Contact de YVES BOUILLONNEC ORGANISATION
Contact pour l'entreprise YVES BOUILLONNEC ORGANISATION situé à MONTASTRUC LA CONSEILLERE (31380), 66 AVENUE DE CASTELNAU.
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23 avril 2024
Projet de loi de modernisation de la justice du XXIeme siecle, adopte en Nouvelle lecture par l'Assemblee nationale le 12 juillet 2016 , TA n° 792 Presentation de l'Assemblee nationale, du palais Bourbon, de ses membres (deputes), de son fonctionnement et de son actualite : agenda, travaux en cours (amendements ... La loi Robien pour l'investissement locatif est une loi francaise adoptee le 3 avril 2003 en faveur de la location, qui s'est substituee au dispositif Besson de ... Le statut de Paris avant la reforme. Paris a toujours eu un statut a part dans l' administrative francaise. Le poids de l’histoire a impose un ... Laurent Cathala: Fonctions; Depute de la 2 e circonscription du Val-de-Marne; En fonction depuis le 2 avril 1993 (24 ans, 2 mois et 2 jours) Election
À suivre sur http://pgafrance.org/
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Date de dernière mise à jour : 10 janvier 2024
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pgafrance.org
UNAF - Intervenants
23 avril 2024
Intervenants. Depuis son lancement en Juin 2005, l’Universite des Familles a fait appel a de tres nombreux chercheurs, experts ou politiques.
À suivre sur http://www.unaf.fr/spip.php?rubrique788
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Date de dernière mise à jour : 24 février 2024
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unaf.fr
Decision n° 2004-492 DC du 2 mars 2004
23 avril 2024
Site officiel du Conseil Constitutionnel de la Republique Francaise
À suivre sur http://www.conseil-constitutionnel.fr/conseil-con..c/decision-n-2004-492-dc-du-02-mars-2004.897.html
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Date de dernière mise à jour : 14 novembre 2023
La suite sur le site :
conseil-constitutionnel.fr
Articles de presse - PERL Investissement en Nue-Propriete ...
23 avril 2024
La societe Perl a mis en place un modele economique base sur le demembrement de la propriete, cedee en usufruit pendant un laps de temps a un bailleur social.
À suivre sur http://www.perl.fr/articles-de-presse-80
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Date de dernière mise à jour : 21 octobre 2023
La suite sur le site :
perl.fr