Devis LEXISNEXIS
Devis entreprise LEXISNEXIS situé à PARIS (75015), 141 R JAVEL.
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Saisie-contrefacon : Moyens de contester le proces ...
27 mai 2024
SOUS-TRAITANCE ET TRAVAIL ILLEGAL DANS LE BTP Pourquoi et comment renforcer la securite juridique de vos contrats de sous-traitance Entrepreneurs Decouvrez les solutions de recherche et information : trouver rapidement l'information pertinentes sur le support le plus adapte et rester a la pointe ... Agence de traduction et d'interpretation a Paris pour vos travaux de traduction et d'interpretation pour les secteurs juridiques et financiers. Taxe fonciere, dette commune? : Pour un couple, marie en communaute legale reduite aux acquets, la taxe fonciere sur le logement familial, bien propre a A ce titre, nous tenons a remercier pour son partenariat fidele. ... . 3 . Title: DEMANDE DE PARTENARIAT Author: Sugar-Bunny Last ...
À suivre sur http://www.haas-avocats.com/contrefacon/saisie-contrefacon-moyens-contester-proces-verbal-huissier/
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Date de dernière mise à jour : 06 mai 2024
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L’employeur prendra en charge le trajet domicile-travail ...
27 mai 2024
Tous a velo ! La loi relative a la transition energetique pour la croissance verte (n° 2015-992 du 17 aout 2015) impose desormais a l’employeur de prendre ...
À suivre sur http://www.lemonde.fr/emploi/article/2015/08/31/l-employeur-prendra-en-charge-le-trajet-domicile-travail-a-velo_4741700_1698637.html
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Date de dernière mise à jour : 24 février 2024
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CONTRATS DE SOUS-TRAITANCE INFORMATIQUE - …
27 mai 2024
CONTRATS DE SOUS-TRAITANCE INFORMATIQUE. Lorsque le donneur d’ordre n’a pas la competence, les equipements ou le personnel necessaire pour accomplir une tache ...
À suivre sur http://www.murielle-cahen.com/publications/sous-traitance.asp
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Date de dernière mise à jour : 02 décembre 2023
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Debauchage de salaries et concurrence deloyale : l ...
27 mai 2024
Le principe de libre concurrence et la liberte du commerce et de l’industrie connaissent une limite : celle de la concurrence deloyale. Constituent des actes de ...
À suivre sur http://www.haas-avocats.com/actualite-juridique/debauchage-salaries-concurrence-deloyale-exigence-faute/
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Date de dernière mise à jour : 08 janvier 2024
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Securite des informations : gestion de la gouvernance ...
27 mai 2024
Protegez votre entreprise a l’aide des solutions de securite des informations, de prevention des fraudes, de conformite et de gestion des risques de RSA, la ...
À suivre sur http://france.emc.com/security/index.htm
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Date de dernière mise à jour : 11 janvier 2024
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Jugement et acte notarie, il y a titre executoire et ...
27 mai 2024
Faiblesses du titre executoire resultant d’un acte notarie. Question. Ce n’est pas vraiment une question mais une observation qui me parait opportune au ...
À suivre sur http://www.jurisprudentes.net/Jugement-et-acte-notarie-il-y-a.html
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Date de dernière mise à jour : 09 août 2023
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Ils nous ont fait confiance » Chateauform'
27 mai 2024
Ces entreprises nous donnent l’occasion de contribuer a la reussite de leurs seminaires et nous les en remercions.
À suivre sur http://chateauform.fr/fr/les-maisons-du-seminaire/nos-clients/25
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Date de dernière mise à jour : 25 novembre 2023
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Le couvent de la Tourette ou l’architecture du sacre ...
27 mai 2024
Le couvent de la Tourette, quelle architecture ! Premiere approche; Un carre de beton, un HLM en pleine campagne, voici la premiere impression que peut produire ...
À suivre sur http://www.pointsdactu.org/article.php3?id_article=1442
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Date de dernière mise à jour : 29 janvier 2024
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Attention, une procuration peut cacher un recel …
27 mai 2024
Sources : .fr, Arret de la Cour de Cassation du 11 septembre 2013 n° 12-22.472,867, Numero JurisData 2013-019161
À suivre sur http://www.heritage-succession.com/article-attention-une-procuration-peut-cacher-un-recel-successoral.html
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Date de dernière mise à jour : 05 octobre 2023
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Avocat succession : refus de delivrance des biens par l ...
27 mai 2024
Lorsque le defunt etablit un testament, il n'envisage pas forcement tous les litiges pouvant apparaitre entre les heritiers reservataires et les legataires. Or ...
À suivre sur http://www.heritage-succession.com/article-cour-dappel-de-paris-que-faire-quand-lheritier-reservataire-refuse-de-delivrer-les-biens-de-la-succession.html
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Date de dernière mise à jour : 06 mars 2024
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Du marche-gare de Perrache au marche de gros de …
27 mai 2024
L’apparition des premiers marches de gros date du XIXe siecle, juste apres la revolution industrielle. Le tout premier marche de gros de Lyon s’implanta sur ...
À suivre sur http://www.pointsdactu.org/article.php3?id_article=1282
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Date de dernière mise à jour : 15 août 2023
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indicateurs de paye | Externalisation Paie
27 mai 2024
Autorite organisatrice de transport. Nature de la modification. Syndicat des Transports d’ILE-DE-FRANCE - 2,85 % a Paris et dans les communes du
À suivre sur http://www.gestionnaire-paie.com/tag/indicateurs-de-paye/
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Date de dernière mise à jour : 30 septembre 2023
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Composition du conseil syndical - JPM-COPRO Accueil
27 mai 2024
I. composition du conseil syndical. A. conditions d’eligibilite. 1. coproprietaires et assimiles. 2.
À suivre sur http://jpm-copro.com/Etude%202-4-3.htm
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Date de dernière mise à jour : 05 janvier 2024
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Le salarie actionnaire - Mon Juriste – Actualite ...
27 mai 2024
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Date de dernière mise à jour : 07 décembre 2023
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Liste de sites - Audentia - Conseils, prestations et ...
27 mai 2024
BANQUE POPULAIRE PROVENCALE ET CORSE, 24 Avenue du Prado, 13006 ..... CREDIT MUTUEL DE RIVE DE GIER, 18 Rue Jules Guesde, 42800, RIVE DE GIER ...
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Date de dernière mise à jour : 07 septembre 2023
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