Code APE ou NAF MISSION JEUNES 05

Code APE / NAF de l'entreprise MISSION JEUNES 05 situé à GAP (05000), 8 RUE JUVENIS.

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Convention collective metallurgie - Loiret (n°3109-34 ...

29 avril 2025

CRECHES DE FRANCE a PARIS 7 (75007) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales, enquetes, , ... Brochure n° 3044. Commerces de gros. Convention collective nationale du 23 juin 1970 Convention collective nationale de commerces de gros du 23 juin 1970 Le temps de travail. La duree legale hebdomadaire est de 35 heures. Les heures supplementaires C’est un plus pour vous, mais aussi... pour votre employeur alors ... EMPLOYEURS DU SECTEUR PUBLIC (Art. L. 351-12 du du travail). Employeur en auto assurance Employeur ayant conclu une convention de gestion N° de la … Le droit du travail impose aux professionnels de detenir un exemplaire a jour de la convention collective → Notre abonnement repond a cette obligation en vous ...

À suivre sur http://www.convention.fr/convention-metallurgie-loiret-3109-34.html

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Date de dernière mise à jour : 25 septembre 2024

La suite sur le site :

convention.fr

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ACCRE auto-entrepreneur - Aide creation entreprise, site ...

29 avril 2025

Quand demander ACCRE ? La demande d’ACCRE doit imperativement intervenir dans les 45 jours de la creation de l’entreprise. Aussi, il est fortement conseille de ...

À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/ACCRE-auto-entrepreneur

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Date de dernière mise à jour : 27 juillet 2024

La suite sur le site :

aide-creation-entreprise.info

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Asso&Co - La foire aux questions asso&co

29 avril 2025

[…] dans une association ? Non. Une association est un contrat au sens du Civil, il faut simplement etre deux (ou plus). C'est tout. La loi de 1901 ne ...

À suivre sur http://assoandco.fr/lbp/inf/sinformer/la-foire-aux-questions.aspx

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Date de dernière mise à jour : 21 novembre 2024

La suite sur le site :

assoandco.fr

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Formulaires | Droitissimo

29 avril 2025

Droitissimo.com, le Robin des Droits, est le portail de reference de l'information juridique grand public

À suivre sur http://www.droitissimo.com/formulaire

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Date de dernière mise à jour : 30 décembre 2024

La suite sur le site :

droitissimo.com

5

SIGLES DIVERS

29 avril 2025

... (Perime a/c 01//06 voir AJPP ) ... ASCII American Standard for Information Interchange. ... CMJI Contrat de -Formation Interimaires.

À suivre sur http://www.lorraine.direccte.gouv.fr/IMG/doc/Sigles_divers.doc

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Date de dernière mise à jour : 14 février 2025

La suite sur le site :

lorraine.direccte.gouv.fr

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Psychanalogie”

29 avril 2025

L’ouvrage (mai 2011) : DE LA REGLEMENTATION DU TITRE DE PSYCHOTHERUTE. LA SANTE MENTALE, UNE AFFAIRE D’ETAT . Editeur …

À suivre sur http://lta.frdm.fr/

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Date de dernière mise à jour : 07 novembre 2024

La suite sur le site :

frdm.fr

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Vlan - La Quinzaine 2013-11-20

29 avril 2025

$A$VE17683547-199M-280MA$A La quinzaine VERVIERS 20/11/2013 - N°1488 - 087/31 77 18 VE17683547/MW-M Prix de vente 1,12€ www.vlan.be 5 413635 950209 …

À suivre sur http://pageflip.vlan.be/SmartFLIP.php?=QUI01&date=2013-11-20

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Date de dernière mise à jour : 01 janvier 2025

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vlan.be

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2.1. Les textes qui s'appliquent au contrat de travail ...

29 avril 2025

Outre le du travail qui n'est plus forcement un plancher des droits, s'appliquent a votre relation de travail, les accords collectifs qui peuvent etre au ...

À suivre sur http://www.infoprudhommes.fr/note-juridique/21-les-textes-qui-sappliquent-au-contrat-de-travail

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Date de dernière mise à jour : 24 septembre 2024

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infoprudhommes.fr

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Convention collective Automobile

29 avril 2025

Champ d’application de la convention collective automobile Champ d’application professionnel. Entreprises dont l’activite exclusive ou principale est l’une ...

À suivre sur http://www.convention-collective.fr/commerce-reparation-vehicules-machines/produits/3034/automobile

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Date de dernière mise à jour : 04 octobre 2024

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convention-collective.fr

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Convention Collective BTP gratuite 3107, CCN 2015

29 avril 2025

Convention Collective BTP 2015 Officielle 3107 Consultation gratuite en ligne, ou au format livre et PDF avec son Guide de 30 pages.

À suivre sur http://www.juritravail.com/convention-collective/brochure-3107/batiment-et-travaux-publics.html

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Date de dernière mise à jour : 15 mars 2025

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juritravail.com

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Convention collective nationale des pompes funebres …

29 avril 2025

Convention collective nationale des pompes funebres En vigueur le 2 mars 1974. Etendue par arrete du 17 decembre 1993 JORF 28 janvier 1994

À suivre sur http://www.afif.asso.fr/francais/conseils/legislation/convention.collective.html

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Date de dernière mise à jour : 18 octobre 2024

La suite sur le site :

afif.asso.fr

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La reglementation pour la prise de vues aeriennes avec …

29 avril 2025

Synthese de la reglementation des activites particulieres de prise de vues aeriennes avec des aeronefs telepilotes sans personne a bord.

À suivre sur http://aerofilms.fr/blog/reglementation/arrete-11-avril-2012

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Date de dernière mise à jour : 28 septembre 2024

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aerofilms.fr

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Reponses aux questions de Jean-pierre DA ROS

29 avril 2025

Sa reponse : Bonsoir, La rupture conventionnelle doit recueillir l'accord des 2 parties, donc vous ne pouvez pas obliger votre employeur a utiliser cette rupture de ...

À suivre sur http://professionnel.documentissime.fr/laudun-l-ardoise/licenciement-harcelement-contrat-travail/da-ros-jean-pierre/reponses/

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Date de dernière mise à jour : 18 juillet 2024

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documentissime.fr

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programmation : pour tout savoir sur programmation

29 avril 2025

Pour tout savoir sur programmation, venez discuter avec nos webmasters !

À suivre sur http://www.forum-webmaster.com/recherche/programmation/

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Date de dernière mise à jour : 28 mars 2025

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forum-webmaster.com

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Telecharger | La Maison des Artistes

29 avril 2025

Telechargements les plus populaires. Bulletin d'adhesion a l'association La Maison des Artistes; Identification Professionnelle et Services; Formulaire de debut ...

À suivre sur http://www.lamaisondesartistes.fr/site/download/

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Date de dernière mise à jour : 30 mars 2025

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lamaisondesartistes.fr

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