Devis CONCURRENCE CONSOMMATION ET REPRESSION DES

Devis entreprise CONCURRENCE CONSOMMATION ET REPRESSION DES situé à LYON (69006), 192 AVENUE THIERS.

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Tout savoir sur les travaux | Travaux.com

10 juin 2024

Direction generale de la , de la de la frau Une direction du ministere de l’Economie, de l'Industrie du Numerique Direction generale de la , de la de la frau Une direction du ministere de l’Economie, de l'Industrie du Numerique Obtenez gratuitement d'avocats en 24h chrono partout en France sans engagement (famille, divorce, entreprise, travail, immobilier, c.) je voudrais savoir si il ya un pourcentage legal d'accompte lors de l'acceptation d'un de travaux effectues par un artisan. merci pour ce renseignement tres ... Obtenir via sites Intern de « mise en relation » sites web de « mise en relation », ou « comparateurs de », vous proposent d’obtenir ...

À suivre sur http://www.travaux.com/dossier/demarches-legales/355/Tout-savoir-sur-les--travaux.html

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Date de dernière mise à jour : 22 août 2023

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travaux.com

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travaux : les pieges a eviter | Travaux.com

10 juin 2024

Les travaux sont documents encadres par la loi, il convient donc de bien verifier qu’ils comportent toutes les informations obligatoires.

À suivre sur http://www.travaux.com/dossier/demarches-legales/12324/-travaux:-les-pieges-a-eviter.html

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Date de dernière mise à jour : 22 septembre 2023

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travaux.com

3

Institut national de la - L'information sur ...

10 juin 2024

Les prix peuvent re encadres Les cas exceptionnels de reglementation prix; L’at peut intervenir occasionnellement, par decr, dans la reglementation ...

À suivre sur http://www.conso.n/content/linformation-sur-les-prix

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Date de dernière mise à jour : 08 décembre 2023

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conso.net

4

Peut-on obtenir un credit en ant fiche FICP ?

10 juin 2024

Stock.xchng. Si vous es fiche au FICP (Fichier incidents de remboursement credits aux particuliers), vous es interdit de tout credit.

À suivre sur http://credit-.comprendrechoisir.com/astuce/voir/103206/peut-on-obtenir-un-credit-en-ant-fiche-ficp

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Date de dernière mise à jour : 15 mai 2024

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comprendrechoisir.com

5

plombier - facturation sans reparation ? | ...

10 juin 2024

plombier - facturation sans reparation ? Question postee dans le theme sur le forum Rapports a la socie.

À suivre sur http://forum-juridique.n-iris.fr/rapports-a-socie/144042-plombier-facturation-reparation.html

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Date de dernière mise à jour : 18 avril 2024

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net-iris.fr

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facture abusive d'un plombier / Arnaques - Legavox ...

10 juin 2024

Bonjour, Je loue un studio a Paris, il y a eu une fuite notre locataire a fait appel a un plombier en urgence un jour de semaine (mercredi) apres 19h.

À suivre sur http://www.legavox.fr/forum//arnaques/facture-abusive-plombier_21137_1.htm

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Date de dernière mise à jour : 19 janvier 2024

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legavox.fr

7

signe- delais de validite [Resolu]

10 juin 2024

Un prix ferme, une trace ecrite en cas de litige... Tel est l'inter de disposer d'un "bon" avant le debut travaux ! Le "bon" doit comporter un ...

À suivre sur http://droit-finances.commentcamarche.n/forum/affich-3819364--signe-delais-de-validite

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Date de dernière mise à jour : 11 février 2024

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commentcamarche.net

8

Arre du 23 juill 1996 relatif a l'information du ...

10 juin 2024

Tout professionnel proposant au consommateur les produits vises a l'article 1er est tenu de lui remtre, prealablement a la conclusion de la vente, un ...

À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000562185

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Date de dernière mise à jour : 25 mars 2024

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legifrance.gouv.fr

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Travaux non finis,escroquerie,menaces verbales, / Arnaques

10 juin 2024

Ma mere fait faire travaux dans une maison un artisan lui fait un 1er , fin avril 2008, il est exige 40% en acompte c'est a dire 8.600 euros afin de ...

À suivre sur http://www.legavox.fr/forum//arnaques/travaux-finis-escroquerie-menaces-verbales_525_1.htm

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Date de dernière mise à jour : 14 avril 2024

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legavox.fr

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Reception d'une marchandise non commandee /

10 juin 2024

je ne suis pas d'accord avec la reponse ci sous la reponse de la frau: Sachez que "l'envoi force" (sans accord prealable) constitue une ...

À suivre sur http://www.experatoo.com/droit-de-la-/reception-marchandise-commandee_358_1.htm

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Date de dernière mise à jour : 24 octobre 2023

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experatoo.com

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Loi Hamon : 12 consequences quotidiennes pour les ...

10 juin 2024

Optique, assurance, achats sur intern, action de groupe, parking, origine vian, garantie produits... La loi sur la dite "loi Hamon" vient d ...

À suivre sur http://www.jechange.fr/assurance/habitation/news/loi-hamon-12-consequences-quotidiennes-pour-les-consommateurs-06-05-2013-2886

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Date de dernière mise à jour : 13 février 2024

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jechange.fr

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Reparation auto : evitez les litiges | Dossier Familial

10 juin 2024

Pour que les rapports avec votre garagiste restent courtois au moment de l'entrien ou reparations de votre voiture, soyez tres precis. Vous eviterez les ...

À suivre sur http://www.dossierfamilial.com//vehicules/reparation-auto-evitez-les-litiges-55002

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Date de dernière mise à jour : 22 août 2023

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dossierfamilial.com

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Centre Technique Regional de la PACA

10 juin 2024

Il apporte un soutien technique aux associations benevoles, en assurant commissions juridiques en informant le consommateur. Marseille, France.

À suivre sur http://ctrc-paca.org/

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Date de dernière mise à jour : 23 mars 2024

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ctrc-paca.org

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Contrat mutuelle non signe est-il valable? / Arnaques

10 juin 2024

Pour tous les litiges que vous avez avec Synergie assurance ou Swisslife, il vous faut contacter le CLCV ( Logement Cadre de Vie) le plus proche de ...

À suivre sur http://www.experatoo.com/arnaques/contrat-mutuelle-signe-valable_50809_1.htm

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Date de dernière mise à jour : 15 février 2024

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experatoo.com

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Rachat de credit, regroupement de credits - …

10 juin 2024

Les types de rachat de credits. Le rachat de credits est possible pour pratiquement tous les types de credtis a la . Sont ainsi eligibles :

À suivre sur http://www.meilleurtaux.com/rachat-de-credits/index.html

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Date de dernière mise à jour : 10 novembre 2023

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meilleurtaux.com

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