Devis OFFICE PUBLIC D'HLM
Devis entreprise OFFICE PUBLIC D'HLM situé à BOURG LA REINE (92340), 8 PLACE GARE.
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rendre un hlm apres 41 ans de location | Proprietaire et ...
15 mai 2024
Texte integral appel d'offre : Delegation de service par voie de concession pour la production et la distribution d¿energie calorifique sur la ZAC AEROLIANS. Question. J’achete un terrain communal. Pour l’acte de vente je pensais passer par un notaire, mais le maire me dit qu’il etablira un acte en la forme ... Renovation et amenagement agrandissement de la zone allotissement de l'unite de production culinaire AVIS D'APPEL A LA CONCURRENCE. Client : Conseil ... Le favoritisme : l’octroi d’un avantage injustifie Delit d’atteintes a la liberte d'acces et a l'egalite des candidats dans les marches s et les 1948. 4A-0002201/1: Rapports thematiques des inspecteurs des finances : "Note sur le ministere de la justice de Seine et Oise" par Jean-Marie DELETTREZ, 19 janvier ...
À suivre sur http://forum-juridique.net-iris.fr/immobilier/244135-rendre-hlm-apres-41-ans-de-location.html
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Date de dernière mise à jour : 29 décembre 2023
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net-iris.fr
IF - Taxe fonciere sur les proprietes baties ...
15 mai 2024
Le bureau JF2A de la Direction Generale des Finances Publiques vous repondra dans les meilleurs delais en posant votre question a l'adresse suivante : bureau ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/2371-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 23 octobre 2023
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impots.gouv.fr
Se connecter a J360
15 mai 2024
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À suivre sur https://j360.info/login/?next=/
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Date de dernière mise à jour : 12 octobre 2023
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L'ACCES AUX DOCUMENTS ADMINISTRATIFS - adm76, …
15 mai 2024
Les documents administratifs communicables au sens de la loi. Aux ...
À suivre sur http://www.adm76.com/item_img/medias/documents/fiche-them-6.htm
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Date de dernière mise à jour : 04 août 2023
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M. Dominique Perben : Assemblee Nationale
15 mai 2024
M. Dominique Perben attire l'attention de Mme la ministre de l'economie, de l'industrie et de l'emploi sur les inquietudes des societes cimentieres.
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/13/tribun/fiches_id/2357.asp
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Date de dernière mise à jour : 09 avril 2024
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assemblee-nationale.fr
Bulletin Officiel du ministere de la Justice
15 mai 2024
4 Circulaires de la direction des Affaires criminelles et des Graces Signalisation des circulaires du 1er avril au 30 juin 1999
À suivre sur http://www.justice.gouv.fr/bulletin-officiel/dacg74c.htm
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Date de dernière mise à jour : 03 décembre 2023
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justice.gouv.fr
MINISTERE DE L'ECONOMIE, DES FINANCES ET DE …
15 mai 2024
MINISTERE DE L'ECONOMIE, DES FINANCES ET DE L'INDUSTRIE INSTRUCTION DU 28 AOUT 2001 pour l'application du code des marches s (decret no ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000224068
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Date de dernière mise à jour : 24 mars 2024
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legifrance.gouv.fr
N° 1179 - Projet de loi pour l'acces au logement et un ...
15 mai 2024
CHAPITRE I : Ameliorer les rapports entre proprietaires et locataires dans le parc prive 8. CHAPITRE II : Mettre en place une garantie universelle des loyers 54
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl1179-ei.asp
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Date de dernière mise à jour : 06 janvier 2024
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assemblee-nationale.fr
Intra-Cite | Orange Business Services
15 mai 2024
Pour repondre a vos besoins specifiques, Intra-Cite vous propose de nombreux services optionnels, disponibles sur apres etude de faisabilite technique ...
À suivre sur http://www.orange-business.com/fr/produits/intra-cite
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Date de dernière mise à jour : 07 décembre 2023
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orange-business.com
les livres - Trompe-l'œil 6000 Fresques murales du monde ...
15 mai 2024
www.trompe-l-oeil.info La plus grande base mondiale de l'art mural avec 6300 realisations du monde entier.
À suivre sur http://www.trompe-l-oeil.info/Trompeloeil/biblio2.htm
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Date de dernière mise à jour : 28 février 2024
La suite sur le site :
trompe-l-oeil.info
udas_juridique
15 mai 2024
Retour sommaire. Mutation d' et communication du dossier : revirement de la jurisprudence du Conseil d'Etat [ La communication du dossier au ...
À suivre sur http://udas.org/Dossiers/outils_syndicaux/txt_outils_syndicaux/04-12-15%20juridique/04-12-20%20dossier_administratif.htm
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Date de dernière mise à jour : 10 janvier 2024
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udas.org
nos dernieres ations - Seban & Associes - Cabinet ...
15 mai 2024
Retrouvez toutes les ations du cabinet d’avocats Seban et Associes, specialise en droit , droit prive et droit penal.
À suivre sur http://www.seban-associes.avocat.fr/nos-ations/
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Date de dernière mise à jour : 21 mars 2024
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seban-associes.avocat.fr
Marches - L'actualite du Btp et de la construction
15 mai 2024
Retrouvez toute l'actualite Marches et les services du btp et de la construction sur lemoniteur.fr
À suivre sur http://www.lemoniteur.fr/marches
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Date de dernière mise à jour : 09 mars 2024
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lemoniteur.fr
Appel d'offre - annonces par ordre alphabetique - E ...
15 mai 2024
appels d'offres, dematerialisation des marches s. Appel d offre toutes regions, marches s toutes regions, veille appels d'offres toutes regions en ...
À suivre sur http://www.e-marchess.com/recherche/recherches_frequentes.php?lettre=M
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Date de dernière mise à jour : 27 novembre 2023
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e-marchespublics.com