Code APE ou NAF TRESOR PUBLIC

DIRECTION DEPARTEMENTALE FINANCES PUBLIQUES PAS DE …

06 mai 2025

Pour chaque , un lien avec la CPF permet de visualiser les s et intitules des produits associes a chaque activite et d'acceder a l'ensemble de la CPF. Ces s et intitules ont ete actualises pour tenir compte de la mise a jour de la CPF au 1er janvier 2015 (CPF rev. 2.1.). La et la CPF constituent une infrastructure offerte a tous, permettant des classements ... Comment est determine votre ? L’Insee vous delivre un d’activite principale exercee nomme « (ou ) » lors de l’immatriculation de votre entreprise.Ce , compose de 4 chiffres et d’une lettre, a une vocation principalement statistique. Il permet d'identifier la branche d'activite principale de l'entreprise ou du travailleur independant. Les s et sont geres par l'Insee (Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques). Quelle difference entre le et le ? Aucune. Le est extrait de la liste des s (qui comprend 21 sections, 88 divisions, 272 groupes, 615 classes, et 732 sous-classes) pour correspondre a l'activite principale exercee par une societe. Si vous ...

À suivre sur https://www.societe.com/societe/direction-departementale-finances-publiques-pas-de-calais-130008410.html

DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES (PARIS 12 ...

06 mai 2025

À suivre sur https://www.societe.com/societe/direction-generale-des-finances-publiques-130004955.html

DIRECTION DEPARTEMENTALE FINANCES PUBLIQUES EURE …

06 mai 2025

À suivre sur https://www.societe.com/societe/direction-departementale-finances-publiques-eure-130012867.html

/ d’une entreprise - Verif.com

06 mai 2025

Retrouvez gratuitement le SIRET, le ou le d’une entreprise. Plus de 8 millions d’entreprises recensees. Vous trouverez le SIREN, les s / des entreprises directement sur leur fiche d’identite.

À suivre sur https://www.verif.com/conseils/Trouver-le---ou---d-une-entreprise/111/

Nomenclature d’activites francaise | Insee

06 mai 2025

La , nomenclature d'activites francaise, est une nomenclature des activites economiques productives, principalement elaboree pour faciliter l'organisation de l'information economique et sociale

À suivre sur https://www.insee.fr/fr/information/2406147

s et conventions collectives de l'administration ...

06 mai 2025

En effet, un / peut faire allusion a plusieurs conventions collectives a la fois. L’identification et l’application de la CCN sera indiquee par l’activite reelle de l’entreprise. Pour definir avec clarte et exactitude la bonne convention collective a mettre en place, il faut plutot utiliser le numero de brochure ou l’IDCC de celle-ci. Dans le cas ou vous ne ...

À suivre sur https://www.convention.fr/administration-publique

- lexique juridique - Infogreffe

06 mai 2025

. Le d'Activite Principale Exercee est determine par l'INSEE sur la demande du CFE (voir ce mot) competent. Sans valeur juridique, il permet notamment le classement statistique de l'entreprise, l'adhesion a un syndicat professionnel, etc.

À suivre sur https://www.infogreffe.fr/informations-et-dossiers-entreprises/lexique-juridique/-.html

/ 8411Z - Administration publique generale

06 mai 2025

Administration publique generale : 8411Z. Definition, description du 8411Z. Les conventions collectives associees au 8411Z. A quoi correspond le 8411Z ? Les obligations legales, les assurances obligatoires de l'activite Administration publique generale

À suivre sur https://www.hoggo.com/--/8411z-administration-publique-generale

DIRECTION DEPARTEMENTALE FINANCES PUBLIQUES AIN …

06 mai 2025

À suivre sur https://www.societe.com/etablissements/direction-departementale-finances-publiques-ain-130011638.html

Liste des s et Excel (a telecharger)

06 mai 2025

25/08/2016 · Depuis 2008, le ou est constitue de cinq caracteres (quatre chiffres et une lettre) et compte 732 postes. La nomenclature precedente, appelee 2003, comptait 712 postes auxquels etaient attribues des s de quatre caracteres (trois chiffres et une lettre). Un exemple de / . Exemple de : 96.04Z ...4,4/5(25) - lexique-juridique - Infogreffehttps://www.infogreffe.fr/.../lexique-juridique/-.html . La nouvelle nomenclature francaise d'activites , applicable depuis 1993 dans le cadre d'une harmonisation europeenne, a remplace le ancien a 4 chiffres par un nouveau a 3 chiffres et 1 lettre (ex. : 741G, 152Z).

À suivre sur https://www.creerentreprise.fr/liste-s---excel-telecharger/

/ 9002Z - OPCO - OPCA

06 mai 2025

Ainsi, a partir du 9002Z on peut lister l'ensemble des conventions collectives possibles ou probables et donc par deduction l'ensemble des OPCO susceptibles d'etre lies au 9002Z. Si vous cherchez les OPCA du 9002Z sachez que les OPCO ont remplace les OPCA en 2019 et que vous devez vous referez dorenavant a votre OPCO plutot qu'a votre OPCA. Les OPCA 9002Z ...

À suivre sur https://www.hoggo.com/--/9002z-activites-de-soutien-au-spectacle-vivant/opco-opca

Liste des s pour les activites du btp : speciale ...

06 mai 2025

Decouvrez la liste des s relatifs au secteur du btp et des artisans du batiment. Constructions et travaux de construction. 4311Z Travaux de demolition. 4312A Travaux de terrassement courants et travaux preparatoires. 4312B Travaux de terrassement specialises ou de grande masse. 4313Z Forages et sondages . 4321A Travaux d'installation electrique dans tous locaux. 4321B Travaux d ...

À suivre sur https://www.mon-assurance-decennale.fr/--decennale-btp.html

Activite principale exercee — Wikipedia

06 mai 2025

En France, le (pour activite principale exercee) est un de cinq caracteres [1] (quatre chiffres et une lettre) attribue par l’ Insee a toute entreprise et a chacun de ses etablissements lors de son inscription au repertoire SIRENE.Ce caracterise son activite principale par reference a la nomenclature d'activites francaise () dans sa version de 2008, ainsi ...

À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/_