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Liste des deputes du Pas-de-Calais — Wikipedia

17 juin 2025

Les docteurs : AILLAUD Stephane. BENEDETTI Eric. CAZALAS Guillaume. . JOUFFRET Carine. RIBE Philippe et leurs equipes techniques De maniere generale, un auteur [1] (du latin « auctor ») est une personne qui est la cause, le responsable. On peut etre l'auteur d'une decouverte, d'un acte ... Assemblee nationale : composition des groupes politiques, biographie des deputes, adresses deputes. Le Senat est compose de 348 senateurs, elus pour un mandat de six ans. Senat M. Philippe ADNOT, senateur de l'Aube (Champagne-Ardenne) p.adnotAsenat.fr : Mme Leila AICHI, senatrice de Paris (Ile-de-France) l.aichiAsenat.fr

À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Liste_des_d%C3%A9put%C3%A9s_du_Pas-de-Calais

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Date de dernière mise à jour : 17 janvier 2025

La suite sur le site :

wikipedia.org/wiki/Liste_des_d%C3%A9put%C3%A9s_du_Pas-de-Calais

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Ecrivez a vos deputes et vos senateurs - ContreLaCour

17 juin 2025

Voici la liste de l’ensemble des mails des deputes francais (Assemblee nationale): dabadAassemblee-nationale.fr, Aetienne-blanc.org,

À suivre sur http://www.contrelacour.fr/emails-deputes-senateurs/

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Date de dernière mise à jour : 07 mai 2025

La suite sur le site :

contrelacour.fr

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N° 4240 - Rapport de M. Gerard Bapt la commission mixte ...

17 juin 2025

(1) Cette commission est composee de : Mme Catherine Lemorton, deputee, presidente ; M. Alain Milon, senateur, vice-president, MM. Gerard Bapt, depute, et ...

À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r4240.asp

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Date de dernière mise à jour : 31 octobre 2024

La suite sur le site :

assemblee-nationale.fr

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MI situation psychiatrie mineurs en France : compte rendu ...

17 juin 2025

Mardi 17 janvier 2017 - Presidence de Mme Corinne Imbert, vice-presidente - Audition de Mmes Viviane Kovess-Masfety, presidente de la Commission specialisee ...

À suivre sur http://www.senat.fr/compte-rendu-commissions/20170116/mi_psychiatrie.html

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Date de dernière mise à jour : 11 avril 2025

La suite sur le site :

senat.fr

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Liste de tous les senateurs de France - NosSenateurs.fr

17 juin 2025

Observatoire citoyen de l'activite parlementaire au Senat ... Tous les senateurs par ordre alphabetique. Les 711 senateurs elus ou ayant exerce un mandat ...

À suivre sur http://www.nossenateurs.fr/senateurs

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Date de dernière mise à jour : 13 avril 2025

La suite sur le site :

nossenateurs.fr

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Annuaire des Mairies et Institutions de France 2011 (Tomes ...

17 juin 2025

Nouvelle Edition avec un cahier special de 40 pages sur le Grenelle de l'environnement. L'Annuaire des Mairies et Institutions de France, regroupe en 2 volumes ...

À suivre sur http://www.calameo.com/books/0008617015436056f53a9

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Date de dernière mise à jour : 06 décembre 2024

La suite sur le site :

calameo.com

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Decision n° 2008-564 DC du 19 juin 2008

17 juin 2025

Site officiel du Conseil Constitutionnel de la Republique Francaise

À suivre sur http://www.conseil-constitutionnel.fr/conseil-con..decision-n-2008-564-dc-du-19-juin-2008.12335.html

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Date de dernière mise à jour : 26 septembre 2024

La suite sur le site :

conseil-constitutionnel.fr

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