Devis CLCE
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La Revue Fiduciaire - La TVA - Les regimes d'imposition
13 mai 2024
CONTESTATION DES CLAUSES ABUSIVES DES CONTRATS. Le consommateur aujourd’hui est protege contre les clauses abusives qui figurent dans un contrat grace … TVA - Champ d'application et territorialite - Operations exonerees en regime interieur - Professions medicales et paramedicales. I. Soins medicaux et ... Criteres de choix des offres - Criteres d'attribution. Pour attribuer le marche au candidat qui a presente l’offre economiquement la plus avantageuse, le ... Dans les procedures de marches publics on distingue les criteres de selection des candidatures (applicables aux candidatures recevables) et les criteres de choix ... La legislation europeenne sur le film solaire automobile n'est pas d'accord avec la reglementation et code de la route francais des vitres teintees voiture
À suivre sur http://revuefiduciaire.grouperf.com/guide/1065/20130625082759011_som.html
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Date de dernière mise à jour : 13 mars 2024
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Opposition a titre executoire - Articles de droit public ...
13 mai 2024
Si ce site Internet vous est utile, prenez une minute pour le soutenir en vous abonnant pour 12 euros seulement afin de lui permettre de continuer.
À suivre sur http://www.jurisconsulte.net/fr/articles/theme-245-opposition-a-titre-executoire
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Date de dernière mise à jour : 11 février 2024
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jurisconsulte.net
Comment regler un litige avec un notaire ? - Professions
13 mai 2024
Litige avec un notaire, comment se plaindre ? Le notaire charge de la succession de votre pere l’a declaree avec un retard qui lui est imputable et vous devez ...
À suivre sur http://www.jurisprudentes.net/Comment-regler-un-litige-avec-un.html
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Date de dernière mise à jour : 21 novembre 2023
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Protection d'un nom de domaine - Avocat Online
13 mai 2024
Pour evaluer efficacement tous les risques juridiques lies a votre nom de domaine, vous pouvez utiliser le service d'audit de nom de domaine mis en place par le ...
À suivre sur http://www.murielle-cahen.com/publications/page2140.asp
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Date de dernière mise à jour : 30 juillet 2023
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murielle-cahen.com
L'enregistrement des acomptes - Premiers pas en comptabilite
13 mai 2024
La fiche precedente evoquait les regles d'exigibilite de la TVA pour les biens et prestations de services. Ces regles ont un impact important sur l ...
À suivre sur http://www.pme-gestion.fr/creer-son-entreprise/premiers-pas-en-comptabilite/enregistrement-des-acomptes.html
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Date de dernière mise à jour : 10 octobre 2023
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Site institutionnel de l’Autorite de la concurrence (France)
13 mai 2024
Le secret des affaires devant le Conseil de la concurrence. Les enquetes conduisent parfois les entreprises a fournir et devoiler des informations, presentant ...
À suivre sur http://www.autoritedelaconcurrence.fr/user/standard.php?id_rub=31&id_article=70
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Date de dernière mise à jour : 29 janvier 2024
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Site institutionnel de l’Autorite de la concurrence (France)
13 mai 2024
Chapitre I - Questions de competence, de procedure et de preuve A. Le champ de competence du Conseil 1. L'applicabilite de l'ordonnance du 1erdecembre1986
À suivre sur http://www.autoritedelaconcurrence.fr/user/standard.php?id_rub=35&id_article=89
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Date de dernière mise à jour : 28 décembre 2023
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autoritedelaconcurrence.fr
Reponses aux questions de Documentissime
13 mai 2024
Sa reponse : Bonjour, Conformement aux dispositions de l'article 1895 du Code civil, l'obligation qui resulte d'un pret d'argent n'est toujours que de la somme ...
À suivre sur http://juriste.documentissime.fr/lyon/divorce-testament-succession-placement/documentissime-/reponses/
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Date de dernière mise à jour : 18 septembre 2023
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documentissime.fr
L'indemnisation des victimes d'accidents medicaux ...
13 mai 2024
Le mecanisme d'indemnisation propre au mediator® La loi du 29 juillet 2011 a mis en place la procedure d'indemnisation des victimes du benfluorex.
À suivre sur http://www.conso.net/content/lindemnisation-des-victimes-daccidents-medicaux
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Date de dernière mise à jour : 12 février 2024
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conso.net
RSI : regime social incompetent | Marseille
13 mai 2024
REPONSE DU PRESIDENT DU RSI PROVENCE ALPES AUX COMMENTAIRES FORMULES SUR LE BLOG « Tout Marseille.com » La mise en place de …
À suivre sur http://marseille.tv/rsi-regime-social-incompetent-1738-1738.html
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Date de dernière mise à jour : 28 avril 2024
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marseille.tv
clausier-type du PPP
13 mai 2024
... (voir notamment CJCE 20 septembre 1998, aff. C-31/87, Beentjes BV ... un estimatif correspondant aux couts de realisation par le Partenaire d’une etude ...
À suivre sur http://www.economie.gouv.fr/files/clausier_type.doc
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Date de dernière mise à jour : 30 mars 2024
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economie.gouv.fr
Cours d'introduction au droit - Cours de droit
13 mai 2024
Cours d'introduction au droit. Le droit est un ensemble de regles de conduite qui, dans une societe, regissent les rapports entre les hommes : c'est le droit ...
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/cours-d-introduction-au-droit-c27647360
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Date de dernière mise à jour : 03 avril 2024
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cours-de-droit.net