Contact de SYNDICAT NATIONAL UNIFIE DES IMPOTS
Contact pour l'entreprise SYNDICAT NATIONAL UNIFIE DES IMPOTS situé à NANTES (44000), 65 E RUE RI.
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N° 3775 - Projet de loi de finances pour 2012
16 mai 2024
1 Rapport du Solidaires Finances Publiques Evasions et frau fiscales, controle fiscal Solidaires Finances Publiques Boite 29 - 80/82, rue de ... 2014 : 6 e congres. Lors du congres de Dunkerque en juin 2014, Solidaires renouvelle son secretariat avec le depart d'Annick Coupe, remplacee par deux ... Les controles fiscaux sont rares mais tout le monde peut en etre la cible un jour ou l autre. Si contourner les regles augmente logiquement les risques, certaines ... Carnet de jeunes chercheurs de differents horizons disciplinaires de mise a disposition de sources, de references bibliographiques et de reflexions sur les ... La norme, en matiere de controle fiscal particuliers, c'est le controle sur pieces, effectue depuis le bureau. Les controles fiscaux tres approfondis, dits ...
À suivre sur http://www.assemblee-e.fr/13/projets/pl3775.asp
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Date de dernière mise à jour : 08 décembre 2023
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assemblee-nationale.fr
Bouclier fiscal — Wikipedia
16 mai 2024
Voir aussi Articles connexes. Impot sur le revenu; Impot sur la fortune; Niche fiscale; Jour de liberation fiscale; Expatriation fiscale; Fuite capitaux
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Bouclier_fiscal
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Date de dernière mise à jour : 26 décembre 2023
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wikipedia.org/wiki/Bouclier_fiscal
Actualite CFDT transport - TRANSPORTS: …
16 mai 2024
Lundi 9 novembre / Election : victoire de notre liste CFDT dans l’entreprise Societe Nouvelle Dallet sise a LA Creche ( Francois) Notre Liste passe au ...
À suivre sur http://www.cfdt-transportspoitoucharentes.com/actualite-cfdt-transport/
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Date de dernière mise à jour : 09 décembre 2023
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cfdt-transportspoitoucharentes.com
Les principaux s de salaries francais - Liens utiles
16 mai 2024
Les principaux s francais. Un est une association qui regroupe personnes physiques ou morales pour la defense ou la gestion d'interets communs.
À suivre sur http://www.officielce.com/delegue_syndical.php?page=6
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Date de dernière mise à jour : 02 septembre 2023
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officielce.com
Les transports publics locaux en France : mettre les ...
16 mai 2024
Les transports publics locaux en France : mettre les collectivites territoriales sur la bonne voie : Les transports publics locaux en France : mettre les ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r11-319/r11-319_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 21 septembre 2023
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senat.fr
Les Etats-Unis dans les annees 30 : crise, New Deal et ...
16 mai 2024
Abonnez-vous a la lettre d'information e pour recevoir chaque lundi par e-mail l'actualite de Lutte Ouvriere.
À suivre sur http://www.lutte-ouvriere.org/documents/archives/cercle-leon-trotsky/article/les-etats-unis-dans-les-annees-30
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Date de dernière mise à jour : 17 août 2023
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FRONT NARBONNE | LES PATRIOTES AVEC …
16 mai 2024
VERITABLE SCENE DE THEATRE PUBLIQUE !! La rentree de Francois Hollande a ete mediatique. Comme le racontait Le Monde le 20 octobre, le chef de l’Etat a choisi ...
À suivre sur http://sylviederoeck.com/
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Date de dernière mise à jour : 10 novembre 2023
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L'avenir de France Telecom: un defi
16 mai 2024
Ces reseaux sont d'une grande qualite. France Telecom affirme d'ailleurs posseder le premier reseau 100 % numerique en Europe. Surtout, son reseau ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r95-260/r95-260_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 27 juillet 2023
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Viet Nam. Code du travail
16 mai 2024
CHAPITRE I. DISPOSITIONS GENERALES. Article 1er. Le Code du travail regit la relation de travail entre le travailleur salarie et l'employeur et les relations ...
À suivre sur http://www.ilo.org/dyn/natlex/docs/WEBTEXT/38229/64932/F94VNM01.htm
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Date de dernière mise à jour : 23 octobre 2023
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ilo.org
Texte adopte n° 190 - Projet de loi, modifie, par l ...
16 mai 2024
Le titre I er du livre II de la premiere partie du code general collectivites territoriales est ainsi modifie : 1° L’intitule est complete par les mots ...
À suivre sur http://www.assemblee-e.fr/14/ta/ta0190.asp
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Date de dernière mise à jour : 08 février 2024
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assemblee-nationale.fr
Le best of mensonges de Nicolas "Pinocchio" Sarkozy ...
16 mai 2024
"Et alors que Nicolas Sarkozy etait recu sous la tente du leader libyen, au palais de Bab Azizia, la France et la Libye ont signe un memorandum d'accord sur le ...
À suivre sur http://www.perdre-la-raison.com/2011/02/le-best-of--mensonges-de-sarkozy.html
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Date de dernière mise à jour : 15 août 2023
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Le mouvement ouvrier et le syndicalisme - Union …
16 mai 2024
Conclusion et questions. L’Histoire du mouvement ouvrier et du syndicalisme, maintenant bicentenaire, est une histoire agitee qui a porte de gran esperances ...
À suivre sur http://www.solidaires-industrie.org/Le-mouvement-ouvrier-et-le
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Date de dernière mise à jour : 21 avril 2024
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La Charte d'Alger - Presidence de la Republique ...
16 mai 2024
la charte d’alger . ensemble textes. adoptes par le 1er congres du parti. du front de liberation e (du 16 au 21 avril 1964) (page suivante)
À suivre sur http://www.el-mouradia.dz/francais/symbole/textes/charte%20d'alger.htm
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Date de dernière mise à jour : 15 novembre 2023
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L'Afrique du Sud, histoire d'une colonie : lutte de classe ...
16 mai 2024
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À suivre sur http://www.lutte-ouvriere.org/documents/archives/cercle-leon-trotsky/article/l-afrique-du-sud-histoire-d-une
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Date de dernière mise à jour : 03 novembre 2023
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