Code APE ou NAF AGENCE GENERALE DE SERVICES
Code APE / NAF de l'entreprise AGENCE GENERALE DE SERVICES situé à TOULOUSE (31100), 1 CHEMIN DE BAGATELLE.
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BIC - Champ d'application - exonerations - Abattement …
25 avril 2025
4711B : liste s conventions collectives correspondantes a l'activite . Consultation et telechargement la convention correspondant au 4711B 8610Z : liste s conventions collectives correspondantes a l'activite . Consultation et telechargement la convention correspondant au 8610Z rniere date maj: 06-01-2015: N° d'etablissement (NIC) 00694: N° SIRET: 35105815100694: Nom: BOURSORAMA: Complement nom: … ARCHOS a IGNY (91430) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes, , , TVA ... -AGFF: L'Association pour la gestion du fonds financement (AGFF) l'AGIRC et l'ARRCO. Dispositif reconduit jusqu'au 31 cembre 2010, l'assiette cette ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/6386-PGP.html?ftsq=article+44+quatercies&intifiant=BOI-BIC-CHAMP-80-10-80-20120912
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Date de dernière mise à jour : 11 avril 2025
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impots.gouv.fr
SIREN SIRET pour une association - Loi1901.com
25 avril 2025
Un numero SIREN SIRET () ? Vous cherchez a immatriculer votre association au repertoire s entreprises et s etablissements sirene, ou bien un organisme ...
À suivre sur http://loi1901.com/vie_associative/siren-siret-.php
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Date de dernière mise à jour : 15 avril 2025
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loi1901.com
WC Loc - Lear francais la location sanitaires …
25 avril 2025
1. INFORMATIONS LEGALES 1.1 PROPRIETAIRE ET EDITEUR DU SITE INTERNET . Le Site Internet est edite par la societe WC LOC SAS (signee ci-apres par « WC …
À suivre sur http://www.wcloc.fr/la-gamme/btp-chantiers-industries/sanitaires-autonomes
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Date de dernière mise à jour : 05 avril 2025
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wcloc.fr
BIC - Champ d'application - Exonerations - Abattement …
25 avril 2025
Le bureau JF2A la Direction s Finances Publiques vous repondra dans les meilleurs lais en posant votre question a l'adresse suivante : bureau ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/6386-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 21 février 2025
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impots.gouv.fr
Le portail la psychanalyse francophone - Statut ...
25 avril 2025
“Approche l'apprehension en droit positif par l'Etat membre francais la psychanalyse et l'activite professionnelle psychanalyste a partir du secret ...
À suivre sur http://www.oedipe.org/fr/juridique/juridique
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Date de dernière mise à jour : 20 février 2025
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oedipe.org
Mole CDI a temps partiel – Les Echos Business
25 avril 2025
A noter : Tout salarie dont la duree du travail est inferieure sur l'annee a la duree legale du travail 1 607 heures annuelles, ou a la duree du travail ...
À suivre sur http://business.lesechos.fr/outils-et-/moles--documents/moles-rh/890-cdi-a-temps-partiel-27847.php
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Date de dernière mise à jour : 26 août 2024
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lesechos.fr
Mole CDI pour un cadre autonome au forfait en jours ...
25 avril 2025
A noter : La conclusion conventions forfait en jours pour les cadres autonomes doit etre obligatoirement prevue par une convention ou un accord collectif ...
À suivre sur http://business.lesechos.fr/outils-et-/moles--documents/moles-rh/889-cdi-pour-un-cadre-autonome-au-forfait-en-jours-28438.php
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Date de dernière mise à jour : 04 février 2025
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lesechos.fr