 29 juillet 2024
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franceolympique.com
La reglementation la FPC :
03 mai 2025
La reglementation la FPC : Toute la reglementation la formation professionnelle ( du travail, conventions collectives, ...) accessible en quelques clics.
À suivre sur http://www.id3.asso.fr/inx.php?act=qevo
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Date de dernière mise à jour : 30 septembre 2024
La suite sur le site :
id3.asso.fr
Conditions vente
03 mai 2025
Les presentes conditions s vente regissent les relations contractuelles entre STOREWEB et son client. Le client reconnait avoir pris connaissance, au ...
À suivre sur http://www.la-boutique-du-paravent.com/conditions--ventes-paravents-paravent,fr,8,4.cfm
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Date de dernière mise à jour : 04 décembre 2024
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la-boutique-du-paravent.com