Code APE ou NAF DALAIS
Code APE / NAF de l'entreprise DALAIS situé à BLAGNAC (31700), 21 RUE BRIQUETIERS.
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et Ajout d'une activite complementaire « …
23 avril 2024
8559B : liste des conventions collectives correspondantes a l'activite Autres enseignements. Consultation et telechargement de la convention ... 0147Z : liste des conventions collectives correspondantes a l'activite . Consultation et telechargement de la convention correspondant au 0147Z Je suis agent de Securite et je desire Creer mon Auto Entreprise dans le MultiServices a la Personne ,comment Trouver un qui soit compatible avec ce qu Le (activite principale de l'entreprise) est l'ancienne appellation du (nomenclature des activites francaise). On l'utilise neanmoins toujours ... un professionnel sous le 4520A Entretien et reparation de vehicules automobiles legers as t'il le droit de vendre une voiture? car ce professionnel m'a ...
À suivre sur http://www.gautier-girard.com/forum/topic/ajout-dune-activite-complementaire
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Date de dernière mise à jour : 27 juillet 2023
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gautier-girard.com
Section prud’homale : determiner la section prud'homale ...
23 avril 2024
Choix de la section prud'homale competente pour un litige : le role du greffe du conseil de prud’hommes - Tout sur ComprendreChoisir.com
À suivre sur http://prudhommes.comprendrechoisir.com/comprendre/section-prudhomale
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Date de dernière mise à jour : 08 avril 2024
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comprendrechoisir.com
BIC - Champ d'application - Exonerations - Abattement …
23 avril 2024
Le bureau JF2A de la Direction Generale des Finances Publiques vous repondra dans les meilleurs delais en posant votre question a l'adresse suivante : bureau ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/6386-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 29 octobre 2023
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impots.gouv.fr
Societe ND LOGISTICS a TOULOUSE (Chiffre d'affaires ...
23 avril 2024
ND LOGISTICS (TOULOUSE - 31400) : SIREN, SIRET, /, RCS, TVA intracommunautaire, dirigeants, donnees financieres, statuts, actionnaires
À suivre sur http://www.verif.com/societe/ND-LOGISTICS-378992895/
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Date de dernière mise à jour : 13 juillet 2023
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verif.com
Delais de paiement dans le transport (L 2006-10 - Art.26)
23 avril 2024
Apres le huitieme alinea de l'article L. 441-6 du de commerce, il est insere un alinea ainsi redige : « Contrairement aux dispositions de l'alinea ...
À suivre sur http://www.finyear.com/Delais-de-paiement-dans-le-transport-L-2006-10-Art-26_a251.html
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Date de dernière mise à jour : 26 octobre 2023
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finyear.com
Centre national des conventions collectives
23 avril 2024
(exemple tz le N° de brochure 3002 pour le batiment, ou IDCC 2609, ou ou 3530z)
À suivre sur http://www.centre-convention-collective.com/cnc2/index.php
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Date de dernière mise à jour : 07 décembre 2023
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centre-convention-collective.com
LA BOUTIQUE DU PILOTE
23 avril 2024
Vente ou location de materiel pour l'aeronautique, d'accessoires pour les pilotes, les eleves pilotes, les aeroclubs...
À suivre sur http://www.boutique-du-pilote.com/boutique/infos_cgv_popup.cfm?_lg=lg_fr
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Date de dernière mise à jour : 15 décembre 2023
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boutique-du-pilote.com
Escroquerie a la vente dite vente a la postiche
23 avril 2024
Escroquerie a la vente dite vente a la postiche depot de plainte, piege a eviter lors d'un demarchage dans un hotel ou restaurantTechnique de vente a la po
À suivre sur http://www.ufc-quechoisir-var-est.org/escroquerie-a-la-vente-ufc-var-est
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Date de dernière mise à jour : 07 février 2024
La suite sur le site :
ufc-quechoisir-var-est.org
Avis de situation au repertoire Sirene
23 avril 2024
En vertu du droit que lui donne l'article L342-1 du de la propriete intellectuelle, l'Insee interdit le telechargement de la totalite ou d'une partie ...
À suivre sur http://avis-situation-sirene.insee.fr/avisitu/jsp/avis.jsp
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Date de dernière mise à jour : 29 octobre 2023
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insee.fr
Regime social de l’auto-entrepreneur : micro-social
23 avril 2024
L'avantage du statut social de l'auto-entrepreneur, le regime micro-social, est un mode de calcul et de prelevement des cotisations sociales avantageux et qui ...
À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/Regime-social-de-l-auto
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Date de dernière mise à jour : 27 novembre 2023
La suite sur le site :
aide-creation-entreprise.info
Bulletin de salaire — Wikipedia
23 avril 2024
En-tete du bulletin de salaire. Conformement a l'Article R3243-1 du du travail, les mentions suivantes doivent obligatoirement figurer sur le bulletin de paie ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Bulletin_de_salaire
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Date de dernière mise à jour : 15 février 2024
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wikipedia.org/wiki/Bulletin_de_salaire
Asso&Co - La foire aux questions asso&co
23 avril 2024
[…] dans une association ? Non. Une association est un contrat au sens du Civil, il faut simplement etre deux (ou plus). C'est tout. La loi de 1901 ne ...
À suivre sur http://assoandco.fr/lbp/inf/sinformer/la-foire-aux-questions.aspx
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Date de dernière mise à jour : 04 août 2023
La suite sur le site :
assoandco.fr