Contact de ABF DECISIONS
Contact pour l'entreprise ABF DECISIONS situé à TOURS (37000), RUE ARTHUR RIMBAUD.
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La reforme de l'ADS > Espaces ou batiments proteges
05 mai 2024
Avec , acteur reconnu du conseil en financements publics, ayez le reflexe « aides publiques » ! Grace a notre connaissance globale de tous les ... Bienvenue sur le site de Avenir des Barreaux de France , PARIS L'avis de l' lors d'une demande de permis de construire dans un secteur protege ou sauvegarde. Comment reussir un permis de construire avec un ? Bonjour, Ne cherchez pas a aller contre l'avis de l' car il a sans doute raison quant a ses prescriptions … malgre tout rien ne vous empeche de le rencontrer ... Bonsoir, On se prend la tete ce soir apres avoir decouvert sur les prescriptions des (en plus du "classique" que les chassis etaient limites a 78X98 alors que ...
À suivre sur http://www.oise.equipement-agriculture.gouv.fr/IMG/pdf/F_08_consultations_delais_espaces_proteges_cle7ef719.pdf
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Date de dernière mise à jour : 23 janvier 2024
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oise.equipement-agriculture.gouv.fr
Guide des prenoms issus de la Bible - Alliance Biblique ...
05 mai 2024
Prenoms . Autres formes derivees . Etymologie. Resume historique du personnage. References bibliques. Alexandre. Alex Alexandra
À suivre sur http://www.la-bible.net/page.php?ref=prenoms
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Date de dernière mise à jour : 10 octobre 2023
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la-bible.net
Ingenierie environnementale » Oger International
05 mai 2024
Direction Ingenierie Environnementale Les maitres d’ouvrage publics ou prives doivent faire face a des problematiques de plus en plus complexes.
À suivre sur http://www.ogerinternational.com/nos-offres/ingenierie-environnementale/
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Date de dernière mise à jour : 07 mars 2024
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ogerinternational.com
Le multicanal dans les banques - Xerfi : analyses, etudes ...
05 mai 2024
LE RAPPORT D'ANALYSE STRATEGIQUE EN 50 SLIDES Les problematiques cles du multicanal dans les banques identifiees et analysees par des experts independants.
À suivre sur http://www.xerfi.com/presentationetude/Le-multicanal-dans-les-banques_313
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Date de dernière mise à jour : 17 août 2023
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xerfi.com
Le credit a la consommation - Xerfi : analyses, etudes ...
05 mai 2024
Xerfi-Precepta a developpe la premiere etude multimedia . Elle est composee des 3 rapports ecrits et d’une presentation video : le « video report ».
À suivre sur http://www.xerfi.com/presentationetude/Le-credit-a-la-consommation_417
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Date de dernière mise à jour : 22 octobre 2023
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xerfi.com
Droit de l'Urbanisme et Construction | MBA La Rochelle
05 mai 2024
Le Cabinet MITARD BAUDRY Avocats intervient dans differents domaines du Droit de l'Urbanisme et de la Construction.
À suivre sur http://www.mitard-baudry-avocats.com/droit-urbanisme-et-construction/
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Date de dernière mise à jour : 20 septembre 2023
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mitard-baudry-avocats.com
Batiments de France - forum - batipole.com
05 mai 2024
pour ce qui est des Batiments de France, si tu fais les modifs qu'ils te demande, il ne devrait pas y avoir de souci. Quant a la DDE, c'est une autre histoire, elle ...
À suivre sur http://www.batipole.com/index.php?a=forum_read&id=1236
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Date de dernière mise à jour : 20 mars 2024
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batipole.com
Les apports du projet de loi "Macron" avant son examen …
05 mai 2024
Le projet de loi pour la croissance, l’activite et l'egalite des chances economiques, ou projet de loi "Macron", est considere comme definitivement adopte ...
À suivre sur http://www.cms-bfl.com/NewsMedia/PublicationDetail/Pages/default.aspx?PublicationGuid=3ed76-f505-4e9b-a8a1-5664edadb44e
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Date de dernière mise à jour : 18 décembre 2023
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cms-bfl.com
Declaration prealable | Mairie de Pusignan
05 mai 2024
La decision de non opposition a une declaration prealable, lorsque cette declaration porte sur une operation comportant des travaux, a une duree de validite ...
À suivre sur http://www.mairie-pusignan.fr/node/54
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Date de dernière mise à jour : 03 mars 2024
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mairie-pusignan.fr
La prorogation du delai de validite des autorisations d ...
05 mai 2024
La crise de 2008 avait oblige les pouvoirs publics a adopter des mesures tout a fait exceptionnelles, parmi lesquelles un decret n°2008-1353 du 19 decembre 2008 ...
À suivre sur http://www.eurojuris.fr/fr/content/%C2%AB-cadeau-%C2%BB-de-fin-d%E2%80%99ann%C3%A9e-la-prorogation-du-d%C3%A9lai-de-validit%C3%A9-des-autorisations-d%E2%80%99urbanisme
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Date de dernière mise à jour : 04 novembre 2023
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eurojuris.fr
AVAP - Aires de valorisation de l’architecture et du ...
05 mai 2024
Fiche ecrite en 2013 par Denis Berthelot - Maitre de conferences a l’Institut d’amenagement regional (IAR) d’Aix-en-Provence - Universite Paul Cezanne ...
À suivre sur http://www.outil2amenagement.certu.developpement-durable.gouv.fr/avap-aires-de-valorisation-de-l-architecture-et-du-r261.html
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Date de dernière mise à jour : 01 août 2023
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outil2amenagement.certu.developpement-durable.gouv.fr
Fisconetplus 5.9.6 - Service Public Federal Finances
05 mai 2024
a) par une loi du 7 mars 2002 qui modifie les articles 50, 51, 51bis, 53quater, 53quinquies, 53sexies, 55 et 61 du Code de la TVA, ainsi que par une loi du 20 ...
À suivre sur http://ccff02.minfin.fgov.be/KMWeb/document.do?method=view&id=f4cd92da-f2dc-4b86-968c-ea2ea9349
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Date de dernière mise à jour : 16 mars 2024
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minfin.fgov.be
Commission regionale du patrimoine et des sites ...
05 mai 2024
Dans chaque region francaise, il existe une commission regionale du patrimoine et des sites (CRPS). Les commissions regionales du patrimoine et des sites ont ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Commission_r%C3%A9gionale_du_patrimoine_et_des_sites
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Date de dernière mise à jour : 06 février 2024
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wikipedia.org/wiki/Commission_r%C3%A9gionale_du_patrimoine_et_des_sites
CR REUNION DE LA COMMISSION LOCALE AVAP de …
05 mai 2024
MAIRIE DE CLOHARS CARNOET CR – REUNION DE LA COMMISSION LOCALE AVAP de CLOHARS CARNOET Presentation du diagnostic 23 NOVEMBRE 2012
À suivre sur http://www.clohars-carnoet.fr/wordpress/documents/AVAP/ANNEXES/comptes%20rendus%20de%20CLAVAP/16%20CR_Diag_commissionAVAP%20CLOHARS_-_20121123.pdf
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Date de dernière mise à jour : 05 mars 2024
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clohars-carnoet.fr
Construction demontable et exigence d’un permis de ...
05 mai 2024
L'arret du 18 juillet 2012 a pour interet de mettre l'accent sur l'usage de la construction demontable.
À suivre sur http://www.eurojuris.fr/fr/collectivites/urbanisme/permis-de-construire/articles/construction-demontable-permis
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Date de dernière mise à jour : 20 juillet 2023
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eurojuris.fr