Code APE ou NAF POINT PUBLIC

Code APE / NAF de l'entreprise POINT PUBLIC situé à AIGUILLES (05470), LE BOURG.

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: definition - Fiche pratique - JDN : web & …

23 avril 2024

Definition. Toute entreprise et chacun de ses etablissements se voit attribuer par l'Insee, lors de son inscription au repertoire SIRENE, un caracterisant ... : 33.15z. atelier mecanique nautique plaisance maintenance et manutention bateau plaisance vente bateau et moteur de plaisance vente accastillage et pieces ... La nomenclature d'activites a ete elaboree principalement en vue de faciliter l'organisation de l'information economique et sociale. CCI de Rouen - Liste des s () 86.90F Activites de sante humaine non classees ailleurs (anciennement : 851H soins hors d’un cadre reglemente) http://recherche-.insee.fr/SIREN...

À suivre sur http://www.journaldunet.com/business/pratique/dictionnaire-economique-et-financier/14478/--definition.html

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Date de dernière mise à jour : 16 septembre 2023

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journaldunet.com

2

LE A.P

23 avril 2024

INTRODUCTION Le , de « l’activite principale exercee », est une des composante inherente a la creation d’entreprise, d’association ou d ...

À suivre sur http://impactasso.free.fr/spip/IMG/pdf/Le___M2_montage_dossiers_nationaux_internationaux_impgt_impact.pdf

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Date de dernière mise à jour : 16 août 2023

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free.fr

3

Convention collective : 7320Z

23 avril 2024

Consultez et telechargez la convention collective correspondante au / : 7320Z :

À suivre sur http://www.convention.fr//7320Z/?=606

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Date de dernière mise à jour : 14 novembre 2023

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convention.fr

4

Convention collective : 4939B Autres transports routiers ...

23 avril 2024

Consultez et telechargez la convention collective correspondante au / : 4939B : Autres transports routiers de voyageurs

À suivre sur http://www.convention.fr//4939B/?=497

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Date de dernière mise à jour : 12 janvier 2024

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convention.fr

5

REV. 2 ET CPF REV. 2 : GUIDE D’UTILISATION

23 avril 2024

3 1. Presentation generale Les nomenclatures d'activites et de produits francaises, la et la CFP, ont ete revisees au 1er janvier 2008.

À suivre sur http://www.insee.fr/fr/methodes/nomenclatures/revision__2008/doc/guide__cpf_rev_2.pdf

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Date de dernière mise à jour : 23 janvier 2024

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insee.fr

6

Accueil - Mairie de Vernon

23 avril 2024

Site officiel. Presentation de la ville, actualites et services. Telechargement de nombreux documents et plans.

À suivre sur http://www.vernon27.fr/

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Date de dernière mise à jour : 31 mars 2024

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vernon27.fr

7

AUCHAN FRANCE (VILLENEUVE D'ASCQ) Chiffre d'affaires ...

23 avril 2024

AUCHAN FRANCE a VILLENEUVE D'ASCQ (59650) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes ...

À suivre sur http://www.societe.com/societe/auchan-france-410409460.html

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Date de dernière mise à jour : 15 octobre 2023

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societe.com

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API RESTAURATION (MONS EN BAROEUL) Chiffre …

23 avril 2024

API RESTAURATION a MONS EN BAROEUL (59370) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes ...

À suivre sur http://www.societe.com/societe/api-restauration-477181010.html

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Date de dernière mise à jour : 09 mars 2024

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societe.com

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Liste numerique des conventions collectives

23 avril 2024

RECHERCHE PAR : Mots cles: RECHERCHE PAR : Numero de brochure, ou IDCC

À suivre sur http://www.convention-collective-fr.com/conventions/listenumconventions.php

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Date de dernière mise à jour : 02 décembre 2023

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convention-collective-fr.com

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-fr.com Annuaire Professionnel des entreprises

23 avril 2024

Retrouvez un professionnel facilement dans notre registre. ... COMMERCE DE DETAIL DE FLEURS, PLANTES, GRAINES, ENGRAIS, ANIMAUX DE COMPAGNIE ET …

À suivre sur http://www.-fr.com/recherche.php?dpt=Alsace

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Date de dernière mise à jour : 16 décembre 2023

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ape-fr.com

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Recherche simple dans les s en vigueur | Legifrance

23 avril 2024

Recherche simple dans les s en vigueur Informations. Contenu Mise a jour Recherche connexe. Recherche experte dans les s et textes consolides

À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/initRechArticle.do

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Date de dernière mise à jour : 05 septembre 2023

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legifrance.gouv.fr

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Associations : comment obtenir les Siren, Siret, et ...

23 avril 2024

Une association, tout comme une entreprise, n'echappe plus a l'identification. Du numero RNA aux celebres numeros Siren et Siret, du (ou ) au ...

À suivre sur http://www.loi1901.com/breves_associatives.php?moteur1=412

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Date de dernière mise à jour : 23 septembre 2023

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loi1901.com

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- Droit a la pratique du Massage : la loi, la logique et l'AE

23 avril 2024

Article L. 4321-1 du de la Sante Publique : Modifie par Loi n°2002-303 du 4 mars 2002 - art. 48 JORF 5 mars 2002. La profession de masseur-kinesitherute ...

À suivre sur http://www.auto-entrepreneur.fr/forum/topic4639.html

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Date de dernière mise à jour : 25 mars 2024

La suite sur le site :

auto-entrepreneur.fr

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Regime social de l’auto-entrepreneur : micro-social

23 avril 2024

Liste des activites liberales (BNC) relevant de la CIPAV (et non du RSI) A Accompagnateur de groupes Accompagnateur en moyenne montagne Administrateur …

À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/Regime-social-de-l-auto

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Date de dernière mise à jour : 04 mars 2024

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aide-creation-entreprise.info

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Convention collective nationale des hotels, cafes ...

23 avril 2024

Les partenaires sociaux conviennent d'inclure les discotheques dans le champ d'application de la convention collective nationale de 1997 ainsi que du present avenant.

À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichIDCC.do?idConvention=KALICONT000005635534&cidTexte=KALITEXT000022070654

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Date de dernière mise à jour : 20 août 2023

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legifrance.gouv.fr

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