Code APE ou NAF NUL PART AILLEURS
Code APE / NAF de l'entreprise NUL PART AILLEURS situé à GAP (05000), 25 Bis RUE DU MAZEL.
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Plusieurs numeros SIRET pour plusieurs activites ?
20 avril 2024
Activites de conseil psychologique a vocation therutique: 8690F: Activites de sante humaine non classees : PL: CIPAV: Activites des praticiens ... Bonjour Peu importe, 90.03A ou 90.03B conviennent, le plus important etant qu’on ne vous colle pas un d’artisan. La categorie 90 vous classe parmi les ... Un professionnel du droit (juriste, fiscaliste, avocat, notaire, documentaliste juridique...), et votre question porte sur l'aspect juridique ou doctrinal d ... Il faudrait que l'interessee nous apporte la precision mais elle indiquait par apparemment, qu'il n'y avait pas de convention collective pour son ... Liste des activites liberales (BNC) relevant de la CIPAV (et non du RSI) A Accompagnateur de groupes Accompagnateur en moyenne montagne Administrateur …
À suivre sur http://autoentrepreneurinfo.com/plusieurs-numeros-siret-plusieurs-activites
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Date de dernière mise à jour : 30 janvier 2024
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MINISTERE DU TRAVAIL DE L EMPLOI DE LA FORMATION ...
20 avril 2024
CC 2012/37 107 6.3. Rattrapage salarial A l issue de conges de maternite ou d adoption, l employeur doit majorer la remuneration des salaries concernes des ...
À suivre sur http://www.journal-officiel.gouv.fr/publications/bocc/pdf/2012/0037/boc_20120037_0000_0007.pdf
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Date de dernière mise à jour : 14 septembre 2023
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Massage Reflexologie Droit legislation pratique ...
20 avril 2024
Praticien MBE : un vrai metier: Faire financer votre formation : nous demander un devis valant convention de formation professionnelle: S'inscrire autoentrepreneur ...
À suivre sur http://www.ziegelau.com/informations-mbe.php
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Date de dernière mise à jour : 10 novembre 2023
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AGESSA : Debuter comme Auteur Photographe
20 avril 2024
Debuter dans le « merveilleux » monde de la photographie professionnelle passe tres souvent par le statut d’Auteur Photographe. Ce statut, dependant de l ...
À suivre sur http://blog.aube-nature.com/agessa-declaration-activite-auteur-photographe/
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Date de dernière mise à jour : 24 septembre 2023
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Droit du massage de bien-etre et masseurs …
20 avril 2024
Le 5/6/2013 par olivier : Bonjour Emmanuel et Angelique. Je me devais de repondre a vos coms, "non" je ne dis pas tout et son contraire, je suis juriste penaliste ...
À suivre sur http://www.ziegelau.com/article-48224-droit-du-massage-de-bien-etre-et.html
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Date de dernière mise à jour : 15 juillet 2023
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ACCRE auto-entrepreneur - Aide creation entreprise, site ...
20 avril 2024
Quand demander ACCRE ? La demande d’ACCRE doit imperativement intervenir dans les 45 jours de la creation de l’entreprise. Aussi, il est fortement conseille de ...
À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/ACCRE-auto-entrepreneur
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Date de dernière mise à jour : 25 juillet 2023
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aide-creation-entreprise.info
Adherer au regime de l'auto-entrepreneur en tant que ...
20 avril 2024
Bonjour Ezielle, Merci pour votre visite! Je suis ravie que cet article puisse vous aider a y voir un peu plus clair! Il est pas toujours facile de savoir quelles ...
À suivre sur http://www.le-chaudron-de-morrigann.com/adherer-au-regime-de-l-auto-entrepreneur-en-tant-que-cartomancien-a69550347
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Date de dernière mise à jour : 09 janvier 2024
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le-chaudron-de-morrigann.com
Reponses aux questions de Marie DAILLOUX
20 avril 2024
Trouver un modele de lettre, une question avec des reponses, un article juridique
À suivre sur http://juriste.documentissime.fr/lyon/divorce-testament-succession-placement/dailloux-marie/reponses/
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Date de dernière mise à jour : 28 mars 2024
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documentissime.fr
Funridestore est sur C le Marche - Cdiscount.com
20 avril 2024
Decouvrez tous les produits de la boutique Funridestore au meilleur prix sur C le Marche de Cdiscount.com
À suivre sur http://www.cdiscount.com/mpv-8711-funridestore.html
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Date de dernière mise à jour : 10 avril 2024
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Immatriculation obligatoire pour les auto-entrepreneurs ...
20 avril 2024
Bonjour, Je suis infographiste salarie dans le prive et l'on me demande de temps en temps de realiser des travaux. Travaux que je ne peux pas facturer.
À suivre sur https://www.evoportail.fr/actualites/2015/01/23/nouveaute-retroactive-immatriculation-obligatoire-pour-les-auto-entrepreneurs-artisans-et-commercants/
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Date de dernière mise à jour : 15 juillet 2023
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PROFESSION : PIGISTE | La pige pour les s
20 avril 2024
Textes de lois a connaitre Article L 761-2 du du travail. Le journaliste professionnel est celui qui a pour occupation principale, reguliere et retribuee l ...
À suivre sur http://pigiste.org/pigiste.org/boite-a-outils/la-pige-pour-les-s/
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Date de dernière mise à jour : 11 novembre 2023
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pigiste.org
Photographe et auto-entrepreneur ? | Droit et Photographie
20 avril 2024
Commentaire poste par Sebastien Lamadon le 14/1/2010. Bonjour, Cette article est tres instructif et eclairant. Je baigne dans la question des statuts depuis ...
À suivre sur http://blog.droit-et-photographie.com/photographe-et-auto-entrepreneur/
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Date de dernière mise à jour : 23 février 2024
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Attributs de la personnalite morale du syndicat
20 avril 2024
Section 1 : Definition du consommateur et informations precontractuelles . Article 3 . Avant le livre Ier du de la consommation, il est ajoute un article ...
À suivre sur http://jpm-copro.com/Etude%202-3-3.htm
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Date de dernière mise à jour : 24 décembre 2023
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jpm-copro.com
Travailler comme independant - Welcome to Fred's Shack
20 avril 2024
Travailler comme independant Introduction. Ce petit guide est ecrit dans l'optique de creer une activite commerciale comme entrepreneur individuel, et plutot ...
À suivre sur http://www.fredshack.com/docs/myownboss.html
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Date de dernière mise à jour : 14 novembre 2023
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fredshack.com
Auto-entrepreneur : risques et retour d’experience
20 avril 2024
Vous etes ici : Daniel Roch → Entreprenariat et economie → Auto-entrepreneur : risques et retour d’experience Auto-entrepreneur : risques et retour d ...
À suivre sur http://daniel-roch.fr/auto-entrepreneur-risques/
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Date de dernière mise à jour : 04 septembre 2023
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daniel-roch.fr