Devis CHAMBRE DEPARTEMENTALE D'AGRICULTURE
Devis entreprise CHAMBRE DEPARTEMENTALE D'AGRICULTURE situé à LISIEUX (14100), 70 RUE JOSEPH GUILLONNEAU.
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Rehabiliter une dependance : les formalites a remplir ...
05 mai 2024
Site officiel de la Federation des Chasseurs du Haut-Rhin (68) Bienvenue sur le site officiel de la Federation des Chasseurs du Haut-Rhin (68). Fiche 1 LA DIRECTION DES TERRITOIRES (DDT) Le cadre reglementaire Le ministere de l’alimentation, de l’agriculture et de la peche est charge … Les Archives de la Gironde ont rarement attire l'attention des savants, a cause de l'opinion, malheureusement fondee, que les Anglais, en abandonnant, en 1451, la ... Voici quelques regles a respecter pour effectuer en toute legalite des travaux a l’exterieur, qu’il s’agisse d’installer un abri de jardin, une cuisine ... Decouvrez le repertoire permanent de l'offre de formation professionnelle continue en Bretagne : - les organismes de formation et leur activite,
À suivre sur http://www.travaux.com/dossier/demarches-legales/313/Rehabiliter-une-dependance-:-les-formalites-a-remplir-avant-d-engager-les-travaux.html
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Date de dernière mise à jour : 01 septembre 2023
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travaux.com
Les fiches disponibles - Ardepi
05 mai 2024
Pour visualiser les fiches cliquer sur l'image ou sur le titre de la fiche. Elles sont disponibles egalement en format "papier". Pour commander une ou plusieurs ...
À suivre sur http://www.ardepi.fr/les-fiches-eau-fertile/les-fiches-disponibles.html
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Date de dernière mise à jour : 19 janvier 2024
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ardepi.fr
LOI n° 2010-853 du 23 juillet 2010 relative aux reseaux ...
05 mai 2024
Affichage du detail d'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000022511227&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 13 octobre 2023
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legifrance.gouv.fr
projet de loi relatif a l'artisanat, au commerce et aux ...
05 mai 2024
PROJET DE LOI. ADOPTE PAR L'ASSEMBLEE NATIONALE. APRES ENGAGEMENT DE LA PROCEDURE ACCELEREE, relatif a l'artisanat, au commerce et aux tres …
À suivre sur http://www.senat.fr/leg/pjl13-376.html
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Date de dernière mise à jour : 30 mars 2024
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senat.fr
LOI n° 2014-626 du 18 juin 2014 relative a l'artisanat ...
05 mai 2024
Affichage du detail d'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000029101502&dateTexte=&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 05 novembre 2023
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legifrance.gouv.fr
Recherche - ATD 31, Agence Technique …
05 mai 2024
Agence Technique de la Haute-Garonne 10, Place Alfonse Jourdain, 31000 Toulouse - Tel : 05.34.45.56.56 / Fax : 05.34.45.56.55
À suivre sur http://www.atd31.fr/fr/recherche.html
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Date de dernière mise à jour : 07 avril 2024
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atd31.fr
Arden-Rando-Quads
05 mai 2024
Veuillez trouver ci dessous nos dates de "Rando Quad et Gastronomies" sur 1, 2 Jours et plus... Participez a nos sorties "Quad et Gastronomie en Ardennes" en nous ...
À suivre sur http://www.quad-ardennes.fr/
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Date de dernière mise à jour : 04 février 2024
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quad-ardennes.fr
Se connecter a J360
05 mai 2024
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À suivre sur https://j360.info/login/?next=/
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Date de dernière mise à jour : 10 novembre 2023
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https://j360.info/login/?next=/
Infos communales
05 mai 2024
Entre l a Commune de Gommerville, representee par le Maire, Monsieur Xavier DORET, autorise par deliberation n°……………………………. du conseil ...
À suivre sur http://www.gommerville.com/infos%20communales.htm
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Date de dernière mise à jour : 21 janvier 2024
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gommerville.com
Comptes rendus conseil municipal - Ranchal village vert
05 mai 2024
Ranchal, deliberations du conseil municipal ... Jacques DeBussy indique que les travaux pour la mise en forme du plan d’amenagement durable ont repris avec la ...
À suivre sur http://www.ranchalvillagevert.fr/conseil.htm
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Date de dernière mise à jour : 08 avril 2024
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ranchalvillagevert.fr
Alsace.net
05 mai 2024
A: 2C2D Informatique - Un informaticien independant qui vous offre des prestations de Conseil, Conduite de Projet, Developpement et Deploiement adaptes a vos ...
À suivre sur http://www.alsace.net/F/liste_alpha_am.html
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Date de dernière mise à jour : 24 octobre 2023
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alsace.net
Mairie d'Arcais, la Commune d'Arcais et son village (79210)
05 mai 2024
Pour toutes vos demarches administratives en mairie d'Arcais, que ce soit pour la delivrance d'un acte de naissance, de mariage, de deces ou autres actes d'etat ...
À suivre sur http://www.annuaire-mairie.fr/mairie-arcais.html
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Date de dernière mise à jour : 26 avril 2024
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annuaire-mairie.fr
Site Officiel de GROSBREUIL (85440)
05 mai 2024
Ce site presente la commune de Grosbreuil en Vendee 85440 ... de retenir la proposition de la Societe Castel Motor Diffusion du Chateau d’Olonne pour faire l ...
À suivre sur http://www.grosbreuil.fr/Main.aspx?numStructure=79714&numElement=54310&numRubrique=492841&transfert=1
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Date de dernière mise à jour : 20 septembre 2023
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grosbreuil.fr
Page introuvable - Orange
05 mai 2024
Vous venez d'etre redirige vers une page d'erreur. L'adresse URL que vous avez saisie ou le lien que vous avez clique sont errones. Vous pouvez poursuivre votre ...
À suivre sur http://pp.auto.search.ke.voila.fr/
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Date de dernière mise à jour : 18 février 2024
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auto.search.ke.voila.fr
Projet de loi relatif a l'artisanat, au commerce et aux ...
05 mai 2024
Article 1er ter (articles L. 145-13 et L. 145-23 du code de commerce) - Suppression des dispositions restrictives a l'egard des commercants de nationalite etrangere
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l13-440/l13-4404.html
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Date de dernière mise à jour : 24 décembre 2023
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senat.fr