Devis POMPES FUNEBRES INTERCOMMUNALE
Devis entreprise POMPES FUNEBRES INTERCOMMUNALE situé à CASTELNAUDARY (11400), 62 AVENUE FRANCOIS MITTERRAND.
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Proposition de loi relative a la legislation funeraire
25 avril 2024
du Lauragais - Castelnaudary - Aude sont specialises dans l'organisation completes d'obseques avec ventes d'articles funeraires. a Trebes (11) : trouver les numeros de telephone et adresses des professionnels de votre departement ou de votre ville dans l'annuaire PagesJaunes a Tours (37) : trouver les numeros de telephone et adresses des professionnels de votre departement ou de votre ville dans l'annuaire PagesJaunes accueil agence aixoise de aix et pays aixois . 12 avenue philippe solari 13090 aix en provence – france Texte legislatif du CGCT pour le funeraire et les . Articles L.2213-14 a L.2223-16
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l05-386/l05-38611.html
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Date de dernière mise à jour : 27 janvier 2024
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N° 664 - Rapport de M. Philippe Gosselin sur la ...
25 avril 2024
N ° 664 —— ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. TREIZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale le …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/13/rapports/r0664.asp
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Date de dernière mise à jour : 12 octobre 2023
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mpb conseils expert Rivalis aide petites entreprises ...
25 avril 2024
Temoignage de Romuald Allardet, marbrier (01), utilisateur de la methode Rivalis depuis janvier 2010. Avec pres de 440 000 € HT de chiffre d ...
À suivre sur http://www.mpbconseils.com/
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Date de dernière mise à jour : 26 octobre 2023
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Des changements dans la legislation funeraire...
25 avril 2024
La loi 2008-1350 apporte de grands changements, principalement en ce qui concerne la formation des agents, les vacations de police, les , ainsi que le statut des ...
À suivre sur http://www.pf3frontieres.com/l-actualite/75-des-changements-dans-la-legislation-funeraire.html
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Date de dernière mise à jour : 27 mars 2024
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Hebergeur - hebergement web
25 avril 2024
Hebergeur de site Nom de domaine Hebergement en France: Hebergeur internet La pertinence d'un hebergeur site web est essentiellement fondee sur son experience ...
À suivre sur http://hebergement-hebergeur.fr/
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Date de dernière mise à jour : 28 décembre 2023
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Comment determiner la valeur de vos parts sociales ?
25 avril 2024
Infos Aides Petite Entreprise TPE Comment determiner la valeur de vos parts sociales ? L’evaluation des parts de Sarl ne fait l’objet d’aucune disposition ...
À suivre sur http://www.mpbconseils.com/fr/blog/infos-aides-petite-entreprise-tpe/comment-determiner-valeur-vos-parts-sociales-.html
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Date de dernière mise à jour : 29 octobre 2023
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LEGISLATION FUNERAIRE - LOI DU 19 DECEMBRE 2008 …
25 avril 2024
L'article L. 2213-14 du meme code est ainsi redige : « Art. L. 2213-14. - Afin d'assurer l'execution des mesures de police prescrites par les lois et reglements ...
À suivre sur http://www.uncnimes.net/pages/informations-generales/legislation-funeraire-loi-du-19-decembre-2008-jo-du-20-decembre-2008.html
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Date de dernière mise à jour : 06 novembre 2023
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Annuaire - Le Touvet
25 avril 2024
Osteopathe – Professionnelle de sante Adresse : ZA Le Bresson – Rue Grande Terre 38660 Le Touvet Tel. : 06 12 02 06 28 Site : apalis.fr/danse/osteopathe.php
À suivre sur http://www.letouvet.com/infos-pratiques/annuaire/
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Date de dernière mise à jour : 31 janvier 2024
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Recherche - ATD 31, Agence Technique Departementale …
25 avril 2024
Agence Technique Departementale de la Haute-Garonne 10, Place Alfonse Jourdain, 31000 Toulouse - Tel : 05.34.45.56.56 / Fax : 05.34.45.56.55
À suivre sur http://www.atd31.fr/fr/recherche.html
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Date de dernière mise à jour : 02 janvier 2024
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atd31.fr
Compte rendu du Conseil Municipal | Janville
25 avril 2024
Le Conseil Municipal s’est reuni le 02 octobre 2015 a 20 h 30, sous la presidence de Jean-Louis BAUDRON, Maire. Absents: Francois MALON (pouvoir a Daniel ...
À suivre sur http://www.janville.fr/compte-rendu-du-conseil-municipal/
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Date de dernière mise à jour : 15 juillet 2023
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janville.fr
Le blog de la Mairie d'AUGNAT - Site de la commune …
25 avril 2024
Site de la commune d'Augnat ... Compte Rendu de la Reunion du Conseil Municipal. du Mercredi 08 Avril 2015
À suivre sur http://augnat.over-blog.com/
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Date de dernière mise à jour : 17 janvier 2024
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M. Etienne Blanc : Assemblee Nationale
25 avril 2024
M. Etienne Blanc attire l'attention de M. le garde des sceaux, ministre de la justice et des libertes, sur les disparites et les incoherences qui paraissent ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/fiches_id/267075.asp
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Date de dernière mise à jour : 07 février 2024
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Veille juridique mairies collectivites SEDI service Juris ...
25 avril 2024
Veille juridique SEDI le service Juris Infos : vous informer des dernieres evolutions de la loi
À suivre sur http://www.sedi-equipement.fr/services/veille-juridique.html
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Date de dernière mise à jour : 17 février 2024
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Autorite de la concurrence
25 avril 2024
Chapitre I - Questions de competence, de procedure et de preuve A. Le champ de competence du Conseil 1. L'applicabilite de l'ordonnance du 1erdecembre1986
À suivre sur http://www.autoritedelaconcurrence.fr/user/standard.php?id_rub=35&id_article=89
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Date de dernière mise à jour : 30 janvier 2024
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Site officiel de la mairie de Sollies-Pont (Var ...
25 avril 2024
Le site offre des informations precises sur les potentialites de la commune : patrimoine, services offerts aux habitants et aux professionnels, manifestations ...
À suivre sur http://www.ville-sollies-pont.fr/fr/recherche.htm
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Date de dernière mise à jour : 29 juillet 2023
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ville-sollies-pont.fr