Code APE ou NAF PERMANENCE EUROPEENNE

Code APE / NAF de l'entreprise PERMANENCE EUROPEENNE situé à TOULOUSE (31000), 23 BOULEVARD BONREPOS.

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SIGLES DIVERS

04 mai 2025

SMF Services realise l'installation et maintenance des barrieres levantes automatiques, concues pour securiser les parkings et les acces a certaines voies. Pour instaurer des relations de confiance et favoriser les echanges avec les beneficiaires, les salaries du FONGECIF Auvergne respectent une charte deontologique qui ... SMF Services realise l'installation de portails automatiques motorises, fabriques sur mesure et destines a la securisation des acces parkings et residences. Un professionnel du droit (juriste, fiscaliste, avocat, notaire, documentaliste juridique...), et votre question porte sur l'aspect juridique ou doctrinal d ... La Convention est signee electroniquement par le Prestataire et par l'ANCV. Le Prestataire est conventionne a compter de la date a laquelle la Convention est signee ...

À suivre sur http://www.ddtefp57.travail.gouv.fr/dd/medias/fichiers/sigles_divers1.doc

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Date de dernière mise à jour : 25 avril 2025

La suite sur le site :

ddtefp57.travail.gouv.fr

2

Convention collective, Conges : Plasturgie

04 mai 2025

Votre convention collective est compliquee ? indemnites de licenciement, arret maladie, preavis, periode d'essai, conges ... Demandez l'assistance de professionnels ...

À suivre sur http://maconvention.fr/convention-collective-gratuite-theme/convention-collective-nationale-de-la-plasturgie-du-1er-juillet-1960.-etendue-par-arrete-du-14-mai-1962-jonc-7-juin-1962-rectificatif-30-juin-1962/S0FMSUNPTlQwMDAwMDU2MzU4NTY%3D/conges

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Date de dernière mise à jour : 11 novembre 2024

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maconvention.fr

3

CDOS Deux-Sevres - Glossaire

04 mai 2025

CDOS Deux-Sevres Maison Departementale des Sports 28 rue de la Blauderie - CS 38539 79025 NIORT Cedex Tel : 05 49 06 61 10 / Fax : 05 49 06 61 14

À suivre sur http://deuxsevres.franceolympique.com/art.php?id=9448

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Date de dernière mise à jour : 05 mars 2025

La suite sur le site :

franceolympique.com

4

Calameo - Guide Pratique - Accompagner la creation d ...

04 mai 2025

Read the publication. Parnte Canyoning Parcours acrobatique en hauteur Canoe-kayak VTT Char a voile Spectacle vivant Musiques actuelles Lieux de repetition ...

À suivre sur http://www.calameo.com/books/00087950231adb649babe

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Date de dernière mise à jour : 13 décembre 2024

La suite sur le site :

calameo.com

5

Informations pratiques proprete-nettoyage - Facilities.fr ...

04 mai 2025

ACTIVITE. La sacro sainte pratique du nettoyage des bureaux le soir ou la nuit aura disparue dans quelques annees. C’est en favorisant le nettoyage des bureaux en ...

À suivre sur http://www.facilities.fr/infospratique-proprete-nettoyage/

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Date de dernière mise à jour : 26 février 2025

La suite sur le site :

facilities.fr

6

HOSPITALISATION PRIVEE A BUT NON LUCRATIF (FEHAP)

04 mai 2025

... () suivantes, etant precise qu'aux groupes : ... ( 84-07) ... Si au cours d'une , ...

À suivre sur http://www.sante-sociaux.fr/cfdt49angers/fichiers/branche__associative_sanitaire/texte_ccn_51_1.doc

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Date de dernière mise à jour : 28 juillet 2024

La suite sur le site :

sante-sociaux.fr

7

Delais de paiement dans le transport (L 2006-10 - Art.26)

04 mai 2025

Apres le huitieme alinea de l'article L. 441-6 du de commerce, il est insere un alinea ainsi redige : « Contrairement aux dispositions de l'alinea precedent ...

À suivre sur http://www.finyear.com/Delais-de-paiement-dans-le-transport-L-2006-10-Art-26_a251.html

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Date de dernière mise à jour : 25 avril 2025

La suite sur le site :

finyear.com

8

Authentique-luxe

04 mai 2025

Paiements Modalites de paiement : PAR CARTE BANCAIRE VIA PAY PAL . PAR PAY PAL . Vous pouvez regler par carte bancaire avec ou sans compte pay pal.

À suivre sur http://authentique-luxe.com/1-fontionnement-du-site.html

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Date de dernière mise à jour : 19 octobre 2024

La suite sur le site :

authentique-luxe.com

9

Les sigles de Marlowe - >>Doxa - Prospero - Marlowe <<

04 mai 2025

sigle deploiement; AA: Alimentation animale: AAA: Association automobile americaine: AAAAA: Association Amicale des Amateurs d'Andouillettes Authentiques

À suivre sur http://prosperologie.org/mrlw/sigles.php

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Date de dernière mise à jour : 16 novembre 2024

La suite sur le site :

prosperologie.org

10

convention collective lam - infolam

04 mai 2025

La presente convention collective nationale et ses annexes ( 851 K) conclue en application du titre III, livre Ier, du du travail, regle sur le ...

À suivre sur http://infolam.fr/convention%20collective/page%20convention.htm

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Date de dernière mise à jour : 29 mars 2025

La suite sur le site :

infolam.fr

11

Reponses aux questions de Marie DAILLOUX

04 mai 2025

Trouver un modele de lettre, une question avec des reponses, un article juridique

À suivre sur http://juriste.documentissime.fr/lyon/divorce-testament-succession-placement/dailloux-marie/reponses/

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Date de dernière mise à jour : 03 août 2024

La suite sur le site :

documentissime.fr

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Forum devenir auto-entrepreneurs - Aide creation ...

04 mai 2025

bonjour je suis tres embetee car j’ai voulu creer mon dossier auto entrepreneur en ligne tout s’est bien passe a la fin on m’a dit depot ursaaf pour ...

À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/Forum-devenir-auto-entrepreneurs

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Date de dernière mise à jour : 09 mars 2025

La suite sur le site :

aide-creation-entreprise.info

13

Comptabilite - Expert-comptable - Metier de la ...

04 mai 2025

La base de calcul de l’Impot sur les Societes (IS) est le resultat fiscal du dernier exercice clos de l’entreprise. Le taux plein d’IS est egal a 33.33 %.

À suivre sur https://www.l-expert-comptable.com/articles/comptabilite

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Date de dernière mise à jour : 16 avril 2025

La suite sur le site :

l-expert-comptable.com/articles/comptabilite

14

ACRO.ECOLE le dico - recherche SE

04 mai 2025

le dico des acronymes de l'ecole mise a jour le 5 novembre 2004 jean-luc.nail A univ-lehavre.fr (sans les espaces) #

À suivre sur http://acro.ecole.free.fr/dico.php3?rech=SE&submit=Rechercher

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Date de dernière mise à jour : 12 mars 2025

La suite sur le site :

ecole.free.fr

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Ancienne reglementation pour l'utilisation des drones civils

04 mai 2025

121 commentaires Articles similaires. Legislation pour l'usage des drones civils Preambule Reglementation applicable Classification des activites Qui est concerne par ...

À suivre sur http://aerofilms.fr/blog/reglementation/arrete-11-avril-2012

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Date de dernière mise à jour : 02 décembre 2024

La suite sur le site :

aerofilms.fr

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