Code APE ou NAF ASSOCIATION TRAVAIL DIFFERENT
Code APE / NAF de l'entreprise ASSOCIATION TRAVAIL DIFFERENT situé à TOULOUSE (31300), 36 AVENUE LOMBEZ.
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Nomenclature d'activites francaise - rev. 1 ... - Insee
01 octobre 2025
CCI de Rouen - Liste des s () Recherche par ou . Saisissez votre ou (il figure sur votre fiche de paie) Bonjour, Tout comme Patricia mon est 4791B ,ce n’est pas ce que j’avais mis sur ma declaration ,bon en meme temps j’avoue que je ne savais pas trop ... FAQ Questions les plus frequemment posees. Comment me procurer un avis de situation (ou fiche d'identite) au repertoire Sirene ? Mon ne correspond pas ... L’identification des activites professionnelles Une fois l’entreprise ou l' immatriculee, elle obtient aupres de l’Insee : - un numero unique ...
À suivre sur http://www.insee.fr/fr/methodes/default.asp?page=nomenclatures/2003/2003.htm
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Date de dernière mise à jour : 20 janvier 2025
La suite sur le site :
insee.fr
Convention Collective 2016 des journaux officiels et ...
01 octobre 2025
C'est l'activite principale de votre entreprise qui determine la convention collective dont vous dependez. Chaque activite est associee a un (Activite ...
À suivre sur http://www.juri.com/convention-collective.html
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Date de dernière mise à jour : 30 juillet 2025
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juritravail.com
Conventions collectives - Le Point Veterinaire.fr
01 octobre 2025
Les deux conventions collectives du personnel salarie veterinaire ou non des cabinets et cliniques sont des incontournables de la gestion de votre structure.
À suivre sur http://www.lepointveterinaire.fr/droit-gestion/rglementation/conventions-collectives.html
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Date de dernière mise à jour : 02 février 2025
La suite sur le site :
lepointveterinaire.fr
TRA - Bulletin Officiel N°2002-11: Annonce N°13
01 octobre 2025
Bulletin Officiel du , de l’Emploi et de la Formation Professionnelle N o 2002/11 du jeudi 20 juin 2002
À suivre sur http://-emploi.gouv.fr/publications/picts/bo/20062002/A0110013.htm
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Date de dernière mise à jour : 01 mai 2025
La suite sur le site :
gouv.fr
Comment remplir le formulaire pour saisir le Conseil de ...
01 octobre 2025
Le formulaire de saisine du conseil des prud'hommes peut presenter quelques difficultes de comprehension. Guide pour remplir le formulaire de saisine des prud ...
À suivre sur http://www.assistant-juridique.fr/formulaire_prudhommes.jsp
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Date de dernière mise à jour : 20 septembre 2025
La suite sur le site :
assistant-juridique.fr
Regime social de l'auto-entrepreneur : micro-social
01 octobre 2025
Liste des activites liberales (BNC) relevant de la CIPAV (et non du RSI) A Accompagnateur de groupes Accompagnateur en moyenne montagne Administrateur …
À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/Regime-social-de-l-auto
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Date de dernière mise à jour : 11 janvier 2025
La suite sur le site :
aide-creation-entreprise.info
Etablissement d’une convention de stage
01 octobre 2025
Pre convention de stage (2015/2016) Faculte des Sciences Juridiques, Politiques et Sociales 1, place Deliot – BP 629 – F-59024 Lille Cedex
À suivre sur http://droit.univ-lille2.fr/fileadmin/user_upload/insertion_professionnelle/PreConventionStage1516.pdf
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Date de dernière mise à jour : 12 juin 2025
La suite sur le site :
univ-lille2.fr
Statut Juridique et Fiscal du psychanalyste | Œdipe
01 octobre 2025
S'il est effectivement possible de creer15 aujourd'hui, en quelques clics, par le biais d'internet une activite professionnelle16, il n'en reste pas moins qu'il est ...
À suivre sur http://www.oedipe.org/juridique/juridique
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Date de dernière mise à jour : 15 décembre 2024
La suite sur le site :
oedipe.org
Convention collective — Wikipedia
01 octobre 2025
Une convention collective de (CCT) est, dans certains pays, un texte reglementaire de droit du definissant chacun des statuts des employes d'une ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Convention_collective
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Date de dernière mise à jour : 07 juin 2025
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Convention_collective
Module 3 : Environnement administratif et juridique de l ...
01 octobre 2025
Module 3 : Environnement administratif et juridique de l’. Sous la responsabilite de Xavier DELSOL . Sylvie BEAUDOUIN-DAVIET et Cecile …
À suivre sur http://lpiolatto.free.fr/scic.htm
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Date de dernière mise à jour : 24 avril 2025
La suite sur le site :
free.fr
Convention collective nationale des pompes funebres …
01 octobre 2025
Pour les salaries cadres titulaires d'un contrat de a temps complet, la reduction de leur temps de peut etre effectuee totalement ou ...
À suivre sur http://www.afif.asso.fr/francais/conseils/legislation/convention.collective.html
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Date de dernière mise à jour : 08 septembre 2025
La suite sur le site :
afif.asso.fr
Convention collective nationale des salaries du ...
01 octobre 2025
Un ensemble de regles statutaires que doit connaitre le parent employeur d'une nounou a son domicile. La relation de entre garde d'enfant a domicile et ...
À suivre sur http://garde-d-enfants.ooreka.fr/comprendre/convention-collective-nationale-des-salaries-du-particulier-employeur
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Date de dernière mise à jour : 14 juillet 2025
La suite sur le site :
ooreka.fr
ACCRE auto-entrepreneur - aide-creation-entreprise.info
01 octobre 2025
Quand demander ACCRE ? La demande d’ACCRE doit imperativement intervenir dans les 45 jours de la creation de l’entreprise. Aussi, il est fortement conseille de ...
À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/ACCRE-auto-entrepreneur
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Date de dernière mise à jour : 30 juillet 2025
La suite sur le site :
aide-creation-entreprise.info
Profession photographe : statut fiscal du photographe ...
01 octobre 2025
d'activite . Qu'est ce que le d'activite ? Le n'existe plus. Il a ete remplace, il y a longtemps, par le (Nomenclature d'Activite ...
À suivre sur http://www.upp-auteurs.fr/profession_photographe.php?section=fiscal
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Date de dernière mise à jour : 21 avril 2025
La suite sur le site :
upp-auteurs.fr
Refus de demande d'accre "activite preexistante similaire ...
01 octobre 2025
Bonjour, j'ai aussi eu le refus pour l'acrre lors de ma creation d'EURL a la date du 01/11/2012 car j’exercais en parallele en entreprise individuelle.
À suivre sur http://www.experatoo.com/creation-d-entreprise/refus-demande-accre-quot_70845_1.htm
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Date de dernière mise à jour : 06 février 2025
La suite sur le site :
experatoo.com