Code APE ou NAF COMME DES ARTISTES
Code APE / NAF de l'entreprise COMME DES ARTISTES situé à BEAUZELLE (31700), 17 PLACE MAIRIE.
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Web GUSO - FAQ
27 avril 2025
1629Z : liste conventions collectives correspondantes a l'activite . Consultation et telechargement de la convention correspondant au 1629Z Numero de SIREN et de SIRET. L’immatriculation est obligatoire, y compris pour les associations. Elle permet a l’administration, aux partenaires, voire aux ... La statistique economique par l’Insee devient L’Institut national de la statistique et etu economiques classe et codifit les activites ... SIREN. Le numero de SIREN est attribue par l´INSEE a la creation de l´entreprise (ou lors de la declaration d´existence travailleurs independants ... Consultez et telechargez la convention collective correspondante au / : 9002Z :
À suivre sur http://www.guso.fr/information/faq-A/3/view-43-category.html?lang=fr
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Date de dernière mise à jour : 25 août 2024
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guso.fr
AGESSA : Debuter Auteur Photographe
27 avril 2025
Dans la majorite cas, on exercera a son domicile. Cocher donc la case de la zone 3 adequate. Dans la zone 5, indiquer activite « Auteur photographe ...
À suivre sur http://blog.aube-nature.com/agessa-declaration-activite-auteur-photographe/
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Date de dernière mise à jour : 07 avril 2025
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aube-nature.com
nt se declarer en tant qu’artiste plasticien et ...
27 avril 2025
lamaison dit : Reponse a j.mayeur, Bonjour, Vous avez l’obligation de vous declarer a La Maison , regime agree par l’Etat pour ...
À suivre sur http://www.lamaison.fr/site/nt-se-declarer-en-tant-quartiste-plasticien/
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Date de dernière mise à jour : 08 février 2025
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lamaisondesartistes.fr
Quelles sont les obligations Sociales et Fiscales ...
27 avril 2025
La Maison est un organisme agree par l’Etat pour la gestion assurances sociales arts visuels auteurs d’œuvres graphiques et ...
À suivre sur http://www.lamaison.fr/site/obligations-sociales-et-fiscales/
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Date de dernière mise à jour : 16 octobre 2024
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lamaisondesartistes.fr
travail-emploi.gouv.fr - Ministere du Travail, de l ...
27 avril 2025
Table de passage IDCC x Lisez-moi IDCC2011_PASSAGEIDCC_DIFF Fabrication de machines agricoles et forestieres 01404 rce rep tracteurs …
À suivre sur http://travail-emploi.gouv.fr/IMG/xls/Table_de_passage___IDCC_2012.xls
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Date de dernière mise à jour : 17 octobre 2024
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gouv.fr
Statut artiste libre et Maison
27 avril 2025
Vous etes ici : Accueil > Artiste libre : statut et cotisations sociales: Statut artiste libre et Maison : L’inscription a la maison pour ...
À suivre sur http://mamicroentreprise.free.fr/article.php3?id_article=57
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Date de dernière mise à jour : 12 avril 2025
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free.fr
Fiscalite | Centre national arts plastiques
27 avril 2025
La reglementation fiscale donne une liste de realisations qu'elle considere œuvres d'art. Cette enumeration purement fiscale ne doit pas etre confondue ...
À suivre sur http://www.cnap.fr/navigation/profession-artiste/fiscalite/definitions
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Date de dernière mise à jour : 29 janvier 2025
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cnap.fr
- Droit a la pratique du Massage : la loi, la logique et l'AE
27 avril 2025
Article L. 4321-1 du de la Sante Publique : Modifie par Loi n°2002-303 du 4 mars 2002 - art. 48 JORF 5 mars 2002. La profession de masseur-kinesitherute ...
À suivre sur http://www.auto-entrepreneur.fr/forum/topic4639.html
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Date de dernière mise à jour : 25 octobre 2024
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auto-entrepreneur.fr
SIREN SIRET pour une association - Loi1901.com
27 avril 2025
Un numero SIREN SIRET () ? Vous cherchez a immatriculer votre association au repertoire entreprises et etablissements sirene, ou bien un orga
À suivre sur http://loi1901.com/vie_associative/siren-siret-.php
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Date de dernière mise à jour : 20 octobre 2024
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loi1901.com
Regime social de l’auto-entrepreneur : micro-social
27 avril 2025
Liste activites liberales (BNC) relevant de la CIPAV (et non du RSI) A Accompagnateur de groupes Accompagnateur en moyenne montagne Administrateur …
À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/Regime-social-de-l-auto
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Date de dernière mise à jour : 20 août 2024
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aide-creation-entreprise.info
Cinema, production audiovisuelle et multimedia ...
27 avril 2025
N°13 | Devenir employeur requiert le respect de nombreuses obligations, notamment l’utilisation d’une convention collective dont l’importance et...
À suivre sur http://www.comcom.fr/expertise-comptable/cinema-production-audiovisuelle-et-multimedia
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Date de dernière mise à jour : 06 mars 2025
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comcom.fr
Recherche convention collective - Centre national ...
27 avril 2025
(exemple tz le N° de brochure 3002 pour le batiment, ou IDCC 2609, ou ou 3530z)
À suivre sur http://www.centre-convention-collective.com/cnc2/conventions/listenumconventions.php
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Date de dernière mise à jour : 13 août 2024
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centre-convention-collective.com
Photographe et auto-entrepreneur ? | Droit et Photographie
27 avril 2025
ntaire poste par Sebastien Lamadon le 14/1/2010. Bonjour, Cette article est tres instructif et eclairant. Je baigne dans la question statuts depuis ...
À suivre sur http://blog.droit-et-photographie.com/photographe-et-auto-entrepreneur/
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Date de dernière mise à jour : 19 août 2024
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droit-et-photographie.com
Profession photographe : statut fiscal du photographe ...
27 avril 2025
d'activite . Qu'est ce que le d'activite ? Le n'existe plus. Il a ete remplace, il y a longtemps, par le (Nomenclature d'Activite ...
À suivre sur http://www.upp-auteurs.fr/profession_photographe.php?section=fiscal
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Date de dernière mise à jour : 11 septembre 2024
La suite sur le site :
upp-auteurs.fr
ACCRE auto-entrepreneur - Aide creation entreprise, site ...
27 avril 2025
Quand demander ACCRE ? La demande d’ACCRE doit imperativement intervenir dans les 45 jours de la creation de l’entreprise. Aussi, il est fortement conseille de ...
À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/ACCRE-auto-entrepreneur
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Date de dernière mise à jour : 08 août 2024
La suite sur le site :
aide-creation-entreprise.info