Devis SACEM SOCIÉTÉ DES AUTEURS COMPOSITEURS ET EDITEURS DE MUSIQUE
Devis entreprise SACEM SOCIÉTÉ DES AUTEURS COMPOSITEURS ET EDITEURS DE MUSIQUE situé à CREIL (60100), 17 R ROBERT SCHUMAN.
Numéro de téléphone :
Assistance - FAQ - Accueil telephonique personnalise ...
21 avril 2024
Concernant la diffusion dans un espace commercial, il existe une reglementation taxes a regler afin pas se rrouver contraint payer ... copiste, partitions, gravure musicale, pot , song book, edition partitions, score, engraving, musical engraver, releve musical. Quand la intervient-elle? La intervient chaque fois qu'une œuvre son repertoire est utilisee, quelle que soit la forme que rev cte utilisation. * 24 œuvres protegees ou 48 fragments d'œuvres protegees pourront re reproduits dans un album compilation sur CD, DCC ou MD, si son contenu comprend au ... Les legations regionales . Effectuez en ligne votre man d'autorisation. Les contacts adresses utiles. Le document doit comporter : le nom /ou la ...
À suivre sur http://www.paritelstudio.fr/faq/
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Date de dernière mise à jour : 31 janvier 2024
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paritelstudio.fr
Le statut du DJ evolue, les droits les obligations ...
21 avril 2024
Lorsqu’un DJ produit morceaux pour le compte d’un label, ce rnier duira les charges dues a l’administration, sur bullin paie du dj salarie du label.
À suivre sur http://djfrenchy.com/2010/11/04/le-statut-du-dj-evolue-les-droits-les-obligations-legales-egalement/
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Date de dernière mise à jour : 12 août 2023
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djfrenchy.com
Association culturelle : comment en creer une ? - Ooreka
21 avril 2024
Association culturelle : droits d' verses a la . La ( , ) la SACD ( ...
À suivre sur http://association.comprendrechoisir.com/comprendre/association-culturelle
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Date de dernière mise à jour : 31 octobre 2023
La suite sur le site :
comprendrechoisir.com
Jurisprunces | Tribunal gran instance Nimes ...
21 avril 2024
L'actualite du droit nouvelles technologies ... Tribunal gran instance Nimes Chambre correctionnel Jugement du 28 juin 2013
À suivre sur http://www.legalis.n/spip.php?page=jurisprunce-cision&id_article=4191
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Date de dernière mise à jour : 08 janvier 2024
La suite sur le site :
legalis.net
Don Omar les Daft Punk grands gagnants la
21 avril 2024
La , a presente, lors du Mim a Cannes, son bilan l’annee 2014.
À suivre sur http://www.lemon.fr/s/article/2015/06/06/don-omar--les-daft-punk-grands-gagnants--la-_4648683_1654986.html
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Date de dernière mise à jour : 18 octobre 2023
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lemonde.fr
DYNADOC - Mentions obligatoires, protection pot ...
21 avril 2024
Mentions obligatoires, protection pot legal du livre ... Modalites pot legal EDITEUR Est consire comme editeur, tout editeur, toute personne ...
À suivre sur http://www.dynadoc.fr/diffuser-un-livre/mentions-obligatoires-isbn-livre.html
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Date de dernière mise à jour : 20 septembre 2023
La suite sur le site :
dynadoc.fr
Le Fonds pour la creation musicale (FCM)
21 avril 2024
1/4 Le FCM est une association qui regroupe les s civiles perception repartition droits d’auteur droits voisins (, SACD, Adami ...
À suivre sur http://www.irma.asso.fr/IMG/pdf/Fiche_23.pdf
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Date de dernière mise à jour : 25 décembre 2023
La suite sur le site :
irma.asso.fr
Le chanteur Khaled condamne pour plagiat pour son tube ...
21 avril 2024
Le « roi du rai » Cheb Khaled a e condamne, vendredi 3 avril, par le tribunal gran instance Paris pour avoir plagie la d'un auteur algerien ...
À suivre sur http://www.lemon.fr/culture/article/2015/04/07/rai-khaled-condamne-pour-plagiat-pour-son-tube-didi_4611196_3246.html
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Date de dernière mise à jour : 04 janvier 2024
La suite sur le site :
lemonde.fr
Bibliotheque royale Belgique - Collections - Section ...
21 avril 2024
-1. 1 1 1 calligramme = kalligram [Estampe = Prent] : [Roger Averma 1893-1993] / May Neama. - S.l. : s.n., s.d. - 1 estampe ; 15 x 11 cm Xerographie = Xerografie.
À suivre sur http://www.kbr.be/collections//acquisitions/fr141/f2014zzzbb.html
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Date de dernière mise à jour : 21 septembre 2023
La suite sur le site :
kbr.be
association Mel Bonis
21 avril 2024
L'association Mel Bonis, loi 1901, a e creee en 2000, pour faire valoir la Mel Bonis. Elle effectue un travail ...
À suivre sur http://www.mel-bonis.com/associationmb.htm
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Date de dernière mise à jour : 12 mars 2024
La suite sur le site :
mel-bonis.com
Cinema — Wikipedia
21 avril 2024
En 1891, c'est sous la direction l’Americain Thomas Edison, l’inventeur la fabrication industrielle ampoules electriques le concepteur fabricant ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Cinema
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Date de dernière mise à jour : 17 novembre 2023
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Cinema
sslmit.unibo.it
21 avril 2024
... d'un papier forme sur une machine hybri la ... reforme en profonur la loi sur les droits d' qui vise a mtre en oeuvre ...
À suivre sur http://sslmit.unibo.it/~baroni/compling/100.ran.fr.txt
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Date de dernière mise à jour : 04 août 2023
La suite sur le site :
unibo.it