Contact de ABF DECISIONS
Contact pour l'entreprise ABF DECISIONS situé à TOURS (37100), 8 RUE DORA MAAR.
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Etude banque et assurance face aux jeunes
20 mai 2024
Avec , acteur reconnu du conseil en financements publics, ayez le reflexe « aides publiques » ! Grace a notre connaissance globale de tous les ... L'avis de l' lors d'une demande de permis de construire dans un secteur protege ou sauvegarde. Comment reussir un permis de construire avec un ? Bonsoir, On se prend la tete ce soir apres avoir decouvert sur les prescriptions des (en plus du "classique" que les chassis etaient limites a 78X98 alors que ... n°8 – juillet 2007 La reforme de l'ADS > Espaces ou batiments proteges Direction Departementale de l'Equipement de l'Oise References juridiques: Prenoms . Autres formes derivees . Etymologie. Resume historique du personnage. References bibliques. Alexandre. Alex Alexandra
À suivre sur http://www.xerfi.com/presentationetude/La-banque-et-lassurance-face-aux-jeunes_519
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Date de dernière mise à jour : 27 novembre 2023
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Etude courtiers assurances - Xerfi : analyses, etudes ...
20 mai 2024
Decouvrez maintenant l'etude Xerfi Precepta sur Etude courtiers assurances sortie le 16 Fevrier 2015
À suivre sur http://www.xerfi.com/presentationetude/Les-courtiers-d-assurances_433
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Date de dernière mise à jour : 22 octobre 2023
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Ingenierie environnementale » Oger International
20 mai 2024
Direction Ingenierie Environnementale Les maitres d’ouvrage publics ou prives doivent faire face a des problematiques de plus en plus complexes.
À suivre sur http://www.ogerinternational.com/nos-offres/ingenierie-environnementale/
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Date de dernière mise à jour : 08 novembre 2023
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Droit de l'Urbanisme et Construction | MBA La Rochelle
20 mai 2024
Le Cabinet MITARD BAUDRY Avocats intervient dans differents domaines du Droit de l'Urbanisme et de la Construction.
À suivre sur http://www.mitard-baudry-avocats.com/droit-urbanisme-et-construction/
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Date de dernière mise à jour : 06 août 2023
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Les apports du projet de loi "Macron" avant son examen …
20 mai 2024
Le projet de loi pour la croissance, l’activite et l'egalite des chances economiques, ou projet de loi "Macron", est considere comme definitivement adopte ...
À suivre sur http://www.cms-bfl.com/NewsMedia/PublicationDetail/Pages/default.aspx?PublicationGuid=3ed76-f505-4e9b-a8a1-5664edadb44e
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Date de dernière mise à jour : 01 novembre 2023
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Batiments de France - forum - batipole.com
20 mai 2024
pour ce qui est des Batiments de France, si tu fais les modifs qu'ils te demande, il ne devrait pas y avoir de souci. Quant a la DDE, c'est une autre histoire, elle ...
À suivre sur http://www.batipole.com/index.php?a=forum_read&id=1236
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Date de dernière mise à jour : 07 novembre 2023
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batipole.com
Declaration prealable | Mairie de Pusignan
20 mai 2024
La decision de non opposition a une declaration prealable, lorsque cette declaration porte sur une operation comportant des travaux, a une duree de validite ...
À suivre sur http://www.mairie-pusignan.fr/node/54
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Date de dernière mise à jour : 21 octobre 2023
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mairie-pusignan.fr
AVAP - Aires de valorisation de l’architecture et du ...
20 mai 2024
Fiche ecrite en 2013 par Denis Berthelot - Maitre de conferences a l’Institut d’amenagement regional (IAR) d’Aix-en-Provence - Universite Paul Cezanne ...
À suivre sur http://www.outil2amenagement.certu.developpement-durable.gouv.fr/avap-aires-de-valorisation-de-l-architecture-et-du-r261.html
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Date de dernière mise à jour : 25 octobre 2023
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outil2amenagement.certu.developpement-durable.gouv.fr
Commission regionale du patrimoine et des sites ...
20 mai 2024
Dans chaque region francaise, il existe une commission regionale du patrimoine et des sites (CRPS). Les commissions regionales du patrimoine et des sites ont ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Commission_r%C3%A9gionale_du_patrimoine_et_des_sites
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Date de dernière mise à jour : 08 février 2024
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wikipedia.org/wiki/Commission_r%C3%A9gionale_du_patrimoine_et_des_sites
Fisconetplus 5.9.6 - Service Public Federal Finances
20 mai 2024
a) par une loi du 7 mars 2002 qui modifie les articles 50, 51, 51bis, 53quater, 53quinquies, 53sexies, 55 et 61 du Code de la TVA, ainsi que par une loi du 20 ...
À suivre sur http://ccff02.minfin.fgov.be/KMWeb/document.do?method=view&id=f4cd92da-f2dc-4b86-968c-ea2ea9349
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Date de dernière mise à jour : 03 février 2024
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minfin.fgov.be
Conditions de retrait d'un permis de construire
20 mai 2024
Le Conseil d'Etat vient de rappeler dans un recent arret la procedure qu'un Maire doit respecter avant de retirer un permis de construire
À suivre sur http://www.eurojuris.fr/fr/collectivites/urbanisme/permis-de-construire/articles/retrait-permis-construire
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Date de dernière mise à jour : 26 mars 2024
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eurojuris.fr
CR REUNION DE LA COMMISSION LOCALE AVAP de …
20 mai 2024
MAIRIE DE CLOHARS CARNOET CR – REUNION DE LA COMMISSION LOCALE AVAP de CLOHARS CARNOET Presentation du diagnostic 23 NOVEMBRE 2012
À suivre sur http://www.clohars-carnoet.fr/wordpress/documents/AVAP/ANNEXES/comptes%20rendus%20de%20CLAVAP/16%20CR_Diag_commissionAVAP%20CLOHARS_-_20121123.pdf
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Date de dernière mise à jour : 17 avril 2024
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clohars-carnoet.fr
Construction demontable et exigence d’un permis de ...
20 mai 2024
L'arret du 18 juillet 2012 a pour interet de mettre l'accent sur l'usage de la construction demontable.
À suivre sur http://www.eurojuris.fr/fr/collectivites/urbanisme/permis-de-construire/articles/construction-demontable-permis
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Date de dernière mise à jour : 02 octobre 2023
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eurojuris.fr
Construction illegale sans permis de construire : risques ...
20 mai 2024
Construire illegalement sans permis de construire certaines personnes s'y osent ! Quelles risques et quelles sanctions encourent elles ? Architecte-paca.com fait le ...
À suivre sur http://plans-maisons.architecte-paca.com/construction-sans-autorisation-risques-et-sanctions
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Date de dernière mise à jour : 29 mars 2024
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architecte-paca.com
Assemblee nationale - Environnement : engagement …
20 mai 2024
Scrutin public n° 0564 sur l'ensemble du projet de loi, adopte par le Senat apres declaration d'urgence, portant engagement national pour l'environnement ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/13/dossiers/engagement_environnement.asp
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Date de dernière mise à jour : 25 août 2023
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assemblee-nationale.fr