Contact de GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
Contact pour l'entreprise GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE situé à COUDEKERQUE BRANCHE (59210), 2 ROUTE BERGUES.
Numéro de téléphone :
Bastia - Haute …
21 mai 2024
Barometre Paris Bilan s 3 premiers trimestres 2015 Info assure la diffusion l'information juridique et economique sur les entreprises pour le compte l'ensemble s s s Tribunaux francais. L'erreur N° 75 est survenue : Vous n'avez pas acces a cette base. Merci prendre avec le . Info est le registre et s societes en direct . Les societes commerciales qui jouissent la personnalite juridique doivent poser leur acte constitutif aupres ressort ...
À suivre sur http://www.guilacreationntreprise.com/------bastia-haute-corse-1533.html
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Date de dernière mise à jour : 14 février 2024
La suite sur le site :
guidedelacreationdentreprise.com
Neufchateau - Faillites …
21 mai 2024
Les proceres faillite se tiennent sur avis fixation adresse par le ou par le curateur.
À suivre sur http://www.faillitesbelgique.be/faillites/fault.aspx?Page=Info____Neufchateau
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Date de dernière mise à jour : 19 août 2023
La suite sur le site :
faillitesbelgique.be
Villefranche-Tarare
21 mai 2024
L'erreur N° 75 est survenue : Vous n'avez pas acces a cette base. Merci prendre avec le .
À suivre sur http://www.-tc-villefranche-tarare.fr/commun/baseconnaissance/public/accueil_base.asp?idb=36
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Date de dernière mise à jour : 21 décembre 2023
La suite sur le site :
greffe-tc-villefranche-tarare.fr
(France) — Wikipedia
21 mai 2024
En France, le est fini par l'article L.721-1 co comme une juridiction premier gre composee juges elus et d'un ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/___(France)
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Date de dernière mise à jour : 06 février 2024
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Tribunal_de_commerce_(France)
RESULTATSPourquoi les entreprises rechignent a poser ...
21 mai 2024
RESULTATSPourquoi les entreprises rechignent a poser leurs comptesChaque annee, les societes doivent poser leurs comptes aupres ...
À suivre sur http://www.usinenouvelle.com/article/resultatspourquoi-les-entreprises-rechignent-a-poser-leurs-compteschaque-annee-les-societes-doivent-poser-leurs-comptes-aupres-------une-obligation-legale-loi.N81917
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Date de dernière mise à jour : 10 avril 2024
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usinenouvelle.com
: infos - Ooreka - Justice ...
21 mai 2024
Composition . Le est compose greffiers et juges non professionnels : commercants benevoles, elus pour 4 ans (le ...
À suivre sur http://justice.comprendrechoisir.com/comprendre/--
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Date de dernière mise à jour : 01 avril 2024
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comprendrechoisir.com
Ministere la Justice - CA Paris : …
21 mai 2024
Le tranche les litiges entre commercants ou societes commerciales ainsi que les litiges relatifs aux actes : il s’agit par ...
À suivre sur http://www.ca-paris.justice.fr/inx.php?rubrique=11016&ssrubrique=11051&article=14732
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Date de dernière mise à jour : 23 novembre 2023
La suite sur le site :
ca-paris.justice.fr
La claration au , saisine simplifiee ...
21 mai 2024
Une procere au service s consommateurs Pour regler les litiges la vie quotidienne, les consommateurs peuvent saisir la juridiction proximite ou le ...
À suivre sur http://www.conso.net/content/la-claration-au--saisine-simplifiee---dinstance
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Date de dernière mise à jour : 20 décembre 2023
La suite sur le site :
conso.net
Nice
21 mai 2024
Retrouvez toutes les informations Registre et s Societes dans notre espace die. Reception RCS : 9h a 12h et 13h30 a 15h Telephone ...
À suivre sur http://www.-tc-nice.fr/fr/
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Date de dernière mise à jour : 20 septembre 2023
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greffe-tc-nice.fr
Le Bastia - Ministere la ...
21 mai 2024
Vendredi 15 janvier 2010 : audience rentree Bastia Palais Justice BP 345 20297 BASTIA CEX
À suivre sur http://www.ca-bastia.justice.fr/inx.php?rubrique=11665&ssrubrique=11785
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Date de dernière mise à jour : 09 septembre 2023
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ca-bastia.justice.fr
Jurisprunces | Paris, 13eme ...
21 mai 2024
Paris, 13eme chambre, jugement 9 mars 2015 Marty Soft Conception / Lucas Meyer Cosmetics. droit d’auteur ...
À suivre sur http://www.legalis.net/spip.php?page=jurisprunce-cision&id_article=4527
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Date de dernière mise à jour : 06 mai 2024
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legalis.net
Ministere la Justice - CA Paris : …
21 mai 2024
Bobigny. Le tranche, maniere generale, les litiges entre commercants ou entre commercants et societes ...
À suivre sur http://www.ca-paris.justice.fr/inx.php?rubrique=11016&ssrubrique=11069&article=14714
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Date de dernière mise à jour : 18 février 2024
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Annuaire s Tribunaux - Les Ventes aux ...
21 mai 2024
Annuaire juridique . Service public s s s Tribunaux
À suivre sur http://www.encheres-publiques.com/--/
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Date de dernière mise à jour : 22 décembre 2023
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encheres-publiques.com
Jurisprunces | Pontoise …
21 mai 2024
Pontoise Requete en revendication 18 septembre 2007 Christine Kelly / Kapado, Serge N. procere ...
À suivre sur http://www.legalis.net/spip.php?page=jurisprunce-cision&id_article=2296
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Date de dernière mise à jour : 26 avril 2024
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legalis.net