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Le nouveau regime des aides interentreprises

10 juin 2024

Une carte blanche du dans "L'Echo" du 22/10/2015 signee Leila BODEUX (OXFAM SOLIDARITE) Les scandales fiscaux se succedent, detaillant les tactiques utilisees ... Les seances, presentees par Ghislaine Raymond, Barbara Rufo et Carole Yarochewski, se tiennent a la Station Host, 1494, rue Ontario Est, les mardis, du 10 Recherchez dans les catalogues et brochures techniques de la societe PROFILITEC salut, effectivement certaines nouvelles carte graphique ont un connecteur 6 broches, et les nouveaus bloc d'alimentation des pc ont cette prise en plus de tout les ... Revues internationales Bulletin for International Taxation (IBFD) Cahiers de droit fiscal international (IFA) EC Tax Review (Wolters Kluwer) European Taxation

À suivre sur http://www.compta-online.com/-nouveau-regime-des-aides-interentreprises-a415

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Date de dernière mise à jour : 08 septembre 2023

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Actualites fiscales Avocats fiscalistes - Avocat Controle ...

10 juin 2024

Avocats fiscalistes a Paris : assistance a controle fiscal, fiscalite des marchands de biens, droits d’enregistrement, TVA, ISF, bouclier fiscal, deduction d ...

À suivre sur http://chandellier-corbel-avocats.com/jurisprudence-droit-fiscal-avocat-controle-redressement-tva-marchands-de-biens.html

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Date de dernière mise à jour : 27 décembre 2023

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Les conventions de tresorerie intragroupes en 10 questions

10 juin 2024

Une convention de tresorerie ? Afin d'eviter certains inconvenients lies aux mouvements financiers anarchiques internes a un groupe de societes, les praticiens ...

À suivre sur http://www.compta-online.com/newsletter.php?les-conventions-tresorerie-intragroupes-questions&news_id=32&cat_id=5&aid=323

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Date de dernière mise à jour : 23 mai 2024

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Parcourir toutes les photographies - United States ...

10 juin 2024

100 Raoul Wallenberg Place, SW Washington, DC 20024-2126 Main telephone: 202.488.0400 TTY: 202.488.0406

À suivre sur http://www.ushmm.org/wlc/fr/media_list.php?MediaType=ph

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Date de dernière mise à jour : 01 janvier 2024

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ushmm.org

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Zinfos 974, l'info de l'ile de La Reunion

10 juin 2024

Comme chaque annee, l'association and Co, presidee par Jean-Francois Rosembert, a organise l'election Miss Saint-Leu qui a reuni 10 candidates cette annee.

À suivre sur http://www.zinfos974.com/Saint-Leu_r104.html

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Date de dernière mise à jour : 15 avril 2024

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TVA, redevance et hopital, quelle actualite ? | Hospidroit

10 juin 2024

Desole du retard pris a vous repondre. La regle est tout a fait claire : quelle que soit la nature et le forme juridique de l’etablissement au sein duquel ...

À suivre sur http://www.hospidroit.net/2009/09/10/tva-redevance-et-hopital-quelle-actualite/

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Date de dernière mise à jour : 03 décembre 2023

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hospidroit.net

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Liste de revues juridiques francaises — Wikipedia

10 juin 2024

Cette page recense les revues juridiques francaises, classees par ordre alphabetique de leur abreviation officielle (s'il y en a une) ainsi que leur editeur.

À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Liste_de_revues_juridiques_fran%C3%A7aises

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Date de dernière mise à jour : 29 octobre 2023

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Inhibiteur de la pompe a protons — Wikipedia

10 juin 2024

Les inhibiteurs de la pompe a protons (IPP) sont un groupe de molecules dont l'action principale est une reduction prononcee et de longue duree (18 a 24 heures ...

À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Inhibiteur_de_la_pompe_%C3%A0_protons

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Date de dernière mise à jour : 04 janvier 2024

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La remuneration des dirigeants associatifs | FFBA

10 juin 2024

La crise des fonctions dirigeantes associatives (1) a trouve un echo favorable avec les dispositions incitatrices adoptees par le legislateur en 1998.

À suivre sur http://www.benevolat.org/la-remuneration-des-dirigeants-associatifs/

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Date de dernière mise à jour : 08 septembre 2023

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benevolat.org

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Succession et handicap: un abattement cumulatif non ...

10 juin 2024

La question de l’existence du handicap lors de l’ouverture de la succession est importante. La loi protege la personne incapable ( donataire, legataire ...

À suivre sur http://www.legavox.fr/blog/maitre-haddad-sabine/succession-handicap-abattement-cumulatif-negligeable-14865.htm

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Date de dernière mise à jour : 19 février 2024

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legavox.fr

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JURIDIQUEAttention aux conventions de successeur !Le ...

10 juin 2024

JURIDIQUEAttention aux conventions de successeur !Le repreneur des moyens materiels d'exploitation d'une entreprise, pour conduire a... - L'information de l'industrie

À suivre sur http://www.usinenouvelle.com/article/juridiqueattention-aux-conventions-de-successeur-le-repreneur-des-moyens-materiels-d-exploitation-d-une-entreprise-pour-conduire-a-l-identique-la-meme-activite-dans-le-cas-d-une-externalisation-par-ex.N86741

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Date de dernière mise à jour : 16 avril 2024

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usinenouvelle.com

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Les consequences de la diminution du delai de ...

10 juin 2024

Le delai de reprise de longue duree en matiere de droits d'enregistrement et d'ISF passe de 10 a 6 ans Qu'est le delai de reprise de longue duree ?

À suivre sur http://www.prioritespatrimoine.com/Les-consequences-de-la-diminution,099.html

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Date de dernière mise à jour : 14 novembre 2023

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Declaration d'ISF : comment evaluer une societe non ...

10 juin 2024

A l'approche de l'echeance des declarations de l'impot sur la fortune, les actionnaires doivent connaitre la valeur des titres d'une societe non-cotee. La ...

À suivre sur http://www.usinenouvelle.com/article/declaration-d-isf-comment-evaluer-une-societe-non-cotee.N45139

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Date de dernière mise à jour : 09 avril 2024

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Quels sont les avantages sur le plan fiscal qui peuvent ...

10 juin 2024

Quels sont les avantages sur le plan fiscal qui peuvent decouler de la fusion de societes ? Par Pierre-Emmanuel Scherrer : Consideree a l'etat brut, la fusion ...

À suivre sur http://www.fusacq.com/buzz/ae7,quels-sont-les-avantages-sur-le-plan-fiscal-qui-peuvent-decouler-de-la-fusion-de-societes.html

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Date de dernière mise à jour : 14 novembre 2023

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Union Nationale des Services Publics - secteur Finances …

10 juin 2024

Organisation syndicale apolitique representative du Ministere des Finances.

À suivre sur http://www.unsp-finances.be/

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Date de dernière mise à jour : 28 mai 2024

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unsp-finances.be

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