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Notaire me reclame TVA Immobliere VEFA / Fiscalite ...
24 avril 2024
L'Assemblee nationale et le Senat ont adopte, Le President de la Republique promulgue la loi dont la teneur suit : Affichage du detail d'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance N ° 2260 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale … Projet de loi de pour 2016. renvoye a la Commission des , de l’economie generale et du controle budgetaire, presente au nom de M. Manuel VALLS 1948. 4A-0002201/1: Rapports thematiques des inspecteurs des : "Note sur le ministere de la justice de Seine et Oise" par Jean-Marie DELETTREZ, 19 janvier ...
À suivre sur http://www.experatoo.com/fiscalite-immobilier/notaire-reclame-immobliere-vefa_118040_1.htm
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Date de dernière mise à jour : 04 octobre 2023
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Projet de loi de rectificative pour 2013 : Rapport
24 avril 2024
Source : article liminaire du projet de loi de rectificative pour 2013. Il apparait que les previsions de solde structurel et de solde effectif des ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l13-217-1/l13-217-19.html
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Date de dernière mise à jour : 22 septembre 2023
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Projet de loi de rectificative pour 2009 : Rapport
24 avril 2024
RAPPORT. FAIT. au nom de la commission des (1) sur le projet de loi de rectificative pour 2009, ADOPTE PAR L'ASSEMBLEE NATIONALE,
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l09-158-1/l09-158-1_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 29 mars 2024
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Votre prestataire informatique dans le Grand Ouest ...
24 avril 2024
Toutes les solutions informatiques disponibles pour votre entreprise : logiciels de compta, paie, gestion, ou SAV ou encore tous nos services de formation, assistance ...
À suivre sur http://www.adventi-informatique.com/
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Date de dernière mise à jour : 14 septembre 2023
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Agent de voyages - STUDYRAMA Belgique - Le site d ...
24 avril 2024
Le site d’information des etudiants belges. ... Vous aimeriez travailler dans un cadre enchanteur ? Imaginez : derriere vous une mer d’azur finement ourlee d ...
À suivre sur http://www.studyrama.be/spip.php?article841
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Date de dernière mise à jour : 10 décembre 2023
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studyrama.be
Webmail - OVH
24 avril 2024
Accedez au Webmail OVH depuis tous vos appareils... Vous avez besoin d'acceder a vos e-mails ou que vous soyez 24h / 24 et 7 jours / 7 ? Le Webmail OVH est pour ...
À suivre sur http://ssl0.ovh.net/fr/
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Date de dernière mise à jour : 20 février 2024
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ovh.net
TVA - Champ d'application et territorialite ...
24 avril 2024
Le bureau JF2A de la Direction Generale des Publiques vous repondra dans les meilleurs delais en posant votre question a l'adresse suivante : bureau ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/465-PGP
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Date de dernière mise à jour : 27 juillet 2023
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impots.gouv.fr
FedEx va racheter TNT Express - Le Monde.fr - Actualite ...
24 avril 2024
Le groupe americain de messagerie FedEx va acheter le groupe neerlandais TNT Express pour 4,8 milliards de dollars, soit 4,4 milliards d’euros, selon un ...
À suivre sur http://www.lemonde.fr/economie/article/2015/04/07/fedex-va-racheter-tnt-express_4610543_3234.html
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Date de dernière mise à jour : 08 janvier 2024
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lemonde.fr
Fiscalite : le paradis hollandais - Le Monde.fr ...
24 avril 2024
Le transfert de la quasi totalite de la participation de Bernard Arnault dans son empire du luxe LVMH a marque une nouvelle etape sur le chemin de l'expatriation ...
À suivre sur http://www.lemonde.fr/economie/article/2013/01/25/fiscalite-le-paradis-hollandais_1821739_3234.html
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Date de dernière mise à jour : 06 décembre 2023
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Facture intracommunautaire mentions legales | TVA ...
24 avril 2024
TVA - Bonjour, Les postes precedents ne repondent pas vraiment a mes questions.. c'est pour cela que je me permets de reposer la question. Lorsqu'une petite ...
À suivre sur http://www.becompta.be/forums/tva-intracommunautaire/facture-intracommunautaire-mentions-legales
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Date de dernière mise à jour : 23 mars 2024
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becompta.be
Reglementation : ce qui change au 1er janvier 2015 ...
24 avril 2024
Abattement de 100 000 euros pour les donations de logements neufs et de terrains. Texte concerne : Loi n° 2014-1654 du 29 decembre 2014 de pour 2015
À suivre sur http://www.lemoniteur.fr/article/reglementation-ce-qui-change-au-1er-janvier-2015-26861705
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Date de dernière mise à jour : 08 novembre 2023
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lemoniteur.fr
Ville de Creteil - La Ville rachete 2 752 logements a Icade
24 avril 2024
La Ville, par l’intermediaire de son Office public de l’habitat (OPH), va racheter les 2 642 logements du Mont-Mesly et les 110 de Cheret qu’Icade a mis en ...
À suivre sur http://www.ville-creteil.fr/logement
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Date de dernière mise à jour : 27 février 2024
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ville-creteil.fr
Info Source : Sources de renseignements du …
24 avril 2024
Info Source : Sources de renseignements du gouvernement federal et sur les fonctionnaires federaux fournit de l'information au sujet des fonctions, des programmes ...
À suivre sur http://www.tpsgc-pwgsc.gc.ca/aiprp-atip/ressources-resources/infosource2014-fra.html
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Date de dernière mise à jour : 16 février 2024
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tpsgc-pwgsc.gc.ca
NOTICE POUR VOUS AIDER A REMPLIR VOTRE …
24 avril 2024
Votre centre des publiques pourra vous demander le justificatif du rattachement, conservez-le.
À suivre sur http://www.impots.gouv.fr/portal/deploiement/p1/fichedescriptive_6629/fichedescriptive_6629.doc
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Date de dernière mise à jour : 17 décembre 2023
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Formation a distance, cours par correspondance ...
24 avril 2024
Educatel, leader de la formation a distance depuis 55 ans : + de 180 formations a domicile pour vous accompagner dans votre futur metier ; cours par correspondance ...
À suivre sur http://www.educatel.fr/toutes-les-formations?9102a4t7=f17e84d7001597a0227ea388f15f8558
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Date de dernière mise à jour : 10 août 2023
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