Code APE ou NAF DROIT INITIATIVE ECONOMIQUE
Code APE / NAF de l'entreprise DROIT INITIATIVE ECONOMIQUE situé à TOULOUSE (31200), 20 PLACE FAONS.
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Les associations - Comite departemental - federation ...
10 juin 2025
4532Z : liste des conventions collectives correspondantes a l'activite . Consultation et telechargement de la convention correspondant au 4532Z Consultez et telechargez la convention collective correspondante au / : 2562B : Un professionnel du (juriste, fiscaliste, avocat, notaire, documentaliste juridique...), et votre question porte sur l'aspect juridique ou doctrinal d ... Commentaire poste par Sebastien Lamadon le 14/1/2010. Bonjour, Cette article est tres instructif et eclairant. Je baigne dans la question des statuts depuis ... »La reglementation de la FPC : Toute la reglementation de la formation professionnelle ( du travail, conventions collectives, ...) accessible en quelques clics.
À suivre sur http://www.le-palet.com/data/msword_1285061573.doc
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Date de dernière mise à jour : 17 janvier 2025
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Faq salarie - Conge individuel formation CIF, ...
10 juin 2025
Le , ou NACE permet d’identifier l’activite principale exercee par votre entreprise. Il doit figurer obligatoirement sur vos bulletins de salaire.
À suivre sur http://www.fongecif-idf.fr/vous-etes-salarie/faq-salarie/?tx_irfaq_pi1%5BpidFaq%5D=216&cHash=94f45b61f4
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Date de dernière mise à jour : 09 mai 2025
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fongecif-idf.fr
Reverse factoring : definition - Fiche pratique
10 juin 2025
Definition du mot Reverse factoring Le reverse factoring ou affacturage inverse est une solution de financement qui fait intervenir trois acteurs : un client, un ...
À suivre sur http://www.journaldunet.com/business/pratique/dictionnaire--et-financier/16618/reverse-factoring-definition.html
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Date de dernière mise à jour : 24 janvier 2025
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journaldunet.com
Guide des saisonniers 2014 - La cgt
10 juin 2025
Le temps de travail. La duree legale hebdomadaire est de 35 heures. Les heures supplementaires C’est un plus pour vous, mais aussi... pour votre employeur alors ...
À suivre sur http://www.cgt.fr/spip.php?page=article_dossier2&id_article=38017
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Date de dernière mise à jour : 04 avril 2025
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marketing direct,fichiers btob btoc,emailing faxmailing ...
10 juin 2025
Fichiers B2B et B2C Choix Fichiers B2B B2C; Criteres Fichiers BtoB; Criteres Fichiers BtoC; Qualite Adresses BtoB BtoC; CGV Location ou Achat; Tarifs Indicatifs ...
À suivre sur http://www.commercial-database.fr/
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Date de dernière mise à jour : 09 mars 2025
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commercial-database.fr
Convention collective Carrieres et materiaux ...
10 juin 2025
Nom Officiel. Convention collective des Industries des carrieres et materiaux brochure JO 3081 (ouvriers, employes, techniciens, agents de maitrise et cadres)
À suivre sur http://www.editionscmg.com/610-carrieres-et-materiaux-industries.html
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Date de dernière mise à jour : 26 janvier 2025
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editionscmg.com
Convention collective, Salaire : Sport
10 juin 2025
Convention collective nationale du sport du 7 juillet 2005 etendue par arrete du 21 novembre 2006
À suivre sur http://maconvention.fr/convention-collective-gratuite-theme/convention-collective-nationale-du-sport-du-7-juillet-2005-etendue-par-arrete-du-21-novembre-2006/S0FMSUNPTlQwMDAwMTc1Nzc2NTI%3D/salaire
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Date de dernière mise à jour : 17 avril 2025
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La paye expliquee | E-Paye
10 juin 2025
La journee de solidarite peut etre accomplie notamment un jour ferie precedemment chome autre que le 1 er mai. Pour les salaries a temps complet ...
À suivre sur http://e-paye.com/paye-expliquee
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Date de dernière mise à jour : 06 décembre 2024
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e-paye.com
Convention collective nationale des pompes funebres …
10 juin 2025
Convention collective nationale des pompes funebres En vigueur le 2 mars 1974. Etendue par arrete du 17 decembre 1993 JORF 28 janvier 1994
À suivre sur http://www.afif.asso.fr/francais/conseils/legislation/convention.collective.html
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Date de dernière mise à jour : 19 décembre 2024
La suite sur le site :
afif.asso.fr
Prestataire de service en immobilier - -finances.net ...
10 juin 2025
Bonjour, J'ai monte une entreprise de services a la personne l'annee derniere avec le 9609z et, comme Benji j'aimerais elargir mon activite a la ...
À suivre sur http://-finances.commentcamarche.net/forum/affich-5098599-prestataire-de-service-en-immobilier
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Date de dernière mise à jour : 25 février 2025
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commentcamarche.net
Dictionnaire des definitions de l'Insee - Institut ...
10 juin 2025
Feuil3 Feuil2 Feuil1 dictionnaire_de_definitions Les spheres s sont definies selon la logique qui induit la localisation de l'activite.
À suivre sur http://www.insee.fr/fr/methodes/definitions/xls/dictionnaire-de-definitions.xls
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Date de dernière mise à jour : 09 octobre 2024
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insee.fr
7.1.1. Les delegues du personnel | Info Prud'hommes ...
10 juin 2025
Le legislateur a institue, en 1946, les delegues du personnel aux fins d'assurer la representation des salaries dans l'entreprise. Elus dans les entreprises ...
À suivre sur http://www.infoprudhommes.fr/note-juridique/711-les-d%C3%A9l%C3%A9gu%C3%A9s-du-personnel
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Date de dernière mise à jour : 11 mai 2025
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infoprudhommes.fr
Reponses aux questions de Marie DAILLOUX
10 juin 2025
Bonjour je me suis mariee sans contrat de mariage si mon epoux decede je serais VEUVE alors ai je a l'heritage financier et immobilier de mon defunt mari
À suivre sur http://juriste.documentissime.fr/lyon/divorce-testament-succession-placement/dailloux-marie/reponses/
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Date de dernière mise à jour : 21 octobre 2024
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documentissime.fr
AGESSA : Debuter comme Auteur Photographe
10 juin 2025
Debuter dans le « merveilleux » monde de la photographie professionnelle passe tres souvent par le statut d’Auteur Photographe. Ce statut, dependant de l ...
À suivre sur http://blog.aube-nature.com/agessa-declaration-activite-auteur-photographe/
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Date de dernière mise à jour : 31 octobre 2024
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aube-nature.com
L'auto-entreprise apres quatre ans d'existence ...
10 juin 2025
LES PRINCIPALES OBSERVATIONS. 1) Concernant les conditions d'application du regime de l'auto-entrepreneur : - pour s'en tenir a une premiere appreciation ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r12-696/r12-696_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 26 septembre 2024
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senat.fr