Contact de SOC DISTRIBUTION D'EAU INTERCOMMUNALE
Contact pour l'entreprise SOC DISTRIBUTION D'EAU INTERCOMMUNALE situé à SETE (34200), Z I ETANG EAUX BLANCHES STATION D'EPURATION.
Numéro de téléphone :
Activites iales du comite d'entreprise - users.skynet.be
05 mai 2024
Rapporteur : M. Gerard MIQUEL, senateur du Lot (.) auteur de rapports sur « les nouvelles techniques de valorisation des dechets menagers et des dechets ... Asiation Nationale des Regies de services publics et des Organismes constitues par les Collectivites locales ou avec leur participation 10% de reduction sur vos envois d'emailing --> CLIQUEZ ICI. Retour a l'accueil, cliquez ici . Adresses d'entreprises francaises sur CD ROM, telephone, Fax ... Ancienne(s) commune(s) Surface Nouvelle(s) commune(s) Province(s) Marchin: 23.02 ha: MARCHIN (partim ???) LIEGE: Modave: 433.46 ha: MODAVE: LIEGE: Pailhe: 39.03 ha 26 Novembre 2015. Conseil Municipal. Le prochain conseil municipal aura lieu le Lundi 30 Novembre 2015 a la Mairie de Brouzet a 20h30. L'ordre du jour sera le suivant :
À suivre sur http://users.skynet.be/ngv/CEActivial.html
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Date de dernière mise à jour : 02 mars 2024
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skynet.be
Reforme du taux reduit de TVA de 5,5 % - Revue fiduciaire
05 mai 2024
A compter du 1 er janvier 2012, serait taxee au taux reduit de 5,5 % la fourniture de logement et de nourriture dans les maisons de retraite et les etablissements ...
À suivre sur http://revuefiduciaire.grouperf.com/article/3423/hb/rfiduchb3423_4104034.html
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Date de dernière mise à jour : 27 septembre 2023
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grouperf.com
Archives - Site Officiel de la Ville de Namur
05 mai 2024
ville.namur.be decouvrez es actualites, les demarches administratives de a >z, les rubriques emploi et economie, culture et tourisme, environnement, urbanisme et ...
À suivre sur http://www.ville.namur.be/page.asp?id=556
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Date de dernière mise à jour : 10 février 2024
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ville.namur.be
Arrete du 25/02/05 fixant la liste des exploitants ...
05 mai 2024
NOR : DEVP0540080A. Texte modifie par : Arrete du 18 octobre 2007 (JO n° 259 du 8 novembre 2007) Arrete du 22 juin 2007 (JO n° 167 du 21 juillet 2007)
À suivre sur http://www.ineris.fr/aida/consultation_document/5077
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Date de dernière mise à jour : 19 avril 2024
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ineris.fr
Autorite de la concurrence
05 mai 2024
Chapitre I - Questions de competence, de procedure et de preuve A. Le champ de competence du Conseil 1. L'applicabilite de l'ordonnance du 1erdecembre1986
À suivre sur http://www.autoritedelaconcurrence.fr/user/standard.php?id_rub=35&id_article=89
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Date de dernière mise à jour : 22 août 2023
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autoritedelaconcurrence.fr
Vihiers — Wikipedia
05 mai 2024
Comme dans le reste de la region, les guerres de Vendee sont meurtrieres. En mars 1793 Jacques Cathelineau engage des combats a Vihiers [23] et Chalonnes.
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Vihiers
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Date de dernière mise à jour : 15 mars 2024
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wikipedia.org/wiki/Vihiers
Actualites Fiscale, iale et Juridique | JURIS EDITIONS
05 mai 2024
Toute l'actualite fiscale, iale et juridique dediees aux asiations, fondations, federations et collectivites avec les Editions Juris.
À suivre sur http://www.juriseditions.fr/juris-actualites.htm?periode=tout&theme=
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Date de dernière mise à jour : 25 février 2024
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juriseditions.fr
Saint-Quentin-sur-Indrois — Wikipedia
05 mai 2024
Sur les autres projets Wikimedia:
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Saint-Quentin-sur-Indrois
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Date de dernière mise à jour : 18 avril 2024
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wikipedia.org/wiki/Saint-Quentin-sur-Indrois
www.bspace.be
05 mai 2024
Wegria Philippe SPRL Distributeur produits petroliers avec installation point de ravitaillement Pierre Hautot wegriamazoutAyahoo.fr 083/21.45.45 Parc d'activite ...
À suivre sur http://www.bspace.be/xml/getentreprise.php?ges=BEPN
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Date de dernière mise à jour : 04 décembre 2023
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bspace.be
Annuaire France Gratuit
05 mai 2024
Pro Code postal Ville; Patuel Trans Services PTS: 01800: SAINT JEAN DE NIOST: Port De Plaisance: 01190: PONT DE VAUX: Robineau Logistique: 01600: Sotradel: 01600 ...
À suivre sur http://www.annuaire-france-gratuit.com/liste-sous-categories.php?page=1&ipp=All&id=52
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Date de dernière mise à jour : 09 janvier 2024
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Mairie de Foissac, la Commune de Foissac et son village ...
05 mai 2024
Pour pouvoir voter a Foissac, veuillez demander votre carte electorale, ou carte d'electeur, et ainsi vous aurez la possibilite de voter au bureau de vote de Foissac.
À suivre sur http://www.annuaire-mairie.fr/mairie-foissac-12.html
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Date de dernière mise à jour : 27 janvier 2024
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annuaire-mairie.fr
Seances du Conseil communal - Ville de Nyon - Site officiel
05 mai 2024
Ville de Nyon, site officiel, actualite communale, services de l'administration et autorites, guichet virtuel, informations pratiques, agenda des manifestations.
À suivre sur http://www.nyon.ch/fr/officiel/autorites/seances/
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Date de dernière mise à jour : 16 mars 2024
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nyon.ch
Echo des Communes
05 mai 2024
Liste des Communes trouvees; Agencourt. Agey; Ahuy; Aignay-le-Duc; Aiserey; Aisey-sur-Seine; Aisy-sous-Thil; Alise-Sainte-Reine; Allerey; Aloxe-Corton; Ampilly-les ...
À suivre sur http://www.echodescommunes.fr/recherche.php
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Date de dernière mise à jour : 02 avril 2024
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echodescommunes.fr
ScanEcoute - Frequences Scanner . - page - page
05 mai 2024
DPT Titulaire Commune de l'utilisateur Frequence d'emission Decision N° Date 1 SECURITAS FRANCE ST VULBAS F1 05-0085 27/01/2005 1 SECURITAS FRANCE …
À suivre sur http://scanecoute.free.fr/index.php?mod=page&ac=page&id_page=6
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Date de dernière mise à jour : 16 janvier 2024
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free.fr
Reponses aux questions de Julie TROUPEL
05 mai 2024
Sa reponse : Bonjour, Vous pouvez en effet engager la responsabilite contractuelle de votre constructeur. Vous avez apporte votre voiture au constructeur en vue de ...
À suivre sur http://juriste.documentissime.fr/lyon/divorce-testament-succession-placement/troupel-julie/reponses/
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Date de dernière mise à jour : 05 septembre 2023
La suite sur le site :
documentissime.fr