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2016 : les deputes poursuivent leurs debats- Maire ...
21 avril 2024
Notre societe est specialisee dans les murs d’images LED derniere generation et les structures de scenes. Nous intervenons dans toute la France et proposons ... Telechargez FileViewPro maintenant pour ouvrir votre fichier. directement ! Aucun autre logiciel requis ! Developpe grace au partenariat Microsoft Partner. Implantee en Poitou-Charentes sur les sites de Rochefort sur Mer et de Bonneuil-Matours SCA Timber France fabrique depuis plus de 30 ans des composants bois pour la ... L’association, PUGET LIVE PRODUCTION en partenariat avec LA VILLE DE PUGET SUR ARGENS, presente INCIDENCES FISCALES NOUVELLES EN 2008 : En millions € MESURES DU AYANT UNE INCIDENCE BUDGETAIRE SUR L'ANNEE + 425. Renforcement de la loi …
À suivre sur http://www.maire-info.com/etat-administration-centrale-elections/budget-de-etat/-2016-les-deputes-poursuivent-leurs-debats-article-18862
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Date de dernière mise à jour : 17 août 2023
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2016 et R 2015 : mesures sociales et juridiques
21 avril 2024
Au sommaire du dossier. Loi de finances 2016 et loi de finances rectificative 2015; 2016 et R 2015 : l'impot sur le revenu; 2016 et R 2015 : les ...
À suivre sur http://www.compta-online.com/-2016-et-r-2015-mesures-sociales-et-juridiques-ao1591
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Date de dernière mise à jour : 07 janvier 2024
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Avis favorable dotations securite 2016 - Senat
21 avril 2024
La commission des lois du Senat donne un avis favorable aux dotations consacrees a la securite sous reserve des credits supplementaires pour la mise en œuvre ...
À suivre sur http://www.senat.fr/presse/cp20151118.html
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Date de dernière mise à jour : 17 juillet 2023
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2016 : fin de la nouvelle lecture a l'Assemblee ...
21 avril 2024
L'Assemblee nationale a adopte plusieurs dispositions concernant les collectivites, vendredi soir, dans le projet de loi de finances () pour 2016. Elle devrait ...
À suivre sur http://www.maire-info.com/etat-administration-centrale-elections/budget-de-etat/-2016-fin-de-la-nouvelle-lecture-assemblee-nationale-article-19073
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Date de dernière mise à jour : 15 octobre 2023
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Assemblee nationale ~ POUR 2016(no 3096) - …
21 avril 2024
Assemblee nationale : les projets de loi de finances, le budget de l'Etat, les textes de loi et la legislation francaise au palais Bourbon. Les debats ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/amendements/3096A/CION_FIN/CF362.asp
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Date de dernière mise à jour : 23 décembre 2023
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2016 et R 2015 : TVA et taxes diverses sur les …
21 avril 2024
»Accueil » Espace PRO » Actualite fiscale et droit des societes » 2016 et R 2015 : TVA et taxes diverses sur les salaires
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Date de dernière mise à jour : 25 décembre 2023
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Prelevement forfaitaire liberatoire — Wikipedia
21 avril 2024
Le prelevement forfaitaire liberatoire (PFL) ou prelevement liberatoire forfaitaire () est, dans la fiscalite francaise, un prelevement qu'un ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Pr%C3%A9l%C3%A8vement_lib%C3%A9ratoire
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Date de dernière mise à jour : 26 septembre 2023
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Le 2016 donne raison a FORCE OUVRIERE- Signer …
21 avril 2024
Le 2016 donne raison a FORCE OUVRIERE- Signer AFP-PPCR, c’est supprimer les statuts particuliers de corps !
À suivre sur http://www.fo-fonctionnaires.fr/article/details.aspx?a=2236
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Date de dernière mise à jour : 17 mars 2024
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Forum de la performance
21 avril 2024
Le depliant « Le budget de l’Etat 2016 vote en quelques chiffres » concu par la direction du Budget propose, apres le vote de chaque loi de finances initiale ...
À suivre sur http://www.performance-publique.budget.gouv.fr/
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Date de dernière mise à jour : 18 septembre 2023
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Neon Lumiere Froide pour - NEON_LUMIERE_FROIDE …
21 avril 2024
Neon de rechange pour projecteur lumiere froide - sans degagement de chaleur
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Date de dernière mise à jour : 11 juillet 2023
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fedom - Federation des entreprises des Outre-mer
21 avril 2024
Qui sommes nous. La FEDOM est une association nee en 1986 a l'initiative de chefs d'entreprises des DOM. Composee historiquement des organisations patronales des ...
À suivre sur http://www.fedom.org/
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Date de dernière mise à jour : 30 août 2023
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unca
21 avril 2024
L’Unca ne detient aucune information concernant les mouvements de fonds realises par les avocats.
À suivre sur http://www.unca.fr/
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Date de dernière mise à jour : 05 avril 2024
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