Code APE ou NAF ART ET CONNAISSANCE

Code APE / NAF de l'entreprise ART ET CONNAISSANCE situé à BORDEAUX (33000), 86 AVENUE D'ARES.

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1

Attention aux courriers arnaques ! | Creer entreprise

27 avril 2025

Consultez telechargez la convention collective correspondante au / : 1061B : Consultez telechargez la convention collective correspondante au / : 4333Z : #Sommaire- Textes PENAL (Pie Legislative) icle 226-13 (Ordonnance nº 2000-916 du 19 septembre 2000 . 3 Journal Officiel du 22 (...) Voici le tableau de concordance que le RSI vient de nous faire parvenir. Il est a jour au 25.09.2015 perm de savoir avec precision de quelle caisse de ... icle L. 4321-1 du de la Sante Publique : Modifie par Loi n°2002-303 du 4 mars 2002 - . 48 JORF 5 mars 2002. La profession de masseur-kinesitherute ...

À suivre sur http://www.creer-entreprise.org/courriers-arnaques

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Date de dernière mise à jour : 11 octobre 2024

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creer-entreprise.org

2

Regime social de l’auto-entrepreneur : micro-social

27 avril 2025

bonjour,venant d’re licencie en reconversion professionnel, je souhaite faire du coaching sportif,je souhaiterai trouver le bon statut,afin de payer le moins ...

À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/Regime-social-de-l-auto

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Date de dernière mise à jour : 04 août 2024

La suite sur le site :

aide-creation-entreprise.info

3

Demande d’adhesion Numero de Sir a compler ...

27 avril 2025

IMP ENT La prevoyance du BTP (suite) Choisissez la (les) garantie(s) en cochant les cases concernees, pour chaque categorie. Garanties Rente de conjoint (1) ...

À suivre sur http://www.probtp.com/probtp/plugins/CorePlugin/jsp/doCustomDownload.jsp?name=entp_0001.pdf&path=upload/docs/application/pdf/2011-07/entp_0001.pdf&length=185788

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Date de dernière mise à jour : 03 décembre 2024

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probtp.com

4

Vis-Ma-Ville.com | Mentions legales

27 avril 2025

Vis ma ville vous fait decouvrir votre ville sous un nouveau jour. Chaque semaine, des offres exceptionnelles pour vivre votre ville en Amoureux, de Gastronome, en ...

À suivre sur http://www.vis-ma-ville.com/mentions

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Date de dernière mise à jour : 15 septembre 2024

La suite sur le site :

vis-ma-ville.com

5

Destockoutils - Vente en ligne de materiel de bricolage ...

27 avril 2025

• Conditions generales de vente Preambule Le site www.destockoutils.fr est la proprie de la socie IMEXCO en sa totalite, ainsi que l'ensemble des droits ...

À suivre sur http://www.destockoutils.fr/boutique/infos_cgv_popup.cfm?_lg=lg_fr

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Date de dernière mise à jour : 17 novembre 2024

La suite sur le site :

destockoutils.fr

6

Conditions de vente - Huberland

27 avril 2025

10. Informations legales : Le renseignement des informations nominatives collectees aux fins de la vente a distance est obligatoire, ces informations ant ...

À suivre sur http://www.huberland.fr/conditions-de-ventes,fr,8,4.cfm

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Date de dernière mise à jour : 22 juillet 2024

La suite sur le site :

huberland.fr

7

Conditions generales de vente

27 avril 2025

Conditions generales de ventes. pour l’enseigne commerciale jardizoo.fr. siege social : ANIFLASH 3 rue Louis Larchez. 59113 SECLIN. L'entrepot est ouvert au ...

À suivre sur http://www.jardizoo.fr/page_5,fr,8,5.cfm

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Date de dernière mise à jour : 04 janvier 2025

La suite sur le site :

jardizoo.fr

8

Affichages obligatoires, conventions collectives, …

27 avril 2025

BP 50004 34748 VENDARGUES CEDEX Pour les virements, tous les renseignements necessaires figurent au pied de la facture. Par ailleurs, REMARKABLE SARL les …

À suivre sur http://www.remarkable.fr/boutique/infos_cgv_popup.cfm?_lg=lg_fr

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Date de dernière mise à jour : 24 mars 2025

La suite sur le site :

remarkable.fr

9

Id3 droit a la formation professionnelle ...

27 avril 2025

La reglementation de la FPC : Toute la reglementation de la formation professionnelle ( du travail, conventions collectives, ...) accessible en quelques clics.

À suivre sur http://www.id3.asso.fr/index.php?act=actu_01

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Date de dernière mise à jour : 22 décembre 2024

La suite sur le site :

id3.asso.fr

10

Organiser un concert - RESAM : Le reseau des …

27 avril 2025

Planification des taches Prealablement a toute demarche administrative, une association souhaitant organiser un concert doit prendre un certain nombre de decisions.

À suivre sur http://www.resam.n/organiser-un-concert-memento-des-regles--obligations-sp8.html

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Date de dernière mise à jour : 09 mars 2025

La suite sur le site :

resam.net

11

Conditions generales de vente - Motoculture-Distri-Piece.Fr

27 avril 2025

8. Litiges Le present contrat est soumis au droit francais. La socie SARL Aubertin ne peut re tenu pour responsable des dommages de toute nature, tant ...

À suivre sur http://www.motoculture-distri-piece.fr/Conditions_de_vente,fr,8,4.cfm

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Date de dernière mise à jour : 26 août 2024

La suite sur le site :

motoculture-distri-piece.fr

12

Conditions generales de vente

27 avril 2025

NOTA :Ordonnance 2005-136 2005-02-17 . 5 : Les dispositions de la presente ordonnance s'appliquent aux contrats conclus posterieurement a son entree en vigueur.

À suivre sur http://www.bricommerce.com/infos_cgv,fr,8,9.cfm

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Date de dernière mise à jour : 25 novembre 2024

La suite sur le site :

bricommerce.com

13

AGESSA : Debuter comme Auteur Photographe

27 avril 2025

A propos des ventes d’oeuvre d’ aux entreprises : Les entreprises individuelles, commerciales professions liberales beneficient d’une fiscalite ...

À suivre sur http://blog.aube-nature.com/agessa-declaration-activite-auteur-photographe/

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Date de dernière mise à jour : 03 décembre 2024

La suite sur le site :

aube-nature.com

14

du travail - 2eme Pie (Decrs en Conseil d'at ...

27 avril 2025

du travail - 2eme Pie (Decrs en Conseil d'at) - Livre 3 : Placement emploi (1)

À suivre sur http://www.ineris.fr/aida/consultation_document/21313

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Date de dernière mise à jour : 12 novembre 2024

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ineris.fr

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Guide des saisonniers 2014 - La cgt

27 avril 2025

Le temps de travail. La duree legale hebdomadaire est de 35 heures. Les heures supplementaires C’est un plus pour vous, mais aussi... pour votre employeur alors ...

À suivre sur http://www.cgt.fr/Guide-des-saisonniers-2014.html

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Date de dernière mise à jour : 14 décembre 2024

La suite sur le site :

cgt.fr

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